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Auteur Fil de discussion: Le gazole rouge  (Lu 5280 fois)
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Lyric
Cap Camarat 715 - Verado 250
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Thierry
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« le: 01 Mars 2012 12:48:41 »

Bonjour à toutes et à tous,

Pour ceux qui ont des moteurs diesel, êtes-vous au courant de l'arrêté du 10/12/2010 concernant l'utilisation du gazole non routier pour les bateaux => http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023335567

A+
Thierry
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C'est pas parce que l'on à rien à dire qu'il faut la fermer
eric 33
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eric
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« Répondre #1 le: 01 Mars 2012 23:20:39 »

b) De bateaux destinés à la navigation à l'exclusion des bateaux de plaisance privée utilisés par leur propriétaire (ou par la personne physique ou morale qui peut les utiliser à la suite d'une location ou à un autre titre), à des fins autres que commerciales et en particulier autres que le transport de passagers ou de marchandises ou la prestation de services à titre onéreux ou pour les besoins des autorités publiques ;
Journalisée

c'est pas l'homme qui prend la mer,c'est la mer qui prend l'homme......
Pour l'instant on va rester dessus......
Lyric
Cap Camarat 715 - Verado 250
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Thierry
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« Répondre #2 le: 02 Mars 2012 20:28:26 »

Ah ben c'est donc une fausse bonne nouvelle pour les détenteurs de moteurs diesel  Lèvres scellées Lèvres scellées
C'eut été trop beau !
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C'est pas parce que l'on à rien à dire qu'il faut la fermer
MERRY FISHER 755
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Philippe Merry Fisher 755 La Rochelle
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« Répondre #3 le: 02 Mars 2012 20:58:50 »

Bonjour thierry,
Tu t'attendais à un cadeau pour les plaisanciers ?  Sourire
Attends les mois qui viennent, nous allons souffrir rien qu'avec le prix des carburants. Bon je sais, une fois de plus !
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Terre et mer, les éléments de la réussite.

                                     
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Invité

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« Répondre #4 le: 02 Mars 2012 21:41:55 »

Pour les anglophones: voir cet article qui évoque le cas de gros yachts partis des US avec les cuves pleines de diesel rouge (légal là bas pour naviguer en dehors des eaux territoriales) et qui se prennent des grosses amendes à l'arrivée en Allemagne...

Article
Journalisée
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