Veradoclub France

 bonjour,

Ce vendredi, j'ai livré mon brave Anytec à son nouveau propriétaire en Bretonnie du sud ! ;D
Gros gros moment d'émotion.... ;)

Ce matin, via le portail gouvernemental, j'ai enregistré la cession du bateau.. Faut avouer que ce nouveau système est simple et bien fait ! :-*

Petite question (qui ne me concerne pas directement, mais plutôt l'acheteur):
Une fois que celui-ci aura validé, sur ce même portail, l'acquisition du bateau (via le "code cession" que je lui ai fourni), les nouveaux papiers à son nom lui seront t'ils directement envoyés, ou faut-il faire une démarche d'immatriculation comme auparavant (avec Fiche-Plaisance..) ?

Merci d'avance pour vos éclairages.. :D

Hello Mathieu,

Content que la vente se soit bien passée !
Concernant les démarches en ligne, l’acheteur a un mois pour finaliser la vente une fois que tu as transmis le code de cession.
Dès qu’il a terminé les démarches, il peut éditer la carte de navigation. Il faut qu’il importe l’acte de vente que vous avez signé.
L’édition se fait en ligne et après toute la gestion du navire également.
https://www.demarches-plaisance.gouv.fr/puma-plaisancier/guides/guidePapier_portail_plaisancier.pdf

Ca c'est de la réponse précise...et rapide !! :D
Merci Xavier, j'y ai trouvé les infos que je cherchais.. :P

Xavier, quand tu as un peu de temps, tu travailles à la simplification de l'Administration ?  :D

 ;D ;D

Concernant les nouvelles procedures en ligne vous pouvez TELECHARGER ICI un document en Pdf ... (https://www.demarches-plaisance.gouv.fr/puma-plaisancier/guides/guidePapier_portail_plaisancier.pdf)

pour enregistrer un bateau de plaisance pour la nav en mer ... c'est I C I ... (https://mer.gouv.fr/coordonnees-des-services-plaisance-enregistrement-des-navires-permis-plaisance)

Pour  les pages du site du ministère consacrée à la plaisance c'est   ... Là ... (https://mer.gouv.fr/navigation-de-plaisance-sports-et-loisirs-nautiques)


Cela dit, ce système de saisie dématérialisée, me fait penser à celui des "cartes grises" auto ... il a fallu un paquet de mois avant que cela soit complètement opérationnel pour les particuliers  :-\


On peut par exemple se trouver avec un propriétaire de bateau qui est "référencé", mais dont aucun bateau ne lui est - pour l' instant -  rattaché ...
( ça peut notamment être le cas pour un bateau acheté en 2019 ou avant ... )

La procédure de rattachement est théoriquement assez simple, puisqu'il y a un "bouton" " AJOUTER UN BATEAU " .

On vous demande alors de "SIMPLEMENT" saisir l' immatriculation du bateau ...

Où cela se "complique" , c'est que l'immatriculation qui doit etre saisie, doit se faire sous la forme
- 1 lettre
- les 5 chiffres de l' immatriculation qui suivent
autrement dit, si votre bateau est immatriculé à Dieppe  ( DP ) sous le "numéro" suivant C12345, c'est facile et ... "normalement" ça marche de suite  :P  ( CHANCE  ^-^ :D )

ou cela se corse, c'est, s'il vous a pris de prendre la mauvaise idée d'acheter un bateau immatriculé AVANT le rajout de la 3eme lettre ( exemple ) DP 123456, parce que
- si vous tapez 123456 , on vous répond que la saisie est incorrecte
- si vous tapez DP123456 ( AVEC OU SANS ESPACE ) , on vous répond que la saisie est incorrecte

Bref, c'est un peu le même "bin's"  ^:( me semble-t-il que lorsque l'on est passé des ANCIENNES plaques minéralogiques  1111 AAA 11 aux  NOUVELLES  AA 111 AA ...

Reste donc à contacter les DDTM ( ex AFF MAR ) qui dans mon cas ne sont accessibles que les mardi et mercredi de 8h30 à 11h30 ...
... en espérant qu'ils puissent répondre et qu'on ne tombe pas sur un serveur qui nous indique qu'il faut appeler un autre jour à une autre plage horaire...  ^:D

Sachant que du fait de la période COVID, aucun RdV physique n' est possible !  :-X

ça sera bien quand çà marchera à 100 %  :P

dans plaisance... y' a plaisir  O0 ^-^ ...

Bonsoir les amis,

On se dit souvent que le monde est petit, que les choses n'arrivent pas sans raison ou que sais-je encore ...

Personnellement, et vous me connaissez bien, j'ai toujours pensé que l'ouverture aux autres "favorisait" les heureux hasards de la vie. Je viens de le vivre en live aujourd'hui, je vous explique :

Au cours de ces 18 dernières années, j'ai connu (comme nous tous) des aléas de vie, parfois heureux et parfois moins.

A cette époque lointaine, j'étais modo sur un forum nautique DM, bien connu de nos anciens et j'ai alors compris l'importance des apports de l'expérience des autres via les forums, aussi naturellement lorsque j'ai eu besoin de conseils juridiques avisés, je me suis inscrit sur un forum juridique.

Les aides que j'y ai reçues, je ne les ai pas oubliées.

Mais bien au-delà de ça et de manière assez troublante, j'ai ressenti que ce site (je ne suis pas du tout un gros contributeur, très loin de là même) était animé par des gens tout autant passionnés que nous dans nos domaines respectifs, mieux encore, j'y ai retrouvé une excellente rigueur de modération et tout ce qui nous fait rester sur un forum.

Et la vie passe...

Jusqu'à ces derniers jours où j'ai appris par hasard que ce forum allait fermer ce soir 31/03 parce que son créateur a passé la main en vendant son business à un groupe ayant pour objectif d'en faire un business commercial !

Ce groupe leur a dit laconiquement que rien n'y ferait et que le couperet tomberait définitivement ce soir.

ET de là, je me suis dit "mais non, on ne peut pas ne pas réagir face à ce genre de choses, les modérateurs, les intervenants n'ont pas ménagé leurs efforts durant toutes ces années pour tout voir disparaître comme ça !" et je leur ai donc écrit que gérer un forum n'était pas chose impossible, ni onéreuse et que si Marc était OK, je les invitais à regarder nos deux sites, VCF et SR-Boat, afin de valider si ce genre de structure leur conviendrait pour une création de leur nouvel espace d'échange !

Et c'est là que je vais reboucler avec ce fil de discussion (oui oui je suis bavard, mais il fallait bien que je vous explique pour votre propre compréhension), donc après quelques emails échangés avec les personnes de chez eux motivées à reprendre la suite, voilà que ce soir je reçois deux emails de Stéphane qui bosse justement en tant que fonctionnaire assermenté, dans l'administration qui a pour missions : contrôle, surveillance, immatriculation...

C'est pas dingue ça ?

C'est quasiment du même tonneau au niveau surprise (mais en moins grave quand même) que lorsque Pascal a compris entre les lignes la gravité de ma maladie et qui m'a aussitôt pris en mains.

Donc Stéphane a pris le temps de lire les deux sujets le concernant directement et je vais reproduire ses réponses : (au passage Stéphane que je ne connais pas, je vous remercie vivement pour vos explications)


il est noté sur le sujet Formalités administratives.. (veradoclubfrance.fr)

"On peut par exemple se trouver avec un propriétaire de bateau qui est "référencé", mais dont aucun bateau ne lui est - pour l' instant -  rattaché ..."

La solution donnée par ski wake ci-après est erronée.

En effet, le plaisancier est certes bien identifié via France connect, mais il n'y a pas pu avoir fusion des bases tout simplement. Pourquoi ?

1) la fusion entre les bases douane et aff Mar n'a pas pu avoir lieu suite à des différences sur ces deux bases. Les aff mar sont donc obligés de fusionner les deux bases (étape 1) puis de rapprocher le propriétaire s'il avait été créé dans l'ancien logiciel. Il se peut aussi que ce soit les aff mar qui est créé le plaisancier en 2019, 2020 ou 2021. Dans ce cas, il n'y aura pas fusion des deux bases plaisancier créées sur le portail. Seul le pôle informatique peut procéder à cette jonction qui transférera la propriété au plaisancier authentifier.

2) le plaisancier a été créé dans l'ancienne base, cella avant 2019, mais il y a une erreur sur le nom, prénom ou date de naissance. Dès lors, le système ne peut pas effectuer la jonction des deux bases. C'est aux aff mar en département de la faire.

il est à noter que si un navire appartient à une copropriété créée dans l'ancienne base aff mar, soit avant 2019, il sera impossible de faire le rapprochement d'un seul propriétaire. Il faut rapprocher en même temps tous les propriétaires sinon le système est bloquant.

Si ski wake a encore un souci et n'a pas pu joindre sa DDTM, lui dire de m'appeler au - note bataclo : je te le passe en mp Michel - .

Résoudre son souci ne me prendra que très peu de temps.

Amicalement

Stéphane


Si cela n'est pas de la réponse circonstanciée .... Big merci Stéphane

Effectivement sur le site démarches.gouv RIK-HA-RIK V ne m'était pas rattaché.
En plus j'ai négligé d'avertir les autorités de mon changement d'adresse et du coup je n'avais pas reçu le code de télépaiement du DAFN.

Un mail à Gufip info et 12 minutes plus tard j'avais

1) mon code de télépaiement
2) un message m'indiquant qu'il pouvait y avoir quelques bugs et que le nécessaire serait fait pour rattacher le bateau à mon compte.

24 heures tout était rentré dans l'ordre. Comme quoi les trains arrivent aussi à l'heure

"Erronée"  wx je ne sais pas  :-[ , mais vécue , ... si ...  :-X

J'aurai d'ailleurs un certain nombre d'infos à porter à la connaissance des forumeurs ...  :-*

J'ai brillamment été de blocages en blocage sur un véritable parcours du combattant  aa

Ceux qui me connaissent bien savent que je ne suis pas du genre à lâcher l'affaire quand on veut me décourager  :P ...


Claude, je veux bien en MP les coordonnées de cet intéressant contributeur ...


A presque 0h30, ...  il est un peu tard pour relater mes déconvenues successives , mais je le ferai, parce que cela pourra servir à d'autres ...

Toutes proportions gardées, j' ai l' impression qu' on se retrouve dans la même "situation" que lors de la dématérialisation de demande des cartes grises pour les voitures ...
où c'est tombé à un moment ou cohabitaient des plaques minéralogiques de structures différentes   123 AB(C) 45   et  AB 123 CD

Dans le domaine du bateau nous avons d'abord eu ( depuis la fin des années 60 si je me rappelle ) l' immatriculation sous forme 2 Lettres puis un nombre à 6 chiffres
et depuis quelques années nous avons 3 lettres et un numéro à 5 chiffres ...

il n'est malheureusement pas possible de rentrer un code à SIX chiffres, puisque le système demande UNE lettre ( la 3eme ) et les CINQ Chiffres ... 
et le Plaisancier ne PEUT RIEN faire à ce niveau , .. si ce n'est contacter le bureau des affaires maritimes dont il dépend , ...
et c'est là que commence le "rodeo"  !  ^:( aa

Vous en saurez plus prochainement , foi de Ski Wake    :D O0

y a même une petite lettre en plus après les 5 chiffres… L’ANFR la demande de mémoire…

Je viens apporter ma pierre à l’édifice.

J’achète mon bateau (plus de 7 m) le 07/05/21.

Le 9, j’adresse mon dossier complet aux Douanes de Toulon.

Sur le site, on annonce un délai de traitement de 6 mois.

Bon.

Courant novembre, pas de nouvelles. Je téléphone (enfin j’essaie).

Je fais un mail. On me répond un mois après (!) Le dossier est en cours de traitement.

Bon.

Debut mars, je reçois une grosse lettre kraft estampillée République française touça touça.

Je me dis cool, enfin.

J’ouvre la lettre !!! Et là le drame…

Mon dossier complet retourné avec un joli courrier.

« Cher Monsieur, c’est plus les Douanes qui gèrent depuis le 1er janvier, adressez vous a la DDTTM… ».

Bon, je prends mon téléphone et appelle le numéro donné sur le site.

Là j’entends qu’une permanence est active les  mardi et mercredi de 14h à 15h30.

Évidemment impossible d’avoir quelqu’un avec de telles plages horaires….

Je scanne mon dossier et l’envoie à l’adresse mail communiquée.

Bon, j’essaie quand même de téléphoner depuis !

Grâce à la technologie moderne qui permet à mon fixe de recomposer un numéro occupé, je mets le truc en branle.

Et mercredi. Ô miracle ô félicité,ça décroche..

J’explique  mon histoire à la dame.

Elle me répond : « vous savez, les douanes en arrêter de traiter les dossiers en mars 2021. Nous avons plus de 2000 dossiers en attente.

Nous ne traitons pas les mails, nous ne recevons pas le public.

Envoyer votre dossier par courrier.

Joignez le courrier des douanes nous essaierons de faire passer votre dossier en priorité »

Je suis donc coincé.

En effet le bateau à été vendu en 2021 sous l’ancienne formule, je n’ai pas de code donc impossible de gérer le dossier par le portail électronique.

Je dois me débrouiller avec du papier.

Le bateau n’est  officiellement pas à moi depuis un an et bien entendu impossible de régler le DAFN.

 BREF  que du bonheur.

Incroyable ce constat Jean-Christophe  aa  (oui oui facile je sais bien  ;D )

Les méandres de l'administration sont impénétrables bien souvent ...

Peut-être que Stéphane passera lire et me reviendra à ton sujet, auquel cas je te le dirai illico

Sont pas cons, sont douaniers...  :)

Quand on voit les délais pour les cartes d'identité et les passeports 😥

Le tout numérique a ses limites 🥴

J’ai fait l’immatriculation du four winns 205 cela m’a prit 3mn pour avoir le document prouvant ma propriété du bateau…

Bcp plus rapide que par le passé…

Oui....j'ai du faire refaire le passeport de mon fils qui part cet été à l'étranger, il n'était pas périmé avant novembre, mais il lui fallait une date de validité postérieure de plus de 6 mois à la date prévue de son retour

Ce n'est pas la partie numérique qui pêche..... J'ai rempli la pré demande assez rapidement....Par contre le premier RDV disponible dans la mairie annexe (Marseille) près de chez moi était le 13 juillet.

J'ai cherché dans d'autres mairies annexes de Marseille, puis dans le département....J'ai trouvé un rdv le 30 mai dans la mairie annexe d'un patelin à 70 km de Marseille.

Bon à savoir: j'ai appris ensuite que les rdv étaient réactualisés tous les vendredi.

Je me suis donc reconnecté le vendredi suivant, et ai trouvé un rdv le 30 mai aussi, mais dans une autre mairie annexe de Marseille, cela faisait moins loin  ;D

Bon à savoir aussi: quand j'ai validé le rdv, il m'a été proposé des dates beaucoup plus proches (dans la semaine suivante) dans une autre mairie annexe marseillaise.

Donc, pour Marseille en tout cas (le fonctionnement n'est pas forcement le même partout), n'hésitez pas à valider un rdv même s'il est trop tardif, afin de vous voir proposer un rdv plus tôt dans une autre mairie annexe de la ville.

Cela vous prendra moins de temps que de consulter les disponibilités de chacune des 16 mairies annexes une à une....Il n'est en effet pas possible de faire une recherche sur l'ensemble de la ville en même temps  wx

C'est ouvert les jours fériés ? Ca bosse maintenant la mairie avec la nouvelle municipalité :D.

Pour Michel et Jean-Christophe,

J'ai reçu un email de Stéphane le monsieur qui peut vous aider.

Il m'a écrit ceci :

Si les personnes ont mes coordonnées ce soir et souhaitent ma joindre, qu'ils mettent un message sur le forum et je me connecte vers 21h15

Encore merci pour ton aide Stéphane  :P

Le 13 juillet sera un mercredi......

c’était du second degré…

OUP's  :-[ wx je viens de voir le message , et il est 21h43 ...  :-\

Je ne vais pas jouer les enquiquineurs du W-E   :P

ça attendra le début de semaine  O0

Merci en tous cas !  ^-^

Merci.

Pareil pour moi. J’attends depuis un an. On va laisser passer le week-end

Le samedi soir n'était pas là pour m'embêter, mais c'était le plus simple pour moi. Désolé si cela vous a gêné. J'ai des raisons que je ne peux exposer ici.

Maintenant que je suis sur VCF, envoyez moi un MP avec votre numéro de téléphone et un créneau d'appel.
Dernier point: vous êtes vous inscrit sur www.demarches-plaisance.gouv.fr

Non, c'est simplement qu'à priori j'évite d'appeler tard mes correspondants, pour ne pas déranger.

De toutes façons, mon dossier papier n'est pas encore tout à fait complet  :-[


Ok, on ne veut pas être indiscret, déjà que tu te propose de nous aider, c'est déjà beaucoup  ^-^



OK , je vais le faire


OUI, mais dans mon cas, le système ne m'est pas utilisable  :-[ ...

Oui et pour moi le service apporté par les personnes qui sont derrière l’écran a parfaitement fonctionné. Merci à eux
12 minutes séparent la question et la réponse. 24 heures plus tard le bateau était informatiquement rattaché à mon compte.


(https://img.pccreation.net/photos/202204060024251208.JPG)




(https://img.pccreation.net/photos/202204060024241016.JPG)

Merci Stéphane pour ton inscription et pour ton aide envers nos membres.

Tu illustres là fort bien l'aide immense que l'on peut recevoir (et accessoirement apporter) aux sites internet ayant réussi à pérenniser un climat sain  8)

Je suis aux anges et ne regretterai en rien le temps que je consacrerai à rebâtir votre forum juridique (qui m'a bien aidé à différentes reprises)

Claude

Je me suis dit qu'une réponse directe est quand même bien mieux que passer par un intermédiaire.
Et puis ça permet de répondre à des questions rapidement plutôt que de laisser traîner.

Une situation bloquée  ^:(  qui trainait depuis des mois ...  :(

Résolue  en  quelques  minutes  par  notre  "Magicien"  Stéphane.

I M P R E S S I O N N A N T   !  ^-^

Respect et ... reconnaissance  !  ^-^

Comme Michel, je reste beat d’admiration devant une telle efficacité.

I have a dream… si toutes les administrations étaient aussi efficaces que notre nouveau membre.

Papet II a enfin rejoint la famille rastaquouère..

Un grand merci à Stéphane. et aussi à Claude pour nous avoir mis en relation mais bon faut pas le dire trop fort…

Et bien ça n'aura pas trainé ! Enfin si, mais non ;)

Alors merci à Stéphane  aa

c'est le moins qu'on puisse dire  :P ^-^ O0

Stéphane, on te remercie grandement pour ton aide efficace dans la résolution de ces deux dossiers, tu as été d'une célérité hallucinante, chapeau bas !

Je te réitère mes propos précédents, je serai aussi efficient que toi dans la mise en place de votre nouveau site d'aides et de conseils juridiques.

Je suis certain que plusieurs de nos membres s'inscriront à cette nouvelle plateforme communautaire qui colle à notre esprit.

On a même parmi nos membres des personnes qui ont une fonction d'officier ministériel, voire d'officier public, comme quoi le monde est petit (mais faut pas le dire trop fort, ll pourrait nous entendre)  ;D

Des infos plus précises sur le site concerné s'il n'y a pas de confidentialité  à respecter?

Un site collaboratif qui ferait du conseil juridique ? De l'information comme par exemple on vient d'en parler sur la pseudo tolérance de 15% sur la puissance des moteurs, oui; du conseil juridique non, sauf à tomber sous le coup de l'exercice illégal de la profession d'avocat...

Ils n'ont pas encore choisi le futur nom de leur forum d'entraide juridique Michel = il est au stade gestation.

Je vous ferai connaître (ou Stéphane) le nom du site dès qu'il sera acquis avec le nom de domaine correspondant (c'est l'étape 1)

En fait ils sont plusieurs avocats parmi leurs membres Eric, ils ne font que conseiller et pas se substituer à

Si on peut aider…

Pour le site, je vais aller droit au but, nous étions sur un forum d'information juridique X orienté grand public et avec une palanquée de bénévoles. Ce site X fonctionnait tellement bien qu'un grand groupe d'assurance l'a acheté. Ce groupe possédait aussi un site juridique Y plus axé travail (tiens, j'ai donné le nom d'un site), mais surtout qui emploie des juristes et qui vend des prestations
X faisait donc de l'ombre à Y. Du coup, le groupe d'assurance a décidé de planter X et de renvoyer les connections vers Y afin qu'il ait davantage de vues et in fine de vente.

Nous réfléchissons donc à créer un nouveau forum afin de répondre aux interrogations de base des gens qui sont perdus et qui ne trouvent pas de réponse à leur question. Sur X, cela allait à la pension alimentaire à des questions de salariés en passant par de la propriété intellectuelle, du RSA, de l'urbanisme… (étrangement, je n'ai vu qu'une question plaisance) Voilà l'objectif.
Bien sûr, tout cela serait gratuit et serait animé par des bénévoles.

Le premier débat porte sur le nom. Il doit être accrocheur pour que les moteurs de recherche l'associent, mais aussi clair pour les internautes. Quant à la structure, on se basera probablement vers une architecture comme celle que nous avons connu.

Je vois donc de quel site il s'agît, j'y ai eu recours 2/3 fois. J'ai aussi été modérateur sur un site plus axé sur le règlement des litiges suite à des achats sur internet. il y avait aussi des rubriques sur le logement, le droit du travail.... Mais il est maintenant fermé, et a évolué vers un site axé principalement sur des signalements.
La gestion de ce type de site est une tâche ardue, et il faut avoir les compétences et l'assiette financière pour faire face aux poursuites.

Moi ça m'plaît, mais pas autant qu'à JC (Jibe) et à ses amis de son club de gym :D :D :D :P

Allez l'OM   ;D  Bon, je me fais tout petit car mon club de cœur c'est plutôt les verts