Veradoclub France
21 Novembre 2024 23:56:07 *
avatar Bienvenue, Invité. Veuillez vous connecter ou vous inscrire.

Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Nouvelles: Il vous est demandé de ne pas placer dans vos messages des liens commerciaux envoyant vers des sites marchands. Vous pouvez placer les photos et transmettre vos liens par MP à ceux qui vous les demanderont. Merci de votre compréhension.
 
   Forum   Aide Identifiez-vous Inscrivez-vous  
Pages: [1]   Bas de page
  Imprimer  
Auteur Fil de discussion: TAXE DE MOUILLAGE  (Lu 9167 fois)
0 Membres et 1 Invité sur ce fil de discussion.
captainjm
Membre Héroïque
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 412


Posteur à 23%


Chrome 123.0.0.0
Linux

« le: 18 Mars 2010 20:08:56 »


Bonjour
J'ai appris qu'une taxe de mouillage au large de Bonifacio rentre en vigueur à partir de 1 juin 2010
Cette taxe a pour objectif de lutter contre la surfréquentation des zones de mouillage dans la réserve
Elle s'élève à 20 euros le mètre
Tous les bateaux ne justifiant pas d'un titre de stationnement dans un port de plaisance ou une zone de mouillage organisée en Corse devra s'en acquitter
Cette redevance concerne aussi la réserve de Scandola

Ma question

Port d'attache de notre bateau: Bastia.
Devons nous aussi nous acquitter de cette taxe ?
Ou payer cette taxe ?
Aux affaires maritimes, à la mairie, à la capitainerie ?

Pourriez vous éclairer ma petite lanterne

Merci  JM
Journalisée

bataclo
Administrateur
Membre Héroïque
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 19181


Posteur à 47%


Chrome 110.0.0.0
Linux

WWW
« Répondre #1 le: 18 Mars 2010 20:49:22 »

Je ne saurai pas répondre autre chose que ce que je comprends de ton message JM :

Seuls les bateaux ne justifiant pas d'un titre de stationnement dans un port Corse, dans ton cas, tu justifies de ta place par la présentation de ta facture et pour moi ça suffit. Donc à mon avis, tu n'as rien à faire d'autre que de garder à bord ta facture du port pour l'année 2010 et tu ne devrais pas subir de double taxation, ton bateau ne pouvant pas se trouver à deux endroits en même temps.
Journalisée

Claude

On ne mesure jamais assez l'importance de savourer l'instant présent, aussi voyons toujours les bons côtés de la vie et profitons en au maximum, peu importe le loisir pourvu qu'on ait l'ivresse et les copains
captainjm
Membre Héroïque
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 412


Posteur à 23%


Chrome 123.0.0.0
Linux

« Répondre #2 le: 18 Mars 2010 20:55:12 »

OK Claude
Mais, si je fais un mouillage dans la réserve de Scandola dois je payer cette taxe, puisque à ce moment là je ne suis plus à Bastia
Veulent ils dire que les bateaux dont le port d'attache est en Corse, ne doit pas payer cette taxe
Et qu'un bateau venant du continent ou d'Italie doit lui s'acquitter de cette taxe.
C'est là que j'pige pas
Bizarre !!

JM


Journalisée

ricardo
Invité

avatar

« Répondre #3 le: 18 Mars 2010 21:00:20 »

La taxe a été annulée pour 2010, elle devrait rentrer en vigueur en 2011, toutes les infos sur le site "pneuboat.com", tape sur le moteur de recherche du site "TAXE"
Journalisée
bataclo
Administrateur
Membre Héroïque
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 19181


Posteur à 47%


Chrome 110.0.0.0
Linux

WWW
« Répondre #4 le: 18 Mars 2010 21:01:31 »

Veulent ils dire que les bateaux dont le port d'attache est en Corse, ne doit pas payer cette taxe
Et qu'un bateau venant du continent ou d'Italie doit lui s'acquitter de cette taxe.

Pour moi c'est exactement ce que je comprends, ils voudraient faire payer les bateaux de passage qui ne payent rien alors qu'ils "polluent" le site.
Journalisée

Claude

On ne mesure jamais assez l'importance de savourer l'instant présent, aussi voyons toujours les bons côtés de la vie et profitons en au maximum, peu importe le loisir pourvu qu'on ait l'ivresse et les copains
Pages: [1]   Haut de page
  Imprimer  
 
Aller à:  

Propulsé par MySQL Propulsé par PHP Ce forum protège les données personnelles en interdisant le référencement et la diffusion de ceux-ci. Ce forum protège les droits d'auteur en permettant àé tout moment àé un membre de signaler un contenu illicite auprès de l'hébergeur de fichier. Ce forum requiert d'avoir l'age minimum de 18 ans  XHTML 1.0 Transitionnel valide ! CSS valide !
Page générée en 0.042 secondes avec 26 requêtes. Google a visité dernièrement cette page 25 Octobre 2024 18:55:27
Créer son Forum ~ Abus ~ © smfgratuit
Basé sur: SMF © Simple Machines LLC
   copyright Veradoclubfrance   Cnil: FORUM DISPENSE DE DECLARATION CNIL      
PR:0 PageRank #0 Plus haut que 10
  
Créer son Forum ~ Abus ~ © smfgratuit