Pour l'instant autour de moi, les seuls qui ont reçu un courrier sont des bateaux déjà taxés, y a-t-il parmi vous des non taxables ayant reçu un courrier ?

Il mesure combien ton bateau et sa puissance ?

Moi aussi . Non taxé.

Beh ... ça pour le moment on n'en sait rien ...

Je suis également dans ce cas ...

Cela dit la notion de "non taxable" doit être "précisée" avec la notion " A CE JOUR " ( " AUJOURD'HUI " ) ...

car bien malin sera celui qui peut nous dire maintenant ce qu'il va en être dans le futur sur une éventuelle taxation ...



Absolument    ...

Sans vouloir être "parano" ou passer pour un complotiste.... vu le contexte actuel des finances de notre Pays ...
Les probabilités de "ratisser plus large" ( notamment au niveau des plaisanciers ... ) ne me semblent pas à exclure ...


L' Avenir le dira ...  

ça s'est globalement ce qui était déja en place jusqu'à present , compte tenu de ce qui a été déja annoncé/affiché  il y a peu de chance que ça reste comme ça , la campagne de récupération des données moteurs va jusque fin septembre , ils vont faire leurs calculs ensuite sans doute ...
 
ça ... l'avenir assez proche nous le dira !!   
allez dans 4 ou 5 mois on va savoir ce qu'il en est

L'autre question est : peut on taxer de façon rétroactive ?
Autrement dit un bateau non taxé, peut il subitement le devenir ?

J'ai tendance à penser que non, mais ce n'est pas mon domaine.

on est capable d'interdire de circuler des voitures qui pourtant quand elles ont été achetées étaient conformes a la règlementation ... alors on peut s'attendre a tout !