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Titre: radiation de pavillon ? Posté par: Renaud le 25 Septembre 2015 10:31:43 Bonjour à tous,
Suite à la remotorisation de mon boat, j'ai demandé la mise à jour de mon acte de francisation. J'ai envoyé tous les papiers et les douanes m'annonce que mon bateau n'est plus soumis à la francisation (- 7m, moins de 22 CV) et qu'à ce titre, je dois en demander la radiation pour obtenir une simple carte de circulation. Qu'en pensez-vous ? Aucun intérêt à ce que je demande à conserver un acte de francisation ? (navigation en dehors des eaux nationales par exemple ?). Merci de vos retours. Titre: Re : radiation de pavillon ? Posté par: calouemm le 25 Septembre 2015 10:40:43 Salut Renaud,
Je pense pas qu'il y ai de raison à garder un acte de francisation. De toute façon, avec ta carte de circulation, tu doit pouvoir allez à l'étranger, au moins en Europe. Au faite je n'ai pas suivi, ta remotorisation te satisfait complètement? Tu n'attend pas une révolution 4 finish lab en 19 à essayer par hasard? :D Titre: Re : radiation de pavillon ? Posté par: Renaud le 05 Octobre 2015 10:55:24 Salut,
C'est parti pour la radiation. La 19 finish lab est montée mais je n'ai pas eu le temps de l'essayer. La 19 4 pales "standard" essayée n'était pas satisfaisante. Renaud. Titre: Re : radiation de pavillon ? Posté par: MERRY FISHER 755 le 05 Octobre 2015 11:26:50 Bonjour,
Visiblement les douanes n'exigent plus un acte de francisation même lorsque le bateau est en leasing (la plupart d'ailleurs). Sur le mien c'est une carte de circulation. Il y a d'inscrit deux propriétaires (l'organisme de leasing à 50% et moi aussi à 50%). Titre: Re : radiation de pavillon ? Posté par: Phil06 le 05 Octobre 2015 14:23:02 Bonjour
Si on fait , une remotorisation et que l'on veut conserver son acte de francisation , faire la declaration au douane suffit . Si on ne veut pas le conservé , apres les douanes il faut remplir un dossier pour les affaires maritime . Titre: Re : radiation de pavillon ? Posté par: Sharky le 05 Octobre 2015 15:07:40 En 2010 quand j'ai racheté le bateau à la fin de LOA, je suis passé aux douanes à Lorient pour faire la mutation de propriété sur l'acte de francisation. Comme le bateau faisait moins de 7 m, j'ai du remplir la demande de radiation du pavillon français et ils m'ont fourni ensuite un document pour obtenir une carte de circulation auprès des affaires maritimes.
Pas eu vraiment le choix ! |