Veradoclub France

Bonjour,
A la recherche du quitus fiscal, seul document qui me manque pour mettre à jour les papiers de l'Elan , je pensais que ça allait être simple, comme quand j'ai acheté une XM a un Allemand ( oui, ils ont du goût parfois :) )

Sur le site des impôts, il faut s'adresser au service aux entreprises ... Ouvert de 9 a 12
J'y vais a 9h01, et on me dit qu'il faut prendre rendez vous ( ils auraient pu l'écrire sur le site )
Ok , prenons rdv .
Non, il faut telephonner .
Je téléphone devant l'entrée, et on me répond qu'on prend pas de rdv, il faut faire la démarche  par mail ... Avec le CERFA xxxx qu j'ai pas .
On fini par m'en donner 1 que , une fois a la maison je remplis , scanne avec le reste et envois par mail .

Et la , très fort, je reçois un mail disant qu'ils ont pris en compte ma demande, que pour lire les réponses, il faut se connecter sur mon portail des impôts .... Des entreprises ! Et qu'il me faut créer un compte.

Je crée mon compte , et première question : entrez votre Siret ....
Forcément j'en ai pas .
Cherchez l'erreur !

Il font comme pour Ameli , on reçoit un mail pour dire qu'on a un mail à lire sur leur site ( ça doit être plus simple que de l'envoyer directement ! )


Après , je ne saisis pas la logique, j'ai un facture de l'achat du bateau en Espagne avec la TVA. Pourquoi faut il faire un document en plus ?

J'espère que le fait que la facture du neuf n'étant pas au même nom que celui qui me l'a vendu ( 2 ieme propriétaire ) , ça ne va pas poser de pb ....

La simplicité de l'administration française !

ça me rappelle ...  https://www.youtube.com/watch?v=o2su7cbl-pY

o2su7cbl-pY

Bon courage Thierry   :P :D



Que notre ami Izard n'en prenne pas ombrage  :P :D ... 

Bon courage Thierry  wx

Je n’ai pas eu ce problème quand j’ai acheté le bateau à des propriétaires allemand. Je me suis rendu aux impôts à Vannes avec tous les documents du bateau.
Et il y avait du monde, il y avait la queue  :'(
Je me suis présenté à l’ accueil ( quand c’était mon tour) là ils ont ouvert un bureau, il y avait 7 ou 8 bureaux d’ouverts pour différentes catégories, mais pas pour mon cas.
Un gars est arrivé m’a demandé les papiers du bateau, c’est lui qui a rempli le document, m’a donné une copie et j’ai pu dés lors me présenter aux douanes et affmar avec tous les documents.
Document du bateau, titre de propriété, facture d’achat, Adac, sont fournis par le vendeur, seul ce document fiscal est produit par l’acheteur, bizarrerie mais c’est comme ça.
Malgré ma crainte pour obtenir ce document dans l’administration Française, cela a été d’une rapidité déconcertante.

Qu'appelles tu Adac?

Avion à décollage et atterrissage court .

Je mets les voiles

Alors'ca n'a pas loupe, j'appelle ce matin, et on me dit qu'il y a un problème dans mon dossier :
Ils ne donnent le quitus fiscal que quand on achette a un étranger ...
J'explique mon cas, mais pas prévu. Il va voir avec le chef .

En fait, il m'a expliqué la logique :
Il faut certes prouver que la TVA a été payée en Europe, mais que dans la chaîne des propriétaires respectifs, il n'y en ait pas un ( pro ) qui s'était fait rembourse la TVA !

Dans mon cas, il faudrait prouver que l'espagnol qui a acheté ce bateau il y a 18 ans ( un particulier sur la facture ) ne s'est pas fait rembourse la TVA avant de le revendre a celui qui me l'a vendu ....

J'ai peur que ça parte dans un galère !

non, au pire, tu vas payer la tva  :D

Certainement une conséquence de l'escroquerie à la taxe carbone, qui a couté plusieurs milliards au contribuable  :(

Je te répondrais ce soir quand je serais à la maison, là je suis encore sur le bateau.

Voila la photo du document, peut être spécifique en Allemagne  :-[

(http://img.pccreation.net/photos/20220809161313.JPG)

Et les administrations, ils pourraient pas avoir un fichier commun ou du moins un interlocuteur qui gère les demandes pour savoir si la TVA est payé ou non?
Je verrai même un service en ligne comme on a pour la voiture "histovec" ou l'ancien certificat non gage, qui stipulerait si la TVA est payé ou non.

Que c'est compliqué, alors que ça pourrait être simple.

J'espère que tu auras pas la TVA a payé.

L'adac, c'est pas un organisme de vérification ou de norme spécifiquement allemand comme TUV , DIN etc  .. ?  :'(

Pourquoi l'administration se fatiguerait t'elle à vérifier si la TVA a bien été payée par le professionnel, alors qu'elle peut faire faire le boulot à l'acquéreur?  :(

Et si elle peut encaisser deux fois la TVA ...  :-[ wx  ... çà compensera ceux qui la doivent et ne la paie pas  ?

Ça doit être l'équivalent du certificat d radiation du pavillon belge ? ( Que je leur ai aussi fourni )
Il semble que ce soit l'ADAC en Allemagne qui établisse es immatriculations de bateaux .

Si le bateau est achèté à un particulier espagnol, de faites la TVA est payé. Il suffirait un papier manuscrit qui acte la vente entre lui et l'acquéreur. Un particulier ne peut pas récupérer de TVA.
Si c'est un professionnel, il y aurait facture de faite avec une garantie derrière.

Je comprends pas ce que te cherche comme pou l'administration.

Je me trompé peut être?

Bon, j'ai été mauvaise langue, j'ai reçu le quitus ce matin par mail ! 👍

Comme quoi ...

Il ne faut pas plus désespérer de la nature humaine que de notre administration   ^-^

Cotent pour toi   O0

Excellent !!!


Bientôt au bout de tes peines 👍

Briser un tel ELAN pour ce bateau, c'est juste pas possible !  :P

Ça y est, ( merci vcf )
Pneu et Élan ont leurs papiers à jour. Il n'y a plus qu'à attendre le rétablissement de mon pied gauche ( qu'est ce que c'est long !  :(.   )  Et ma première taxe à payer :)

Pour la taxe, ce sera l'an prochain
Pour le pied, bon courage, mais la patience est une vertu  :D

Merci 👍

La patience, ça n'a jamais été ma qualité, mais la , ça comment a faire long quand même ! :)

Puisque tu as du mal à marcher et que tu dois te familiariser avec plein de choses sur la navigation à voile, pourquoi tu ne te lancerais pas dans la découverte livresque de celle-ci en commençant, par exemple, avec le "cours de navigation des Glénans" qui n'est pas le pire des ouvrages sur le déflorement du sujet.
Cette lecture pouvant être évidemment pratiquée in situ, les doigts d'un pied en éventail, bob aux larges bords sur la tête et boisson fraîche à portée de main.

Allez, bon courage!

Avec la pratique de la voile ,va falloir que ça vienne  !   :D :P O0....

J'ai en effet ce livre, et plein de HS des revues de voile .
Mais en ce moment , vu les température actuelles , et a rester au port, je n'y reste pas trop longtemps !

Et puis c'est difficile de se concentrer avec le pb du pied .

Je suis vraiment heureux que tu aies pu obtenir les papiers aussi vite Thierry  :)

Aussi je voudrai remercier Stéphane qui nous donne un sacré coup de main et sincèrement je suis ému de voir ce que chacun fait de son côté pour nous tous !

Mille mercis Stéphane  8) 8) 8)

Claude, c'est, ...  AU MINIMUM   :P CENT  Mille mercis à adresser à STEPHANE , notre ... sauveur administratif  ! ^-^

Merci, mais zen, faut pas s'emballer.  :D  :-[ :-[

On ne fait que notre boulot, celui pour lequel les gens du privé nous payent via le fruit de leur travail.