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Titre: Arrêté du 6 juillet 2011 - permis étrangers - titres par équivalence Posté par: Sharky le 22 Juillet 2011 08:35:11 Est paru au journal officiel du 22 juillet 2011, l'Arrêté du 6 juillet 2011 relatif à la conduite des bateaux français de plaisance à moteur par les plaisanciers titulaires d'un titre étranger et à la délivrance des titres français de conduite par équivalence avec des titres étrangers.
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