Titre: Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Arnaud78 le 19 Mars 2021 07:54:18 Suite aux annonces du nouveau confinement pour certains départements hier, savez-vous ce qu'il en est ?
Perso je n'ai rien trouvé sur le sujet et je m'interroge sur l'utilité de rapprocher mon bateau à -10km de chez moi pour pouvoir en profiter pendant les 4 prochaines semaines. Je redoute le scénario où on se fait planter un 2ème printemps d'affilée... Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Phil06 le 19 Mars 2021 08:52:22 Bonjour Arnaud
Si tu ne peux pas sortir , il faut remettre le bateau sur sa remorque, c’est long quatre semaines . Titre: Re : Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: NJÖRD le 19 Mars 2021 10:10:56 Si tu ne peux pas sortir , il faut remettre le bateau sur sa remorque, c’est long quatre semaines . Surtout si c'est "pour commencer" ^:D Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: djmecra le 19 Mars 2021 10:16:57 Faut attendre les décrets des préfectures maritimes, après ce confinement à l'air de laisser place aux activités extérieures il serait logique que le nautisme en fasse partie sachant que sanitairement c'est assez sûr...
Après la logique des uns n'est pas forcement celle des autres ... du coup oui a ta place je le rapprocherais ce qui te permettra a minima de le sortir si c'est pas possible. Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: NJÖRD le 19 Mars 2021 10:18:12 Je vais peut-être faire appel aux confinés d'île de France en activité professionnelle pour récupérer mon bateau suite au SAV guindeau cramé.
Un volontaire professionnel pour me tracter Njord de chez ASTC jusqu'à la frontière du 77 et du 10 vers Provins ? Voilà le plan : - Arrêt pile à la limite du département de la Seine et Marne (pour ne pas enfreindre l'interdiction de déplacement inter région) - Dételage et pousser le bateau sur 6/7m (la longueur de la voiture qui tractait) juste pour que la tête d'attelage se retrouve dans l'Aube - Attelage sur mon véhicule qui ne franchira pas la limite de l'Aube et l'affaire est jouée sans contrevenir aux consignes et risquer un PV à 135 boules. J'adore ce pays où tout est simple aa aa aa Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Phil06 le 19 Mars 2021 11:18:08 Olivier , si tu as un rdv tu as le droit de t’y rendre , il suffit de cocher la bonne case.
Titre: Re : Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Magkev le 19 Mars 2021 11:18:25 Je vais peut-être faire appel aux confinés d'île de France en activité professionnelle pour récupérer mon bateau suite au SAV guindeau cramé. Un volontaire professionnel pour me tracter Njord de chez ASTC jusqu'à la frontière du 77 et du 10 vers Provins ? Voilà le plan : - Arrêt pile à la limite du département de la Seine et Marne (pour ne pas enfreindre l'interdiction de déplacement inter région) - Dételage et pousser le bateau sur 6/7m (la longueur de la voiture qui tractait) juste pour que la tête d'attelage se retrouve dans l'Aube - Attelage sur mon véhicule qui ne franchira pas la limite de l'Aube et l'affaire est jouée sans contrevenir aux consignes et risquer un PV à 135 boules. J'adore ce pays où tout est simple aa aa aa Y'a un trait sur la route qui délimite les départements O0 Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Phil06 le 19 Mars 2021 11:24:04 Oui , tu as raison , j’allais effacer mon intervention .
Cela m’ait venu à l’esprit , je venais de recevoir un sms de mon marchand de scooter me disant que je pouvais me déplacer en cochant , mais c’est sûrement dans le même département à plus de 10 km. Je suis d’accord avec toi , c’est pas compliqué mais complexe : Astc ne pas te faire payer le parking , quoi que ? Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: David57 le 19 Mars 2021 13:39:53 Bonjour,
moi qui suis sensé aller chercher un beau bateau tout neuf en plein milieu de cette belle zone rouge dans les prochaines semaines, je suis ravi :( Je vais me faire une attestation modifiée avec l'ajout de la case suivante " 🀆 Déplacement nécessaire au maintien de la santé mentale " :P a+ Titre: Re : Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Sveti le 19 Mars 2021 15:20:27 Bonjour, moi qui suis sensé aller chercher un beau bateau tout neuf en plein milieu de cette belle zone rouge dans les prochaines semaines, je suis ravi :( Je vais me faire une attestation modifiée avec l'ajout de la case suivante " 🀆 Déplacement nécessaire au maintien de la santé mentale " :P a+ Demande à Paul de te le stocker :P Titre: Re : Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Lansky le 19 Mars 2021 18:53:50 Je vais peut-être faire appel aux confinés d'île de France en activité professionnelle pour récupérer mon bateau suite au SAV guindeau cramé. Un volontaire professionnel pour me tracter Njord de chez ASTC jusqu'à la frontière du 77 et du 10 vers Provins ? Voilà le plan : - Arrêt pile à la limite du département de la Seine et Marne (pour ne pas enfreindre l'interdiction de déplacement inter région) - Dételage et pousser le bateau sur 6/7m (la longueur de la voiture qui tractait) juste pour que la tête d'attelage se retrouve dans l'Aube - Attelage sur mon véhicule qui ne franchira pas la limite de l'Aube et l'affaire est jouée sans contrevenir aux consignes et risquer un PV à 135 boules. J'adore ce pays où tout est simple aa aa aa Perso je préféré payer les 135 roro ... Parce que face au force de l'ordre dans un cas pareil, vaut mieux être accompagner par un géomètre certifier et d'un huissier ! Bonjour la facture :D Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: premoue le 19 Mars 2021 19:18:33 Je suis d’accord avec toi : 135 euros au pire, pour éviter la crise de nerf parce que tu es loin de ton jouet, ça les vaut...!
Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: CN le 21 Mars 2021 10:36:51 Le problème, c'est que ces histoires de confinement risquent de durer...
Titre: Re : Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Robalo le 21 Mars 2021 20:35:58 Faut attendre les décrets des préfectures maritimes, après ce confinement à l'air de laisser place aux activités extérieures il serait logique que le nautisme en fasse partie sachant que sanitairement c'est assez sûr... Après la logique des uns n'est pas forcement celle des autres ... du coup oui a ta place je le rapprocherais ce qui te permettra a minima de le sortir si c'est pas possible. Oui, quand on entend notre ministre de la santé après le déconfinement du printemps dernier, en réponse à un député d'une circonscription au bord de mer posant une question sur le l'autorisation de la navigation de plaisance répondre: "mais vous êtes inconscient, avec les précédents qu'il y a.....Les bateaux de Costa croisière....le Charles de Gaulle...." On peut douter de la logique des décisions prises..... Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: CN le 21 Mars 2021 20:42:45 C'est sûr qu'il n'y aura aucune logique... Espérons que l'épidémie ne s'embrase pas à nouveau..
Titre: Re : Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Arnaud78 le 22 Mars 2021 22:02:22 Bonjour à tous !
Bonjour Arnaud Si tu ne peux pas sortir , il faut remettre le bateau sur sa remorque, c’est long quatre semaines . Faut attendre les décrets des préfectures maritimes, après ce confinement à l'air de laisser place aux activités extérieures il serait logique que le nautisme en fasse partie sachant que sanitairement c'est assez sûr... J'avoue qu'avec l'arrivée des beaux jours, j'ai plutôt envie de le laisser à l'eau et d'en profiter. Je vais effectivement partir du principe que ce confinement laisse la place aux activités extérieures et à la responsabilité individuelle. Après la logique des uns n'est pas forcement celle des autres ... du coup oui a ta place je le rapprocherais ce qui te permettra a minima de le sortir si c'est pas possible. Bonjour, Ah oui ça c'est galère ! Après, si tu voulais suivre la préparation en venant sur place au quotidien, ce serait compliqué. Mais juste pour la livraison le jour J, ça doit peut-être quand même pouvoir s'organiser... (même si pas 100% dans les clous)moi qui suis sensé aller chercher un beau bateau tout neuf en plein milieu de cette belle zone rouge dans les prochaines semaines, je suis ravi :( Je vais me faire une attestation modifiée avec l'ajout de la case suivante " 🀆 Déplacement nécessaire au maintien de la santé mentale " :P a+ Je suis d’accord avec toi : 135 euros au pire, pour éviter la crise de nerf parce que tu es loin de ton jouet, ça les vaut...! Je pense pareil. A multiplier par le nombre de personnes qui viennent avec toi : a ce prix la, tu trouveras facilement à faire garder les enfants 🤣Titre: Re : Re : Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: toby64 le 22 Mars 2021 22:36:02 . A multiplier par le nombre de personnes qui viennent avec toi : a ce prix la, tu trouveras facilement à faire garder les enfants 🤣 Et a multiplier par le nombre de contrôle ! :) Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Sharky le 23 Mars 2021 21:14:53 Pour tenir compte du report du couvre-feu de 18h00 à 19h00 :
La préfecture maritime de l'Atlantique a publié l'arrêté 2021/035 du 22 mars 2021, portant modification de l’arrêté n° 2020/109 du 02 novembre 2020 modifié du préfet Maritime de l’Atlantique réglementant temporairement les activités maritimes le long du littoral de l’Atlantique, afin de faire face à l’épidémie de covid-19. - Arrêté 2021/035 : https://www.premar-atlantique.gouv.fr/uploads/atlantique/arretes/34bf3588b03aa75193fc4e33001c5031.pdf - Arrêté 2020/109 (consolidé = à jour à la date du 22 mars 2021) : https://www.premar-atlantique.gouv.fr/uploads/atlantique/arretes/92af63a91e554a36cf3ba0561c5c7fe8.pdf Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Sharky le 23 Mars 2021 21:28:51 Pour la Manche et la mer du Nord :
Arrêté 032/2021 du 20 mars 2021 : https://www.premar-manche.gouv.fr/uploads/manche/arretes/4ba618eb5981bb4eb2ee19673780d827.pdf Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Arnaud78 le 29 Mars 2021 22:13:10 En fluvial, je n'ai trouvé à date aucune information officielle.
De mes discussions avec les différentes capitaineries de ma région, je retiens que la navigation fluviale est autorisée avec comme restriction la limite des 10km du domicile. Cette limite serait étendue à 30km pour celui qui change de port (ou va faire des courses ?). Je parle pour les départements confinés bien sûr. Et comme indiqué, je n'ai aucun texte pour appuyer ces informations. Il n'en reste pas moins que j'ai changé de port pour une semaine à partir de samedi dernier et me suis fait contrôler par la brigade fluviale sur mon trajet. Ils sont venus se mettre à couple avec leur grosse coque alu (bi-moteur yamaha) et ont contrôlé les papiers du bateau, permis, vignette VNF et une partie du matériel de sécurité (dans l'ordre demandé : extincteur(s), gilets, pompes de cale, lampe torche). La discussion a été tout a fait cordiale, en repartant ils m'ont demandé où j'allais (on a discuté de la marina qui vient d'ouvrir et où je me rendais) et où j'étais basé habituellement. Je précise que je respectais la limitation de vitesse et ne faisais pas de vagues lorsque je les ai croisés (pour ne pas déranger les nombreuses péniches amarrées à cet endroit). Titre: Re : Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Sveti le 30 Mars 2021 06:57:19 Je précise que je respectais la limitation de vitesse et ne faisais pas de vagues lorsque je les ai croisés (pour ne pas déranger les nombreuses péniches amarrées à cet endroit). Tu fais bien de préciser Arnaud, il y en a qui te connaissent bien et pratiquent avec toi :P :D ;D aa aa Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Sharky le 31 Mars 2021 20:58:29 (https://img.pccreation.net/photos/202103312156426790.JPG)
Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: djmecra le 31 Mars 2021 22:16:04 Le bateau étant un domicile...
Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Flyer550 le 31 Mars 2021 22:51:38 Hello à tous
Vis à vis des différents arretes pris par les préfets maritime , on parle de 10 KM entre le domicile et le port . Mais une fois que nous sommes au port , on peut se déplacer en bateau dans un rayon de 10 KM ou le rayon de 10 KM commence à partir du domicile ? Merci ! Christophe Titre: Re : Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: carrera993s le 01 Avril 2021 05:09:41 Hello à tous du domicileVis à vis des différents arretes pris par les préfets maritime , on parle de 10 KM entre le domicile et le port . Mais une fois que nous sommes au port , on peut se déplacer en bateau dans un rayon de 10 KM ou le rayon de 10 KM commence à partir du domicile ? Merci ! Christophe Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: jeanfi95 le 01 Avril 2021 07:44:41 Vivement que ça s'arrête ce confinement, y'en a marre 😡
Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: djmecra le 01 Avril 2021 08:27:40 Je considère ma place de port comme mon domicile, en effet il s'agit d'une autorisation d'occuper le territoire.
Il suffit pour moi de présenter le contrat pour justifier d'un domicile sur place. Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Flyer550 le 01 Avril 2021 09:13:17 merci pour vos retours !
Titre: Re : Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Magkev le 01 Avril 2021 09:59:20 Je considère ma place de port comme mon domicile, en effet il s'agit d'une autorisation d'occuper le territoire. Il suffit pour moi de présenter le contrat pour justifier d'un domicile sur place. +1, justificatif de place de port et propriété du bateau, pour moi c'est ma résidence secondaire :) Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: CN le 01 Avril 2021 10:02:37 Le problème maintenant, c'est que même si on a une résidence secondaire, impossible de s'y rendre si elle est à plus de 10 kms de son domicile principal
Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Sveti le 01 Avril 2021 10:04:31 Il faut y aller ce week-end et y rester 4 semaines !
Titre: Re : Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Sharky le 01 Avril 2021 10:27:32 Il faut y aller ce week-end et y rester 4 semaines ! J'y suis déjà depuis un mois avec la préparation du bateau et Béa me rejoint demain soir. On sera mieux dans le jardin plutôt qu'en appartement ! Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Sveti le 01 Avril 2021 10:29:46 Vous faites bien !
Il vous reste de la place et vous avez une bonne connexion Internet ;) aa Titre: Re : Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Magkev le 01 Avril 2021 10:30:19 Il faut y aller ce week-end et y rester 4 semaines ! Non, non pour moi ce sera quand je voudrais en restant dans les règles du confinement O0 Titre: Re : Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: CN le 01 Avril 2021 11:31:59 Il faut y aller ce week-end et y rester 4 semaines ! J'aimerai bien... Titre: Re : Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Sharky le 01 Avril 2021 11:50:04 Vous faites bien ! Il vous reste de la place et vous avez une bonne connexion Internet ;) aa ADSL mais elle a fait le1er confinement 🤣 Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Rena4 le 01 Avril 2021 16:50:34 À partir du moment où un bateau sort du port il n’a aucune restriction de distance seul la distance entre le domicile et le port compte
Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Rena4 le 01 Avril 2021 16:52:45 Texte des affaires maritimes de Toulon
Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Sharky le 01 Avril 2021 19:19:50 Ce que semble également dire le lien suivant :
https://figaronautisme.meteoconsult.fr/actus-nautisme-escales/2021-04-01/58933-confinement-qu-en-est-il-pour-la-navigation-et-la-pratique-des-sports-nautiques Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Sharky le 01 Avril 2021 19:27:46 Si 10 km du domicile j'aurai encore de quoi faire dans le Golfe :
(https://img.pccreation.net/photos/202104012023291723.JPG) Titre: Re : Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: djmecra le 01 Avril 2021 20:11:38 Le problème maintenant, c'est que même si on a une résidence secondaire, impossible de s'y rendre si elle est à plus de 10 kms de son domicile principal Faut changer de domicile en cours de route... Peu de chance de se faire contrôler sur les grands axes si on s'arrête pas... De plus avec la tonne de motifs impérieux possible... Par exemple je peux faire Nantes hoedic en indiquant aller confier mes enfants a ma famille.... Faut juste du bon sens en ne Se regroupant pas et en limitant les contacts a un cercle très fermé. Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Arnaud78 le 01 Avril 2021 20:35:47 Moi je vote pour le bon sens ! :) ;)
Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: doumes le 01 Avril 2021 22:23:46 Bonsoir
Tout le mondes n'est pas traiter e la même manière, je doute fort que ce soit un poisson d'avril.... (https://img.pccreation.net/photos/202104012319443436.JPG) https://lorient.maville.com/actu/actudet_--covid-19.-pays-de-lorient.-en-mer-la-limite-des-10-km-s-applique-aussi-_12-4566595_actu.Htm Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: carrera993s le 02 Avril 2021 05:24:53 Non c'est la distance du domicile au port qui compte.....
J'ai eu confirmation par les gendarmes maritimes hier....lors d'un contrôle... Il n'y a pas d'arrêté spécifique cette fois ...pour le moment peut-être donc ce qui n'est pas interdit est autorisé La seule chose interdite ne pas rentrer au port de 19 h à 6 h du matin ou alors rester dormir à bord Titre: Re : Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: California le 02 Avril 2021 05:35:25 Non c'est la distance du domicile au port qui compte..... J'ai eu confirmation par les gendarmes maritimes hier....lors d'un contrôle... Il n'y a pas d'arrêté spécifique cette fois ...pour le moment peut-être donc ce qui n'est pas interdit est autorisé La seule chose interdite ne pas rentrer au port de 19 h à 6 h du matin ou alors rester dormir à bord Oui je confirme également, si moins de 10 km de distance entre ton domicile et ton port pas de soucis pour naviguer ,sans restriction. Je pense par contre que tu ne peut pas aller dans un port different du tien, sauf raison de sécurité( mais a confirmer) Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: yoyo81 le 02 Avril 2021 05:41:49 Dans tous les cas c'est rapé pour moi
J'habite à plus de 100 kms du port Dommage parce qu'après il n'y avait plus cette limite des 10 kms qui s'appliquent sur l'eau En est il de meme pour les résidences secondaires ?? Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: ALOHA 3 le 02 Avril 2021 11:30:03 A Priori on a le droit de se déplacer de port en port, il faut juste que le port soit d'accord pour accueillir un bateau.
J'espère car je vais à Porquerolles ce weekend :D :D :D bon weekend à tous Titre: Re : Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: RIK-HA-RIK le 02 Avril 2021 11:37:26 A Priori on a le droit de se déplacer de port en port, il faut juste que le port soit d'accord pour accueillir un bateau. J'espère car je vais à Porquerolles ce weekend :D :D :D bon weekend à tous Extrait des directives de la préfecture maritime : « ... Un navire peut engager une navigation le long des côtes et assurer un transit entre différentes régions littorales françaises. Seul, l’accès à un port d’une autre région peut lui être interdit par l’autorité portuaire du port de destination selon le motif d’entrée exposé... » Titre: Re : Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: RIK-HA-RIK le 02 Avril 2021 11:39:35 ... En est il de meme pour les résidences secondaires ?? Il te reste ce week-end pour te rendre dans ta résidence secondaire, mais tu devras y rester toute la durée du confinement. Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Sharky le 02 Avril 2021 15:29:32 Communiqué de la Préfecture maritime de l'Atlantique du 2 avril 2021 :
A compter du 3 avril 2021 minuit, ... La pratique de loisir des activités nautiques, de plaisance et de plongée demeure autorisée, à condition de respecter les mesures barrières habituelles et les dispositions suivantes : les points de départ et d’arrivée des activités doivent être compris dans le rayon maximal de 10 kilomètres du domicile. Une fois à bord, aucune limite de distance en mer n’est imposée ; dans le cadre du respect du couvre-feu, il est interdit de naviguer entre 19 heures et 6 heures du matin dans les eaux territoriales. Plus de détails : https://www.premar-atlantique.gouv.fr/communiques-presse/nouvelles-mesures-sanitaires-ce-qu-il-faut-retenir-pour-les-activites-nautiques Titre: Re : Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Magkev le 02 Avril 2021 15:49:55 Communiqué de la Préfecture maritime de l'Atlantique du 2 avril 2021 : A compter du 3 avril 2021 minuit, ... La pratique de loisir des activités nautiques, de plaisance et de plongée demeure autorisée, à condition de respecter les mesures barrières habituelles et les dispositions suivantes : les points de départ et d’arrivée des activités doivent être compris dans le rayon maximal de 10 kilomètres du domicile. Une fois à bord, aucune limite de distance en mer n’est imposée ; dans le cadre du respect du couvre-feu, il est interdit de naviguer entre 19 heures et 6 heures du matin dans les eaux territoriales. Plus de détails : https://www.premar-atlantique.gouv.fr/communiques-presse/nouvelles-mesures-sanitaires-ce-qu-il-faut-retenir-pour-les-activites-nautiques Quelque chose de raisonnable, on va pouvoir naviguer :-* Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Ghauscao le 02 Avril 2021 18:41:16 Suffit juste d’avoir ton bateau à moins de 10kms de ta résidence de confinement.
Titre: Re : Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Magkev le 02 Avril 2021 18:48:48 Suffit juste d’avoir ton bateau à moins de 10kms de ta résidence de confinement. Ou la possibilité d'avoir ton bateau comme résidence secondaire O0 Titre: Re : Re : Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Ghauscao le 02 Avril 2021 18:49:50 Ou la possibilité d'avoir ton bateau comme résidence secondaire O0 Comment faut-il faire pour déclarer un bateau comme une résidence secondaire ? Titre: Re : Re : Re : Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Magkev le 02 Avril 2021 19:20:29 Comment faut-il faire pour déclarer un bateau comme une résidence secondaire ? Les seuls documents que tu peux présenter c'est l'acte de propriété du bateau et son attachement au port (un contrat annuel valide) Et que ton bateau soit habitable. Sur les pontons du coté Camoel à Arzal je connais pas loin d'une demi douzaine de bateau habité à l'année, et en ce moment bon nombre de plaisancier y sont depuis au moins une bonne semaine, les bateaux habités se compte par dizaine. Titre: Re : Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Charly le 02 Avril 2021 20:35:42 Merci pour le lien
Bonne navigation à Tous Communiqué de la Préfecture maritime de l'Atlantique du 2 avril 2021 : A compter du 3 avril 2021 minuit, ... La pratique de loisir des activités nautiques, de plaisance et de plongée demeure autorisée, à condition de respecter les mesures barrières habituelles et les dispositions suivantes : les points de départ et d’arrivée des activités doivent être compris dans le rayon maximal de 10 kilomètres du domicile. Une fois à bord, aucune limite de distance en mer n’est imposée ; dans le cadre du respect du couvre-feu, il est interdit de naviguer entre 19 heures et 6 heures du matin dans les eaux territoriales. Plus de détails : https://www.premar-atlantique.gouv.fr/communiques-presse/nouvelles-mesures-sanitaires-ce-qu-il-faut-retenir-pour-les-activites-nautiques Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: ski wake le 02 Avril 2021 20:38:54 A noter que certains ports et/ou marina INTERDISENT la vie à bord en permanence
- car cela pourrait etre assimilé à une forme de sous location qui échapperaient aux taxes foncieres et d'habitation - du fait que les installations électriques des bornes de quai ne seraient pas conçues et échantillonnées pour alimenter en permanence une "habitation" - pour éviter que des proprios de bateau ne fassent du couchage via AIRBNB ou autre de bateaux loués en FIXE au ponton ( qui échapperaient au paiement d'une taxe de séjour notamment .. ) Titre: Re : Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Sharky le 02 Avril 2021 22:17:32 A noter que certains ports et/ou marina INTERDISENT la vie à bord en permanence ... Quand d'autres ports l'autorisent et inscrivent ces possibilités dans leurs règlement de police et règlement de service, sous réserve de déclaration auprès des capitaineries. Certains gestionnaires de ports départementaux, sous les directives des départements, tiennent compte dans leurs règlements de ces nouvelles pratiques. Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: sellik le 02 Avril 2021 22:18:18 Ici même si c'est une pratique courante, administrativement ce ne peux être considéré comme une résidence principale aux yeux de l'administration, c'est du moins ce que j'en avait compris... il y a longtemps maintenant
Titre: Re : Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: RIK-HA-RIK le 02 Avril 2021 22:45:40 ..... - pour éviter que des proprios de bateau ne fassent du couchage via AIRBNB ou autre de bateaux loués en FIXE au ponton ( qui échapperaient au paiement d'une taxe de séjour notamment .. ) Il me semblait bien qu’on a eu l’occasion d’aborder le sujet taxe de séjour dans les ports, et pas moyen d’y échapper. Les ports paient une taxe de séjour et la répercute dans ses tarifs annuels . Page 22 du document intégré dans le post ci dessous « collecte la taxe de séjour lorsque les propriétaires hébergeurs commercialisent les nuitées par l’intermédiaire de sites de réservation en ligne « Il doit s'agir de l'extrait ci dessous "L’application de la taxe de séjour dans les ports de plaisance se distingue des natures d’hébergement classiques. Toutes les embarcations ne sont pas nécessairement assujetties à la taxe de séjour. Seuls les navires, disposant d’un habitacle, et reliés à un poste d’amarrage dans l’enceinte portuaire sont concernés. La collecte de la taxe de séjour au réel est particulièrement complexe à mettre en œuvre en ce qui concerne le contrôle des nuitées effectives. Aussi, la majorité des ports de plaisance institue-t-elle une taxe de séjour forfaitaire. Pour déterminer le montant de la taxe de séjour forfaitaire, trois paramètres doivent être évalués : - Le calcul des unités de capacité d’accueil (couramment établi selon le nombre global d’emplacements auxquels est associée une moyenne de personnes par bateau) ; - Le nombre de nuitées taxables selon la période d’ouverture du port dans la période de perception ; - L’abattement forfaitaire applicable - Le nombre de navires accrochés à demeure appartenant aux résidents principaux ou aux résidents secondaires assujettis à la taxe d’habitation doivent être déduits du recensement des capacités d’hébergement taxables du port de plaisance (cf. infra) Ces trois éléments permettent d’évaluer le montant total qu’il conviendra de verser au comptable local aux dates fixés par le conseil municipal ou l’organe délibérant." Lien vers le texte complet ICI (http://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/files/dgcl_v2/FLAE_circulaires_10_fevrier2016/Guide_pratique_TS.pdf) Pour les ports de plaisance de l'agglomération de Vannes, la taxe est fixée à 0,20 euro par nuitée pour l'année 2017. N'ayant reçu aucun courrier, j'imagine que cette taxe est incluse dans le forfait annuel Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: premoue le 03 Avril 2021 09:02:23 Bonjour
Voici l’information reçue de la Marina du moulin blanc à Brest : Suite aux annonces du président de la République, et dans l'attente de la publication du décret du premier ministre, la Préfecture maritime informe des modalités suivantes de pratique de loisir des activités nautiques, de plaisance et de plongée : "La pratique de loisir des activités nautiques, de plaisance et de plongée demeure autorisée, à condition de respecter les mesures barrières habituelles et les dispositions suivantes : les points de départ et d’arrivée des activités doivent être compris dans le rayon maximal de 10 kilomètres du domicile. Une fois à bord, aucune limite de distance en mer n’est imposée ; dans le cadre du respect du couvre-feu, il est interdit de naviguer entre 19 heures et 6 heures du matin dans les eaux territoriales. Des dérogations à ces restrictions pour les activités de loisir ne peuvent être accordées que : pour un motif personnel impérieux, qui doit être validé au préalable par la Délégation à la Mer et au Littoral (DML) du département de départ ou d’arrivée ; pour participer à une mission d’intérêt général sur demande de l’autorité administrative." Ces dispositions sont rappelées dans le communiqué de presse suivant, et seront reprises dès que possible dans un arrêté. Titre: Re : Re : Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: stephane le 03 Avril 2021 10:08:10 Il me semblait bien qu’on a eu l’occasion d’aborder le sujet taxe de séjour dans les ports, et pas moyen d’y échapper. Les ports paient une taxe de séjour et la répercute dans ses tarifs annuels . Page 22 du document intégré dans le post ci dessous « collecte la taxe de séjour lorsque les propriétaires hébergeurs commercialisent les nuitées par l’intermédiaire de sites de réservation en ligne « C'est un sujet très sensible dans les communes ou il existe un port, je me souviens que ce sujet a été abordé par la municipalité dans un Clupipp en 2019 avec des différences significatives d'approche entre la Compagnie des Ports et la municipalité. Il avait été également abordé la question de location des bateaux par des propriétaires et l'obtention de places de port annuels pour de telles pratiques. ;) Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: ski wake le 03 Avril 2021 10:22:21 En complément des précisions de Pascal ... Lu sur le site de Voiles et Voiliers voir I C I ... (https://voilesetvoiliers.ouest-france.fr/formation/initiation/navigation/confinement-ce-que-vous-aurez-le-droit-de-faire-avec-votre-voilier-et-ce-qui-sera-interdit-d4097ab2-9388-11eb-8160-b8e1983487e6?utm_source=neolane_of_newsletter-voilesetvoiliers&utm_content=20210403&utm_medium=email&utm_campaign=of_newsletter-voilesetvoiliers&mgo_r=4da0e8a2-3c33-4d96-9c26-4ee5baa98697_0&vid=4019490&mediego_euid=4019490)
Les nouvelles règles de confinement liées à la Covid-19 entrant en vigueur ce week-end s’appliquent aussi pour la navigation et la vie à bord. Les trois préfectures maritimes françaises (Méditerranée – Atlantique – Manche et mer du Nord) ont promulgué vendredi des arrêtés définissant les règles de navigation sur l’ensemble de nos façades maritimes, valables aussi sur les plans d’eau du territoire. Rien de mieux qu’un point de situation clair et net. S’ils habitent à moins de 10 kilomètres de leur port, les plaisanciers pourront partir naviguer… à condition notamment de porter un masque lors de leurs déplacements sur les pontons. Toute loi française s’appliquant sur tout le territoire, ce qui est valable pour les façades méditerranéennes l’est généralement aussi pour l’Atlantique, la Manche ou la mer du Nord sachant qu’aucun des trois préfets maritimes français de ces façades n’avait choisi vendredi de contrevenir à ce principe général de compétence nationale, à l’exception des autorisations de naviguer de nuit qui existent en Méditerranée et qui sont finalement interdites sur l’Atlantique. Pour la Méditerranée, nous avons interrogé vendredi matin puis vendredi soir l’officier de permanence de la préfecture maritime de Toulon (Var). Ces mêmes règles seront applicables aussi sur la façade Atlantique selon l’officier de permanence de la Préfecture maritime de Brest interrogé vendredi à 12h00, à l’exception de la navigation de nuit finalement interdite sur cette façade océane. Ces arrêtés sont consultables pour le public sur les sites de la Préfecture maritime de la Méditerranée, de l’Atlantique et de la Manche-mer du Nord. « L’annonce de l’extension des nouvelles mesures entrant en vigueur ce week-end ne change rien pour la partie maritime, les règles en vigueur restent les mêmes et les arrêtés préfectoraux 38/2020 du 23 mars 2020, 238/2020 du 30 novembre 2020 modifié et 28/2021 du 19 février 2021 modifiant l’arrêté préfectoral 238/2020 sont toujours d’actualité » précise cet officier. « En conséquence, la navigation reste libre en mer territoriale pour les navires battant pavillon français et ceux des pays de l’espace Schengen, ainsi que le mouillage le long des côtes ». « La limite des 10 kilomètres ne s’applique qu’entre le domicile du plaisancier et le lieu d’attache régulier de son bateau. Une fois à bord, il n’y a pas de limite de distance en mer autre que celles imposées par les catégories de navigation propres à chaque voilier ». « En Méditerranée, le navire peut naviguer de jour comme de nuit, sans obligation de rentrer à son port le soir pour respecter le couvre-feu entre 19h00 et 6h00 et il pourra mouiller où il veut pour passer pour la nuit ». Même en cas de mouillage idyllique, débarquement à terre interdit de 19h00 à 6h00 « En revanche, et c’est très important, l’équipage, sauf pour motifs de sécurité maritime ou d’aide médicale, aura alors interdiction de poser le pied à terre si ce lieu est situé à plus de 10 kilomètres du domicile de chacun puisqu’il sera alors automatiquement en infraction avec la règle d’éloignement du domicile et du couvre-feu sur le territoire national ». « Ces règles régionales s’appliquent indépendamment de décisions locales d’autorités portuaires, chaque port ayant autorité pour laisser ou non sortir un bateau. Pour le moment, nous n’avons pas connaissance de telles décisions ». Dans un communiqué publié vendredi après-midi, la Préfecture maritime de l’Atlantique précise de son côté que « toute navigation sera interdite de 19h00 à 6h00 ». En marge des règles nationales de confinement, chaque port pourra continuer d’édicter des interdictions locales de sortie en mer à condition de motiver sérieusement sa décision. | LOIC MADELINE « Les manifestations nautiques sont interdites, sauf celles prévues pour le maintien des qualifications des sportifs professionnels et de haut niveau ». « Quant aux activités de loisir en mer, elles sont autorisées dans le respect des mesures nationales, sous couvert des décisions du préfet du département compétent ». « Les règles de distanciations sont les mêmes à terre que sur un bateau concernant l’usage de gels et le respect des autres précautions. La règle du regroupement maximum de 6 personnes reste évidemment valable à bord aussi, si la taille du bateau l’autorise ». Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Jean luc 24 le 03 Avril 2021 14:11:14 Merci Michel je ferai du bateau sur ma remorque dans mon jardin
Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: ski wake le 03 Avril 2021 16:02:21 Merci Michel je ferai du bateau sur ma remorque dans mon jardin En plus , ce sera vachement écologique et tout autant économique :D O0 Titre: Re : Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Sharky le 03 Avril 2021 17:06:26 Communiqué de la Préfecture maritime de l'Atlantique du 2 avril 2021 : A compter du 3 avril 2021 minuit, ... La pratique de loisir des activités nautiques, de plaisance et de plongée demeure autorisée, à condition de respecter les mesures barrières habituelles et les dispositions suivantes : les points de départ et d’arrivée des activités doivent être compris dans le rayon maximal de 10 kilomètres du domicile. Une fois à bord, aucune limite de distance en mer n’est imposée ; dans le cadre du respect du couvre-feu, il est interdit de naviguer entre 19 heures et 6 heures du matin dans les eaux territoriales. Plus de détails : https://www.premar-atlantique.gouv.fr/communiques-presse/nouvelles-mesures-sanitaires-ce-qu-il-faut-retenir-pour-les-activites-nautiques Voici, pour l'Atlantique les arrêtés en vigueur : La préfecture maritime de l'Atlantique a publié ce jour l'arrêté n° 2021/042 du 3 avril 2021, portant modification de l’arrêté n° 2020/109 du 02 novembre 2020 modifié du préfet Maritime de l’Atlantique réglementant temporairement les activités maritimes le long du littoral de l’Atlantique, afin de faire face à l’épidémie de covid-19. - Arrêté 2021/042 : https://www.premar-atlantique.gouv.fr/uploads/atlantique/arretes/fb7a356efb9100f39ffca4653e73996e.pdf - Arrêté 2020/109 (consolidé = à jour à la date du 3 avril 2021) : https://www.premar-atlantique.gouv.fr/uploads/atlantique/arretes/6abbbf090019f2a172cb013f22959e7d.pdf Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: ski wake le 03 Avril 2021 17:54:08 Michel je ferai du bateau sur ma remorque dans mon jardin Pas besoin de remorque pour certains :P (https://img.pccreation.net/photos/202104031850414841.JPG) Si vous cherchez un hébergement insolite en Normandie :Ple petit bonne eure est fait pour vous ! Cliquez I C I ...] (https://auptitboneure.fr/au-ptit-boneure-en-images) Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Arnaud78 le 03 Avril 2021 20:35:34 Pour le fluvial :
https://www.vnf.fr/vnf/alertes/nouvelles-mesures-covid-le-reseau-de-vnf-reste-ouvert-mise-a-jour-au-02-04 (https://www.vnf.fr/vnf/alertes/nouvelles-mesures-covid-le-reseau-de-vnf-reste-ouvert-mise-a-jour-au-02-04-a-1330/?fbclid=IwAR1_nsyX3YSpoAd47-gTFjl4bPxZH5lSe-v2oCJyEoHiq_c4tyy2YMRlGns) Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: ski wake le 04 Avril 2021 21:23:22 Pierrot prétend que là, ... il est "confiné" ....
(https://img.pccreation.net/photos/202104042222215864.JPG) Qu'en pensez-vous ? wx :-[ Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: pechevoile le 04 Avril 2021 21:39:51 Juste pour savoir, est-ce que "L214" a porté plainte au nom des berniques écrasées? :-[ :-\
Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: ski wake le 04 Avril 2021 22:10:25 Juste pour savoir, est-ce que "L214" a porté plainte au nom des berniques écrasées? :-[ :-\ Pas à ma connaissance ... En fait pas plus que lors de ses précédents entrainements ... :P ( vous remarquerez que pour une raison inconnue , il change régulièrement de bateau ... :P ) Sans doute qu'il pense ainsi ne pas être repéré O0 (https://img.pccreation.net/photos/202104042305406776.JPG) (https://img.pccreation.net/photos/202104042305401770.JPG) (https://img.pccreation.net/photos/20210404230540643.JPG) (https://img.pccreation.net/photos/202104042305413376.JPG) (https://img.pccreation.net/photos/202104042305415454.JPG) (https://img.pccreation.net/photos/202104042305416677.JPG) Connaissant le lascar et sa réputation, il a du obtenir leur silence en leur assurant - dans le cas contraire - un hébergement en pension complète dans ses villages de vacances à la réputation non usurpée ! aa Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: pechevoile le 04 Avril 2021 22:30:35 Il doit être prêt pour les jeux olympiques. ;)
Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: ski wake le 04 Avril 2021 22:48:36 Il doit être prêt pour les jeux olympiques. ;) Oui Jacques, mais avec le report d'un an :-X des épreuves ^:( ^:D, il a donc été OBLIGé aa de continuer à s'entrainer assidument ... :-[ C'est çà la conscience professionnelle ! :D :P Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: ca souffle le 05 Avril 2021 06:32:51 Quelqu'un sait si nos concessionnaires peuvent continuer à travailler et mettre nos bateaux à l'eau?
Titre: Re : Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: jibe le 05 Avril 2021 06:46:30 Quelqu'un sait si nos concessionnaires peuvent continuer à travailler et mettre nos bateaux à l'eau? Oui Pascal tout fonctionne et ils ont le droit de travailler. C’est juste l’accueil du public qui doit se faire sur rdv.Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Jean luc 24 le 05 Avril 2021 06:47:39 il peut travailler sans accueillir de public
Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Jean luc 24 le 05 Avril 2021 06:49:26 slt Jean Christophe voila t as tout dit
Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: ca souffle le 05 Avril 2021 06:57:27 Oufff, sauvé alors :D... Le bateau est prêt, alors espérons une mise à l'eau demain :)
Titre: Re : Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: stephane le 05 Avril 2021 07:00:50 Oufff, sauvé alors :D... Le bateau est prêt, alors espérons une mise à l'eau demain :) Vérifie quand même que le port n'ait pas mis en place des procédures ou dispositions particulières. Mon port m'a informé que l'accès du public à la capitainerie est de nouveau fermé wx et lue les contacts se feront par téléphone ou courriel Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: ca souffle le 05 Avril 2021 07:05:45 Au niveau des ports dans le secteur, pas de soucis par ici.
Titre: Re : Re : Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Sharky le 05 Avril 2021 07:38:23 Vérifie quand même que le port n'ait pas mis en place des procédures ou dispositions particulières. Mon port m'a informé que l'accès du public à la capitainerie est de nouveau fermé wx et lue les contacts se feront par téléphone ou courriel C'est la cas également sur Arradon, mais le service de rade pour aller jusqu'au bateau au mouillage est maintenu aux horaires habituels avec juste la limitation à 19h les week-ends au lieu de 19h30. Titre: Re : Re : Re : Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: stephane le 05 Avril 2021 07:53:32 C'est la cas également sur Arradon, mais le service de rade pour aller jusqu'au bateau au mouillage est maintenu aux horaires habituels avec juste la limitation à 19h. +1 ;) Titre: Re : Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: ArnoTRT le 06 Avril 2021 21:50:11 Pas à ma connaissance ... En fait pas plus que lors de ses précédents entrainements ... :P ( vous remarquerez que pour une raison inconnue , il change régulièrement de bateau ... :P ) Sans doute qu'il pense ainsi ne pas être repéré O0 (https://img.pccreation.net/photos/202104042305406776.JPG) (https://img.pccreation.net/photos/202104042305401770.JPG) (https://img.pccreation.net/photos/20210404230540643.JPG) (https://img.pccreation.net/photos/202104042305413376.JPG) (https://img.pccreation.net/photos/202104042305415454.JPG) (https://img.pccreation.net/photos/202104042305416677.JPG) Connaissant le lascar et sa réputation, il a du obtenir leur silence en leur assurant - dans le cas contraire - un hébergement en pension complète dans ses villages de vacances à la réputation non usurpée ! aa Heureusement que Pierrot n'a pas vu tes posts Michel, sinon ton sens aigu du devoir d'information aurait pu te valoir un doublement de ta perpétuité :P Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: ski wake le 06 Avril 2021 22:04:36 Heureusement que Pierrot n'a pas vu tes posts Michel, sinon ton sens aigu du devoir d'information aurait pu te valoir un doublement de ta perpétuité :P Eh Eh :D ... pas vu ... :P pas pris !! ^-^ Quand au doublement de ma perpétuité, tu sais ce qu'on dit ... " l' éternité, .. c'est long ... surtout vers la fin ;D ;D O0 " Titre: Re : Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: stephane le 07 Avril 2021 06:59:06 Eh Eh :D ... pas vu ... :P pas pris !! ^-^ Quand au doublement de ma perpétuité, tu sais ce qu'on dit ... " l' éternité, .. c'est long ... surtout vers la fin ;D ;D O0 " Méfie toi Michel, tu files un mauvais coton :D :D Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Sveti le 07 Avril 2021 07:34:49 Il n’empêche que sur les 2 dernières photos on mesure les nets progrès de Pierrot : pas de gîte sur les côtes ni vers l’avant ou l’arrière. L’apéro peut être servi sans problème !
Titre: Re : Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Benoît 56 le 07 Avril 2021 07:41:27 Il n’empêche que sur les 2 dernières photos on mesure les nets progrès de Pierrot : pas de gîte sur les côtes ni vers l’avant ou l’arrière. L’apéro peut être servi sans problème ! Ha ça, c’est un méticuleux le Pierrôt, il a raison, faudrait voir à pas gâcher, faut k’cest bien fait. ;D Titre: Re : Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: stephane le 07 Avril 2021 07:59:41 Il n’empêche que sur les 2 dernières photos on mesure les nets progrès de Pierrot : pas de gîte sur les côtes ni vers l’avant ou l’arrière. L’apéro peut être servi sans problème ! C'est qu'il a développé le sens de l'équilibre :D :D :D Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: ski wake le 07 Avril 2021 08:09:35 Ce n' est plus un acouphène qu'il doit avoir aux oreilles, not' Pierrot aa mais une corne de brume :D ;D :P ... tellement ses oreilles doivent siffler ! ;D ;D ;D O0 O0
Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: RIK-HA-RIK le 07 Avril 2021 08:26:04 Autre temps ....
07 Avril 2019 appareillage du Crouesty pour rallier Saint Raphaël - Atlantique canal des 2 mers Méditerranée 07 Avril 2020 autorisation de déplacement 1 heure par jour à 1 km maxi de sa résidence - maison champ maison 07 Avril 2021 autorisation de déplacement entre 06 heures et 19 heures à 10 kms maxi de sa résidence - maison mer maison Pfuiiiiiii vivement bientôt Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Sharky le 09 Avril 2021 22:00:57 Pour nos amis de Martinique :
Navigation dans les eaux françaises autour de la Martinique L’arrêté préfectoral du 30 mars 2021 prévoit des mesures sanitaires renforcées jusqu’au 19 avril 2021. Les activités autorisées sont : - les sorties en mer à bord des navires de plaisance à usage personnel, dans une limite de 6 personnes embarquées au maximum - les sorties en mer des navires assurant un transport de passagers ou de pratiquants de sports sous-marins, dans une limite de 10 passagers. A bord de ces navires, la limite de 10 passagers peut être augmentée sous réserve de présentation d’un plan sanitaire garantissant la distanciation physique entre les personnes approuvé par la direction de la mer - la pratique en individuel de la baignade et des sports sur le domaine maritime Les enfants sont compris dans le décompte du nombre de passagers. Les activités interdites sont : - le regroupement ou mise à couple de navires - la pratique des sports collectifs en mer - la délivrance à bord des navires transportant des passagers d’une prestation de restauration et de débit de boisson Source : http://www.dm.martinique.developpement-durable.gouv.fr/navigation-dans-les-eaux-francaises-autour-de-la-a440.html Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Sharky le 03 Mai 2021 20:39:26 La préfecture maritime de l'Atlantique a de nouveau publié ce jour un arrêté (n° 2021/061 du 3 mai 2021) portant modification de l’arrêté n° 2020/109 du 02 novembre 2020 modifié du préfet Maritime de l’Atlantique réglementant temporairement les activités maritimes le long du littoral de l’Atlantique, afin de faire face à l’épidémie de covid-19.
- Arrêté 2021/061 : https://www.premar-atlantique.gouv.fr/uploads/atlantique/arretes/aeaeb8c14a6a0f56d2fb8c3a77ec5dc5.pdf - Arrêté 2020/109 (consolidé = à jour à la date du 3 mai 2021) : https://www.premar-atlantique.gouv.fr/uploads/atlantique/arretes/b241dcee00a8e76964bd99d79a976269.pdf En résumé : - Disparition de la limitation à 10 km de son domicile pour rejoindre son bateau et mettre le pied à terre. - Il reste l'interdiction de naviguer entre 19h00 et 06h00 pour respecter le couvre-feu. Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: sellik le 03 Mai 2021 23:41:10 Merci pour l'info en attendant la med...
quelqu'un sait si on peut être plus de 6 à bord ? Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: pechevoile le 04 Mai 2021 20:57:36 Quand c'est pas interdit, c'est que c'est permis.
Cependant, il y a ce qui n'est pas interdit et ce qu'on doit s'interdire. Le bon sens doit être le fil conducteur de notre .... conduite. :D Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: sellik le 04 Mai 2021 21:57:17 Dur dur les infos, DDTM pas de réponse répondeur à chaque essai, gendarmerie maritime Marseille impossible de trouver un numéro d'appel, Prémar Med une dame qui répond c'est interdit mais sans conviction, ni texte et répond à coté pour chaque demande de précisions.
Titre: Re : Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Sharky le 04 Mai 2021 22:14:54 Merci pour l'info en attendant la med... quelqu'un sait si on peut être plus de 6 à bord ? Je pense qu'il faut étudier le décret 2020-1310 du 29 octobre 2020, à jour de ses nombreux modificatifs pour avoir la réponse. Moi qui navigue à "2" j'avoue humblement ne pas m'être penché sur cette question 😟. Et pas prévu d'être plus de 6 à bord lors de prochaines navigations 😉🤒 Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: sellik le 04 Mai 2021 22:38:07 Merci, samedi sortie à 12 du coup... j'ai intérêt à être clair
Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: MOCH le 05 Mai 2021 09:22:35 Je pense que la règle est comme pour le domicile: c est une recommandation, pas plus de 6.
La loi ne peut pas interdir les rassemblements de plus de 6 à la maison , je pense qu il en est de même dans nos bateaux, ce sont des endroits privés. Mais attention sur le ponton! Titre: Re : Nouveau confinement et navigation - qu'en est-il ? Posté par: Sharky le 22 Mai 2021 22:12:16 La préfecture maritime de l'Atlantique a publié le 19 mai un arrêté (n° 2021/074 du 19 mai 2021) portant modification de l’arrêté n° 2020/109 du 02 novembre 2020 modifié du préfet Maritime de l’Atlantique réglementant temporairement les activités maritimes le long du littoral de l’Atlantique, afin de faire face à l’épidémie de covid-19.
- Arrêté 2021/074 : https://www.premar-atlantique.gouv.fr/.../b8a064af47ff863... - Arrêté 2020/109 (consolidé = à jour à la date du 19 mai 2021) : https://www.premar-atlantique.gouv.fr/.../19891113526d369... Pour faire court : navigation interdite entre 21h et 06h sauf motif impérieux ou mission intérêt général sur demande d'une autorité administrative. |