bonjour,

Ce vendredi, j'ai livré mon brave Anytec à son nouveau propriétaire en Bretonnie du sud !
Gros gros moment d'émotion....

Ce matin, via le portail gouvernemental, j'ai enregistré la cession du bateau.. Faut avouer que ce nouveau système est simple et bien fait !

Petite question (qui ne me concerne pas directement, mais plutôt l'acheteur):
Une fois que celui-ci aura validé, sur ce même portail, l'acquisition du bateau (via le "code cession" que je lui ai fourni), les nouveaux papiers à son nom lui seront t'ils directement envoyés, ou faut-il faire une démarche d'immatriculation comme auparavant (avec Fiche-Plaisance..) ?

Merci d'avance pour vos éclairages..

Ca c'est de la réponse précise...et rapide !!
Merci Xavier, j'y ai trouvé les infos que je cherchais..

 

Bonsoir les amis,

On se dit souvent que le monde est petit, que les choses n'arrivent pas sans raison ou que sais-je encore ...

Personnellement, et vous me connaissez bien, j'ai toujours pensé que l'ouverture aux autres "favorisait" les heureux hasards de la vie. Je viens de le vivre en live aujourd'hui, je vous explique :

Au cours de ces 18 dernières années, j'ai connu (comme nous tous) des aléas de vie, parfois heureux et parfois moins.

A cette époque lointaine, j'étais modo sur un forum nautique DM, bien connu de nos anciens et j'ai alors compris l'importance des apports de l'expérience des autres via les forums, aussi naturellement lorsque j'ai eu besoin de conseils juridiques avisés, je me suis inscrit sur un forum juridique.

Les aides que j'y ai reçues, je ne les ai pas oubliées.

Mais bien au-delà de ça et de manière assez troublante, j'ai ressenti que ce site (je ne suis pas du tout un gros contributeur, très loin de là même) était animé par des gens tout autant passionnés que nous dans nos domaines respectifs, mieux encore, j'y ai retrouvé une excellente rigueur de modération et tout ce qui nous fait rester sur un forum.

Et la vie passe...

Jusqu'à ces derniers jours où j'ai appris par hasard que ce forum allait fermer ce soir 31/03 parce que son créateur a passé la main en vendant son business à un groupe ayant pour objectif d'en faire un business commercial !

Ce groupe leur a dit laconiquement que rien n'y ferait et que le couperet tomberait définitivement ce soir.

ET de là, je me suis dit "mais non, on ne peut pas ne pas réagir face à ce genre de choses, les modérateurs, les intervenants n'ont pas ménagé leurs efforts durant toutes ces années pour tout voir disparaître comme ça !" et je leur ai donc écrit que gérer un forum n'était pas chose impossible, ni onéreuse et que si Marc était OK, je les invitais à regarder nos deux sites, VCF et SR-Boat, afin de valider si ce genre de structure leur conviendrait pour une création de leur nouvel espace d'échange !

Et c'est là que je vais reboucler avec ce fil de discussion (oui oui je suis bavard, mais il fallait bien que je vous explique pour votre propre compréhension), donc après quelques emails échangés avec les personnes de chez eux motivées à reprendre la suite, voilà que ce soir je reçois deux emails de Stéphane qui bosse justement en tant que fonctionnaire assermenté, dans l'administration qui a pour missions : contrôle, surveillance, immatriculation...

C'est pas dingue ça ?

C'est quasiment du même tonneau au niveau surprise (mais en moins grave quand même) que lorsque Pascal a compris entre les lignes la gravité de ma maladie et qui m'a aussitôt pris en mains.

Donc Stéphane a pris le temps de lire les deux sujets le concernant directement et je vais reproduire ses réponses : (au passage Stéphane que je ne connais pas, je vous remercie vivement pour vos explications)


il est noté sur le sujet Formalités administratives.. (veradoclubfrance.fr)

"On peut par exemple se trouver avec un propriétaire de bateau qui est "référencé", mais dont aucun bateau ne lui est - pour l' instant -  rattaché ..."

La solution donnée par ski wake ci-après est erronée.

En effet, le plaisancier est certes bien identifié via France connect, mais il n'y a pas pu avoir fusion des bases tout simplement. Pourquoi ?

1) la fusion entre les bases douane et aff Mar n'a pas pu avoir lieu suite à des différences sur ces deux bases. Les aff mar sont donc obligés de fusionner les deux bases (étape 1) puis de rapprocher le propriétaire s'il avait été créé dans l'ancien logiciel. Il se peut aussi que ce soit les aff mar qui est créé le plaisancier en 2019, 2020 ou 2021. Dans ce cas, il n'y aura pas fusion des deux bases plaisancier créées sur le portail. Seul le pôle informatique peut procéder à cette jonction qui transférera la propriété au plaisancier authentifier.

2) le plaisancier a été créé dans l'ancienne base, cella avant 2019, mais il y a une erreur sur le nom, prénom ou date de naissance. Dès lors, le système ne peut pas effectuer la jonction des deux bases. C'est aux aff mar en département de la faire.

il est à noter que si un navire appartient à une copropriété créée dans l'ancienne base aff mar, soit avant 2019, il sera impossible de faire le rapprochement d'un seul propriétaire. Il faut rapprocher en même temps tous les propriétaires sinon le système est bloquant.

Si ski wake a encore un souci et n'a pas pu joindre sa DDTM, lui dire de m'appeler au - note bataclo : je te le passe en mp Michel - .

Résoudre son souci ne me prendra que très peu de temps.

Amicalement

Stéphane


Si cela n'est pas de la réponse circonstanciée .... Big merci Stéphane

"Erronée"  je ne sais pas  , mais vécue , ... si ... 

J'aurai d'ailleurs un certain nombre d'infos à porter à la connaissance des forumeurs ... 

J'ai brillamment été de blocages en blocage sur un véritable parcours du combattant 

Ceux qui me connaissent bien savent que je ne suis pas du genre à lâcher l'affaire quand on veut me décourager  ...


Claude, je veux bien en MP les coordonnées de cet intéressant contributeur ...


A presque 0h30, ...  il est un peu tard pour relater mes déconvenues successives , mais je le ferai, parce que cela pourra servir à d'autres ...

Toutes proportions gardées, j' ai l' impression qu' on se retrouve dans la même "situation" que lors de la dématérialisation de demande des cartes grises pour les voitures ...
où c'est tombé à un moment ou cohabitaient des plaques minéralogiques de structures différentes   123 AB(C) 45   et  AB 123 CD

Dans le domaine du bateau nous avons d'abord eu ( depuis la fin des années 60 si je me rappelle ) l' immatriculation sous forme 2 Lettres puis un nombre à 6 chiffres
et depuis quelques années nous avons 3 lettres et un numéro à 5 chiffres ...

il n'est malheureusement pas possible de rentrer un code à SIX chiffres, puisque le système demande UNE lettre ( la 3eme ) et les CINQ Chiffres ... 
et le Plaisancier ne PEUT RIEN faire à ce niveau , .. si ce n'est contacter le bureau des affaires maritimes dont il dépend , ...
et c'est là que commence le "rodeo"  ! 

Vous en saurez plus prochainement , foi de Ski Wake   

Je viens apporter ma pierre à l’édifice.

J’achète mon bateau (plus de 7 m) le 07/05/21.

Le 9, j’adresse mon dossier complet aux Douanes de Toulon.

Sur le site, on annonce un délai de traitement de 6 mois.

Bon.

Courant novembre, pas de nouvelles. Je téléphone (enfin j’essaie).

Je fais un mail. On me répond un mois après (!) Le dossier est en cours de traitement.

Bon.

Debut mars, je reçois une grosse lettre kraft estampillée République française touça touça.

Je me dis cool, enfin.

J’ouvre la lettre !!! Et là le drame…

Mon dossier complet retourné avec un joli courrier.

« Cher Monsieur, c’est plus les Douanes qui gèrent depuis le 1er janvier, adressez vous a la DDTTM… ».

Bon, je prends mon téléphone et appelle le numéro donné sur le site.

Là j’entends qu’une permanence est active les  mardi et mercredi de 14h à 15h30.

Évidemment impossible d’avoir quelqu’un avec de telles plages horaires….

Je scanne mon dossier et l’envoie à l’adresse mail communiquée.

Bon, j’essaie quand même de téléphoner depuis !

Grâce à la technologie moderne qui permet à mon fixe de recomposer un numéro occupé, je mets le truc en branle.

Et mercredi. Ô miracle ô félicité,ça décroche..

J’explique  mon histoire à la dame.

Elle me répond : « vous savez, les douanes en arrêter de traiter les dossiers en mars 2021. Nous avons plus de 2000 dossiers en attente.

Nous ne traitons pas les mails, nous ne recevons pas le public.

Envoyer votre dossier par courrier.

Joignez le courrier des douanes nous essaierons de faire passer votre dossier en priorité »

Je suis donc coincé.

En effet le bateau à été vendu en 2021 sous l’ancienne formule, je n’ai pas de code donc impossible de gérer le dossier par le portail électronique.

Je dois me débrouiller avec du papier.

Le bateau n’est  officiellement pas à moi depuis un an et bien entendu impossible de régler le DAFN.

 BREF  que du bonheur.

Sont pas cons, sont douaniers... 

J’ai fait l’immatriculation du four winns 205 cela m’a prit 3mn pour avoir le document prouvant ma propriété du bateau…

Bcp plus rapide que par le passé…

C'est ouvert les jours fériés ? Ca bosse maintenant la mairie avec la nouvelle municipalité .

Le 13 juillet sera un mercredi......

OUP's  je viens de voir le message , et il est 21h43 ... 

Je ne vais pas jouer les enquiquineurs du W-E  

ça attendra le début de semaine 

Merci en tous cas ! 

Le samedi soir n'était pas là pour m'embêter, mais c'était le plus simple pour moi. Désolé si cela vous a gêné. J'ai des raisons que je ne peux exposer ici.

Maintenant que je suis sur VCF, envoyez moi un MP avec votre numéro de téléphone et un créneau d'appel.
Dernier point: vous êtes vous inscrit sur www.demarches-plaisance.gouv.fr

Oui et pour moi le service apporté par les personnes qui sont derrière l’écran a parfaitement fonctionné. Merci à eux
12 minutes séparent la question et la réponse. 24 heures plus tard le bateau était informatiquement rattaché à mon compte.

Je me suis dit qu'une réponse directe est quand même bien mieux que passer par un intermédiaire.
Et puis ça permet de répondre à des questions rapidement plutôt que de laisser traîner.

Comme Michel, je reste beat d’admiration devant une telle efficacité.

I have a dream… si toutes les administrations étaient aussi efficaces que notre nouveau membre.

Papet II a enfin rejoint la famille rastaquouère..

Un grand merci à Stéphane. et aussi à Claude pour nous avoir mis en relation mais bon faut pas le dire trop fort…