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Titre: changement de devise.. comment? Posté par: yvan le 24 Décembre 2011 14:18:38 Bonjour à tous,
Je suis en train de m'occuper de la vente de mon bateau prévu pour le 27 décembre et je préfère m'en occuper moi même plutôt que de laisser partir l'acheteur avec mon acte de francisation, d'ailleur il incombe normalement au vendeur de faire tout cela, ça évite de se retrouver avec un bateau toujours à son nom 1 an après.. enfin, c'est pas là ou je voulais en venir: Je ne me rappel plus, et je ne vois pas comment fait on pour demander à changer le nom du bateau, car l'acheteur va trés certainement débaptiser le bateau et je n'ai pas trouvé de formulaire. Sur la fiche plaisance d'immatriculation d'un navire , dans la case caractéristique du navire il y a bien en 1er : nom donné au navire, mais il s'agit de la devise actuel peut être qu'une petite lettre d'accompagnement suffirait? si quelqu'un sait.. Titre: Re : changement de devise.. comment? Posté par: Ghauscao le 24 Décembre 2011 14:36:25 Sur la demande d'immat il pourra indiquer le nouveau nom
Par contre c'est toi qui risque de supporter la taxe 2012 Titre: Re : changement de devise.. comment? Posté par: yvan le 24 Décembre 2011 15:04:10 normalement non, puis la transaction a lieu le 27 dec 2011 et je prendrai le soins de
poster le tout en RAR le soir même. de toute façon le bateau reste immat sur Bastia et gardera le même numero et sur la fiche plaisance il n'y a pas de case pour une demande de nouvelle devise.. |