Veradoclub France
24 Novembre 2024 14:16:23 *
avatar Bienvenue, Invité. Veuillez vous connecter ou vous inscrire.

Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Nouvelles: Nouvel inscrit sur VCF : Sans message de votre part dans les 30 jours après votre admission, votre compte pourra être fermé.
 
   Forum   Aide Identifiez-vous Inscrivez-vous  
Pages: [1]   Bas de page
  Imprimer  
Auteur Fil de discussion: Vente d'un bateau  (Lu 1302 fois)
0 Membres et 1 Invité sur ce fil de discussion.
argosea
Membre Senior
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 212


Yves
Posteur à 24%


Chrome 127.0.0.0
Win 64

« le: 24 Octobre 2020 10:01:02 »

Bonjour à tous,
je vend mon bateau et je cherche un certificat de vente adapté car il est en copropriété avec ma conjointe. De plus, une fois vendu, quelles sont les démarches de l'acheteur pour le faire immatriculer à son nom?
Merci pour les réponses  Sourire
Yves
Journalisée

Le bonheur ne s'entend qu'au bruit qu'il fait quand il part
xabmay
groupe reflexion futur
Membre Héroïque
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 9368


Posteur à 54%


Safari 0.8.2
Mac OS

« Répondre #1 le: 24 Octobre 2020 10:20:13 »

Bonjour Yves,

J’imagine que tu as déjà regardé ici.
Pour la vente de Donibane, c’est ce que j’ai utilisé. Il y avait deux acheteurs et j’ai juste rajouté des cases. Ça doit être pareil pour les vendeurs.
Après, la déclaration en ligne ne fonctionnait pas à l’époque quand il y avait des copropriétaires.
Ça a peut-être changé.
Sinon, c’est transmission classique vers les affaires maritimes du dossier complet.
Journalisée

Xavier

Restauration Doral 220CC Ibiza : Ici

Redémarrage Mercury Verado 175 immergé : Ici
Sharky
Administrateur
Membre Héroïque
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 14085


Jean-Luc - Arradon (56)
Posteur à 47%


Chrome 130.0.0.0
Linux

WWW
« Répondre #2 le: 24 Octobre 2020 17:46:39 »

Info et liens sur cette page : https://www.lemillesabords.com/info-transaction/p29.html
Journalisée

Antarès 9 OB - Suzuki  2 x DF 200 APX

Cap sur l'étrave, y a de l'eau jusqu'au fond, l'arrière suit l'avant !!!

Sites WEB : ALMACO - Facebook - Ma page perso : Mes contributions à  VCF ...
Pages: [1]   Haut de page
  Imprimer  
 
Aller à:  

Propulsé par MySQL Propulsé par PHP Ce forum protège les données personnelles en interdisant le référencement et la diffusion de ceux-ci. Ce forum protège les droits d'auteur en permettant àé tout moment àé un membre de signaler un contenu illicite auprès de l'hébergeur de fichier. Ce forum requiert d'avoir l'age minimum de 18 ans  XHTML 1.0 Transitionnel valide ! CSS valide !
Page générée en 0.055 secondes avec 26 requêtes. Google a visité dernièrement cette page 28 Septembre 2024 22:18:53
Créer son Forum ~ Abus ~ © smfgratuit
Basé sur: SMF © Simple Machines LLC
   copyright Veradoclubfrance   Cnil: FORUM DISPENSE DE DECLARATION CNIL      
PR:0 PageRank #0 Plus haut que 10
  
Créer son Forum ~ Abus ~ © smfgratuit