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Titre: Formalités achat d'un bateau à 2 personnes Posté par: barnes le 09 Février 2021 22:44:08 Bonsoir à tous,
Je vais la semaine prochaine acheter le premier bateau de ma vie. J'aimerai pouvoir mettre mon amie avec qui je vis depuis 20 ans co propriétaire et la voir apparaitre sur la carte bleu de navigation . Mais voilà nous ne sommes pas marié. Je ne sais comment faire lorsque je vais devoir remplir les formalités. Sur le Cerfa 15776*01 il n'y a pas de lignes dédiés au co propriétaire. Pouvez vous s'il vous plait m'éclairer ? Merci Titre: Re : Formalités achat d'un bateau à 2 personnes Posté par: lomdurone le 09 Février 2021 23:14:53 Tu vas au Grau du Roi et ils t'expliqueront toutes les formalités .... c'est tout simple ;) Puisque tu es dans le Var, il doit bien y avoir un point de chute des affmar dans le coin. En général ils sont sympa et te renseigneront volontiers :D Par contre s'il y a un pro dans le bureau, tu te mets de coté et tu attends patiemment ton tour .... hélas ^:D
Titre: Re : Formalités achat d'un bateau à 2 personnes Posté par: Sharky le 09 Février 2021 23:27:21 1er préalable, faire figurer les noms des deux co-propriétaires sur l'acte de vente
https://www.argusdubateau.fr/actualite/acheter-en-copropriete Titre: Re : Formalités achat d'un bateau à 2 personnes Posté par: lexou le 10 Février 2021 01:26:08 De mémoire acte de vente aux 2 noms et la demande cerfa à rajouter plus 2 fois la PI pour chacun justificatif adresse etc et indiquer qui a cb des parts
Titre: Re : Formalités achat d'un bateau à 2 personnes Posté par: barnes le 10 Février 2021 20:52:28 Merci les gars pour vos réponses. :) :) :)
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