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Titre: longueur ... Posté par: TIK140 le 11 Septembre 2015 09:03:10 Bonjour à tous
une petite question ce matin, on m a posé la question sur les longueurs de coque et hors tout, j avoue avoir un doute wx si par exemple le bateau fait 6.98 de coque et 7.50 hors tout doit on payer la taxe ou le bateau se suffit il d une carte de circulation toute bête ? merci de vos réponses éclairée Vincent Titre: Re : longueur ... Posté par: calouemm le 11 Septembre 2015 09:25:15 Normalement c'est la longueur de coque déclaré par le constructeur. La longueur hors tout est variable (davier, ancre à poste, moteur sur bracket.....) Par contre pour la place au port ce n'est pas la même histoire. ^:D a Royan c'est mesure au fil à plomb. ^:D ^:D ^:D
Titre: Re : longueur ... Posté par: California le 11 Septembre 2015 10:05:46 Pour l administration c est la longueur de coque
Pour les ports ça dépend dans mon cas en longueur uniquement tu as droit à une marge de 10%. Un bateau de 9,96 de coque par exemple rentré dans un place de port de 10m même si sa longueur hors tout est de plus de 10m Titre: Re : longueur ... Posté par: pelaskos le 11 Septembre 2015 10:52:05 pas logique que les ports n applique pas le longueur déclaré sur les papiers moi j ai tjr payé pour 6.83 et jamais pour 7.15 et le tarif pas le même c'est clair en dessous de 6.99 donc si je vais a ROYAN un jour il y auras discutions!!!!!!!!!!!
Titre: Re : longueur ... Posté par: Magkev le 11 Septembre 2015 10:53:08 Qu'est ce que tu entends par 6.98 m de coque ?
Exemple, mon bateau est un 30 pieds soit 9.14, mais en réalité il mesure hors tout 9.98 m, c'est la longueur que l'administration prend en compte, plage et delphinière compris, à ce sujet toutes pièces démontables ne faisant pas parti intégrante du bateau n'est pas considéré pour la mesure de la longueur hors tout. Une plage arrière ou une delphinière rajoutée par une fixation type boulonnage, sont des parties démontables, donc ne faisant pas partie de la coque. Pour la longueur dans les ports c'est une autre histoire .... Titre: Re : longueur ... Posté par: Bluewater9118 le 11 Septembre 2015 11:47:43 Je confirme les propos de Caloemm.
Le mien fait 6.20 sur la déclaration constructeur qui a installé une plage de bain boulonnée et une delphinière amenant l'ensemble à 7.18 m. Pour ma carte VNF c'est la longueur déclarée sur le papier (6.20 m) qui est pris en compte Pour les ports c'est dans la plupart des cas la longueur totale avec maintenant de plus en plus souvent un contrôle au décamètre Titre: Re : longueur ... Posté par: stephane le 11 Septembre 2015 13:09:50 C'est la même chose avec la largeur pour les places de port. Il va de soit qu'avec l'usage généralisé du décamètre, les tarifs et catégories de prix sont établis dans le but de bien souvent faire passer à la catégorie supérieure.
Il est des fois judicieux de ne pas avoir l'ancre à poste sur le davier du bateau qui rallonge la longueur hors tout de plusieurs dizaines de cm ^:D ^:D ^:D ^:D Titre: Re : longueur ... Posté par: Dominique76 le 11 Septembre 2015 13:31:34 Pour mon MF725 c'est la largeur qui me pénalise pour la place de port. Pour un bateau entre 7.00 et 7.50m la largeur est limitée à 2.70m ^:D
Dominique Titre: Re : longueur ... Posté par: TIK140 le 11 Septembre 2015 14:44:08 C est bien ce qu il me semblait !
longueur de coque pour la taxe < à 7.00m et la longueur voire largeur hors tout pour le port ... merci de vos réponses argumentée Vincent |