Veradoclub France

Bonjour à tous!

Je vous expose la situation, j'ai un ami proche qui vient d'obtenir une place de port en début d'année, il était inscrit sur liste d'attente depuis une quinzaine d'années, la vie à fait qu'il habite maintenant à plus de 300km et qu'il n'a pas de bateau. Il a donc pensé à moi et forcement je suis intéressé.
Renseignement pris auprès d'acteurs du nautisme local, il semble (il n'a pas encore reçu le contrat pour la place, donc j'utilise le conditionnel) qu'il faille qu'il possède 30% du bateau pour pouvoir le mettre sur sa place de port.
On ma clairement dit  que de nombreuses personnes étaient dans ce cas et faisaient de la manière suivante :
faire un acte de vente de 30% des parts de propriété du bateau au propriétaire de la place de port et faire les démarches auprès des affaires maritimes pour officialiser tout cela.
Et signer immédiatement un deuxième acte de vente dans l'autre sens, pour récupérer mes parts quand bon me semble. Ainsi mon bateau peut utiliser la place de port du copropriétaire minoritaire à hauteur de 30%.
Je ne suis pas inquiet dans la mesure ou c'est un très bon ami, la confiance règne, la ou je le suis plus c'est le fait de faire des actes de vente "bidons" sans transactions financières d'ailleurs est il possible de céder gratuitement des parts de bateau? ou faut il forcement mettre un montant?
Voila je voulais vos avis par rapport à ce genre d'arrangement, si certains ont déjà eu une expérience similaire et comment ils ont mis ca en place.

J'espère avoir été clair,

Merci d'avance  ;)

De mémoire à l’époque le port avait imposé que le titulaire de la place possède 51% du bateau

Pour le % des parts, je ne sais pas trop quelle est la règle, et en existe t-il vraiment une ?

Un ami et sa femme on dû refaire les papiers du bateau pour que madame soit à 51% étant majoritaire ou titulaire du contrat de la place la capitainerie n’avait pas lâché l’affaire.

ça se faisait avant mais c'était limite ,trop d'abus du coup supprimé

un exp st malo au port des sablons
passé de la vente d'un bateau avec la place ça c'etait avant  a 51% il y a 4 ans idem pour les mouillages.
 et si par exp un pere ou le grand père décède tu peut pas récupérer la place a ton nom.
a part cela ta + de 20ans d'attente a 20€ par ans sachant qu'en moyenne il délivre +/- 35 places par ans tu fait le calcul

En général c'est effectivement 51 % mais ce n'est pas une règle absolu. Il faut demander le règlement du port

C'est quand même un pb ça, le père décéde, et les héritiers ont le bateau, mais sont cencés aussi sec le vendre pour libérer la place.

Faut il mettre le contrat de la place ai minimum aux 2 noms ( père et mère) pour éviter ce risque ?

OUI : çà dépend du règlement de chaque port  ...


Sur Port Vauban à ANTIBES , le titulaire de l'anneau doit avoir AU MOINS 51 % des parts.

S'il a moins, la place est à priori perdue , et le nouvel acquéreur ( ou titulaire de 51 % des parts ) se retrouve en liste d attente ...

Combien de temps as-tu attendu pour avoir une place ?

presque 10 ans pour avoir une place plus grande que l'actuelle soit une de 8 à  9....une des plus demandées avec 7 à  8....

çà dépend des ports et des bateaux  :P

Quand j'étais en fin de liste ( fin dans le sens que ça commençait à sentir bon ) pour les 6/8m, ils m'avaient dit que si je voulais passer aux 9,5/12 , je repartirai a zéro, même en cédant ma place dans la liste.

Alors j'ai commencer à arpenter les pontons, car des fois, il y a des gens qui a la fin de leur carrière nautique, veulent descendre en taille , alors pourquoi pas envisager un échange, ce qui pouvait être accepté au port
Voileux qui ne fait plus de croisière , ou qui abandonne la voile pour un bon vieux timonier plus court etc ...

Ça peut être une idée à creuser !

Je parle du port dont tu parles ?

Merci à tous pour vos réponses,

Je n'avais pas encore répondu car il me manquait des éléments, j'ai bien confirmation que c'est 30% des parts minimum, je vais donc faire comme évoqué dans mon premier message : céder 30% des parts de proprieté du bateau.

Merci à tous pour vos retours

Et à ça, tu as eu confirmation ?

Non pas à ce sujet. J'essaie de rentrer en contact avec des gens qui l'ont fait pour les meme raisons que moi

Il y a environ 15 ans , mon père a vendu son Kuruning environ 6,5 m , il est resté propriétaire minoritaire , je suppose 10/100 . Il est décédé il y a environ 8 ans , le nouveau propriétaire du bateau est devenu titulaire de la place . C’était il y a donc quelques années . j'ai de mon coté essayé de faire la mème chose à Grandcamp-Maisy en 2012 et j'ai presque réussi . Sauf que le vendeur du bateau que je devais acheter a changer d'avis au dernier moment et fait l'opération avec un de ses amis . J'ai attendu 5 ans une place pour un  6 à 7 m . J'ai eu la chance qu'un gros camping qui hébergeait des mobils home change de propriétaire et vire des gents qui avaient leur bateau au port . je suis passé de 60 à 0 en 6 mois . Un de mes voisin avait lui patienté 13 ans . "vive les bateaux" :D