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Auteur Fil de discussion: "Joy" La vieille anglaise, Août 2020.... la fin...  (Lu 7392 fois)
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jerome
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« Répondre #210 le: 27 Septembre 2020 20:32:01 »

Oui et access plage arrière c est pas vraiment fait pour...

c'est different oui ...
mais bien fait et intégré ça peut être pas mal , c'est beaucoup moins chers que du inboard , et l'entretien HB bien plus simple et facile ...

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« Répondre #211 le: 27 Septembre 2020 20:33:59 »

Pour avoir été confronté ( "dans le temps" ) à une situation équivalente, la vedette étant hors d' état de naviguer, les douanes - à l' époque - n' ont rien voulu savoir ...

Le principe de la taxation
a) n' étant pas lié à l' usage
b) étant lié à la propriété ...

Le seul moyen d'etre exonéré de taxe DAFN ( à l' époque, peut etre que cela a changé Pleurs.... ) étant de fournir
a) un certificat de destruction du navire, accompagné de
b) l' acte de Francisation qui se voyait donc ANNULE par les les douanes...


Cela dit, vu l' age de Joy, je ne pense pas que la DAFN soit un gros soucis pour Seb ....  S'il n' y avait que cela  ... Bisous

En parlant de ça, pourquoi certains bateaux ne payent pas de taxe DAFN sous prétexte d'être immatriculé eau intérieur?
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« Répondre #212 le: 27 Septembre 2020 20:46:07 »

Pour avoir été confronté ( "dans le temps" ) à une situation équivalente, la vedette étant hors d' état de naviguer, les douanes - à l' époque - n' ont rien voulu savoir ...

Le principe de la taxation
a) n' étant pas lié à l' usage
b) étant lié à la propriété ...

Le seul moyen d'etre exonéré de taxe DAFN ( à l' époque, peut etre que cela a changé  Pleurs.... ) étant de fournir
a) un certificat de destruction du navire, accompagné de
b) l' acte de Francisation qui se voyait donc ANNULE par les les douanes...


Cela dit, vu l' age de Joy, je ne pense pas que la DAFN soit un gros soucis pour Seb ....  S'il n' y avait que cela  ...  Bisous

Au final en cherchant un peu tu peux arrêter de payer si tu te sert plus de ton bateau pour X raisons

https://www.formulaires.service-public.fr/gf/cerfa_12703.do

Tu peux de nouveau franciser plus tard...
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« Répondre #213 le: 27 Septembre 2020 20:48:57 »

En parlant de ça, pourquoi certains bateaux ne payent pas de taxe DAFN sous prétexte d'être immatriculé eau intérieur?

Parce qu’ils n’ont pas le droit d’aller en mer.
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« Répondre #214 le: 27 Septembre 2020 20:49:46 »

Michel il est possible d’arrêter provisoire mais dafn sous certaines conditions.
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« Répondre #215 le: 27 Septembre 2020 20:51:52 »

Parce qu’ils n’ont pas le droit d’aller en mer.

Ca ok et c'est bien évident mais je parle de taxe.
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« Répondre #216 le: 27 Septembre 2020 21:07:46 »

En parlant de ça, pourquoi certains bateaux ne payent pas de taxe DAFN sous prétexte d'être immatriculé eau intérieur?

Bertrand, la FRANCISATION est le DROIT d'arborer le pavillon national ...

En mer , çà peut se justifier si tu sors des eaux territoriales ....
En rivière ... c'est plus difficile de sortir des eaux territoriales ...  quoique si tu navigues sur
- le Rhin ligne de frontière avec l' Allemagne   
- le lac de Geneve

dans ces cas-là tu peux sortir des eaux territoriales sans pour autant etre en mer ....  Tire la langue
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La passion du nautisme à ce point, c' est du vice Sourire , mais j' assume Sourire Sourire !
J' aime autant la plaisance à Voile qu'au Moteur ... ; les plaisirs sont différents !
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« Répondre #217 le: 27 Septembre 2020 21:10:26 »

Au final en cherchant un peu tu peux arrêter de payer si tu te sert plus de ton bateau pour X raisons

https://www.formulaires.service-public.fr/gf/cerfa_12703.do

Tu peux de nouveau franciser plus tard...

OUI Bertrand, c'est bien pour cela que je disais avoir été confronté ( fin des années 70 ) à cette situation ... mais qu'aujourd'hui je n' oserai rien affirmer sur la réalité de nos jours
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« Répondre #218 le: 27 Septembre 2020 22:07:07 »

Ca ok et c'est bien évident mais je parle de taxe.

Le dafn c’est le droit d’être francisé et de pouvoir arboré le pavillon national hors du territoire. Ce qui n’est pas possible pour un bateau immatriculé en eau intérieur.
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« Répondre #219 le: 28 Septembre 2020 05:53:11 »

Le dafn c’est le droit d’être francisé et de pouvoir arboré le pavillon national hors du territoire. Ce qui n’est pas possible pour un bateau immatriculé en eau intérieur.

Donc dans un cas extrême si tu ne pouvais pas arrêter la DAFN il suffisait  d’immatriculer ton navire a Lyon par ex en eau intérieur....
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« Répondre #220 le: 28 Septembre 2020 07:57:36 »

Le dafn c’est le droit d’être francisé et de pouvoir arboré le pavillon national hors du territoire. Ce qui n’est pas possible pour un bateau immatriculé en eau intérieur.
En eau intérieur tu peux quasiment faire le tour de l'Europe de l'Ouest...
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« Répondre #221 le: 28 Septembre 2020 14:26:27 »

Sébatien,

La distance entre ton bateau et toi semble être le principal contre argument....

Je me doute que tu n'envisages pas de changer de taf, mais n'aurais-tu pas la possibilité de faire remonter Joy vers chez toi afin d'en assurer la remise en état ?
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« Répondre #222 le: 28 Septembre 2020 14:27:54 »

Bertrand, la FRANCISATION est le DROIT d'arborer le pavillon national ...

En mer , çà peut se justifier si tu sors des eaux territoriales ....
En rivière ... c'est plus difficile de sortir des eaux territoriales ...  quoique si tu navigues sur
- le Rhin ligne de frontière avec l' Allemagne   
- le lac de Geneve

dans ces cas-là tu peux sortir des eaux territoriales sans pour autant etre en mer ....  Tire la langue

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« Répondre #223 le: 28 Septembre 2020 14:28:46 »

Sébatien,

La distance entre ton bateau et toi semble être le principal contre argument....

Je me doute que tu n'envisages pas de changer de taf, mais n'aurais-tu pas la possibilité de faire remonter Joy vers chez toi afin d'en assurer la remise en état ?
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« Répondre #224 le: 29 Septembre 2020 12:02:47 »

salut,
pour la distance, quand on aime on ne compte pas.
plus sérieusement, tu as des aller retours pas chers de gare de Lyon (paris)  pour Toulon ou Nice.
j'habite en Essonne (Limours) et ma société est à Massy on est donc presque voisin.
je descend régulièrement sur Bormes les mimosas et en s'y prenant à l'avance tu trouves des billets pas trop cher.
bon courage
un autre seb.
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« Répondre #225 le: 29 Septembre 2020 18:17:26 »

Oui en effet l éloignement est un problème mais remonter le bateau c est un coût estimé a 5000 € perte de la place de port car c est pas pour 3 semaines. et puis une fois a Paris on fait quoi on pose des moteur ( oui certainement que je trouverai quelqu'un voir un meilleur qui sait ) et je retourne dans le sud ....
Naviguer les les biefs de la Seine OK mais je l ai fait 10 ans approx et c est beau mais je n aspire pas à ca. Alors attention a la retraite me fait un aller retour mandelieu Paris par le rhône... je dis pas non mais le coeur léger et en ayant le temps 

Sébatien,

La distance entre ton bateau et toi semble être le principal contre argument....

Je me doute que tu n'envisages pas de changer de taf, mais n'aurais-tu pas la possibilité de faire remonter Joy vers chez toi afin d'en assurer la remise en état ?
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« Répondre #226 le: 29 Septembre 2020 18:24:55 »


C était prévu en effet d augmenter les descentes dans le Sud avec des week end de 3/4 jours
L aller retour en plein mois d aout Paris gare de lyon Cannes ma femme a payé 140 € "c'est effectivement pas cher" ( femme fille et le chien, bon le rat il pose 2 kilo et il paie pas ( surnom donné par Denis à mon chien  Grimaçant Grimaçant Grimaçant Grimaçant)

je peux pas passer tous les weekend chez Denis et Hervé  Grimaçant Grimaçant Grimaçant Grimaçant   ah si....

salut,
pour la distance, quand on aime on ne compte pas.
plus sérieusement, tu as des aller retours pas chers de gare de Lyon (paris)  pour Toulon ou Nice.
j'habite en Essonne (Limours) et ma société est à Massy on est donc presque voisin.
je descend régulièrement sur Bormes les mimosas et en s'y prenant à l'avance tu trouves des billets pas trop cher.
bon courage
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« Répondre #227 le: 29 Septembre 2020 18:26:57 »

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j ai déjà un bateau en BZH sud il s appelle Almaco 5  Grimaçant Grimaçant Grimaçant Grimaçant
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« Répondre #228 le: 29 Septembre 2020 19:13:51 »

j ai déjà un bateau en BZH sud il s appelle Almaco 5  Grimaçant Grimaçant Grimaçant Grimaçant

Euh  ... Comment dire  Embarrassé ... Tu es le bienvenu Sébastien 😎👍😉
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« Répondre #229 le: 30 Septembre 2020 07:57:59 »

j ai déjà un bateau en BZH sud il s appelle Almaco 5  Grimaçant Grimaçant Grimaçant Grimaçant

trop tard , j ai réservé ma chambre bien avant que le bateau de JL soit construit  Grimaçant Grimaçant Grimaçant Grimaçant Grimaçant
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« Répondre #230 le: 30 Septembre 2020 08:56:14 »

Et oui JL, à trop faire de la bonne publicité, te voila surbooké maintenant  Grimaçant Grimaçant
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« Répondre #231 le: 30 Septembre 2020 09:52:15 »

Une seule solution JL1,
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Stéphane
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