Modif div 240 coupe circuit obligatoire

[ski wake]

Je souhaite que ton interprétation téléologique soit celle appliquée !
« Cessante ratione legis, cessat ejus dispositio » : : une loi ne doit pas être appliquée à des cas qui, à la lettre, paraissent inclus dans ses dispositions, mais qui contredisent son esprit.

Bref, selon une formule chère à Pierre DAC : "tout est de mieux en mieux moins clair ..."   

Je vais aller vérifier mon stock ( et la date de validité ) de mon stock de médicaments contre le mal de tête  !!!  

[Robalo]

Oui.
Rien que pour cette histoire de coupe circuit, je suis passé a la voile

Cela dit, si  élan doit concerner les voiliers, j'ai juste le temps de monter mon auto entreprise et de proposer mes services pour poser un coupe circuit dans les cockpit des voiliers !
Y'a de quoi se faire un bon complement retraite

Il va falloir cogiter, car si le bateau est sous voiles, il faut trouver un système permettant de le mettre en panne (au sens "marine à voile" du terme bien sur).

Cela va nécessiter la perforation de nombreux trous 

[toby64]

non , et ça ne concerne pas non plus les bateau moteur inboard , difficile de comprendre pourquoi d'ailleurs ...
mais attention , ce 1er texte ''pourrait'' être élargit plus tard à tout type de motorisation et tout type de bateau !!     ça on ne peut pas le savoir !! 

Et les voiliers hors bord ?

[jerome]

Et les voiliers hors bord ?

comme les bateaux moteur HB du coup