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Titre: Immatriculation BAteau Posté par: Sebastien le 02 Septembre 2018 18:19:13 Bonsoir à tous,
Comme vosu le savez je suis heureux propriétaire de JOY. Durant les vacances, car je n y avait pas prêté attention avant j ai remarqué que sur mon acte de Francisation le Numéro d aiment du bateau a changé. Légèrement, vous me direz mais il a changé Avant AJA 52662 et sur l acte c est TL A52662. Alors ma question est : dois refaire le lettrage ? A la main et entre parenthèse après l immat c est écrit (s) Savez vous a quoi cela correspond ? Un autre point est que mon bateau est le numéro 2165 et sur l'acte c est noté juste 165 ( dois-je leur en faire par pour modification ?) c'etait déjà comme cela sur l ancien acte dont j ai gardé les copies N°165. en revanche sur la plaque du bateau c est bien 2165... Merci a plus Seb Titre: Re : Immatriculation BAteau Posté par: Magkev le 02 Septembre 2018 18:24:07 Pour les lettrages moi je les referais, avant d'avoir une remarque de la part des afmar
ou gendarmerie lors d'un contrôle Titre: Re : Immatriculation BAteau Posté par: KROZ AVEL le 02 Septembre 2018 18:53:46 Bonjour
Non ton bateau n'a pas changé d'immatriculation, c'est le même, c'est A52662 Les deux lettres du port d'attache c'est pour le fun, et sont totalement inutiles pour d'identifier. Tous les bateaux sont immatriculés à Saint Malo en fait, France et outre mer. Quand tu n'as de port d'attache spécifique on te colle SM pour en avoir un. |