Veradoclub France

Bonsoir
Je me demande , si je ne renouvelai pas par la visite de mon permis E , si j'ai d'office le permis B96 ou si je dois le passer.

Très bonne question Philippe, merci de l'avoir posée.
Alors je dirais ... ben que j'en sais rien  :D

La législation dit que naturellement le permis E offre l'équivalence du B96 (on s'en serait douté) en revanche par définition un permis nécessitant une visite est suspendu en cas de non respect de cette obligation. Ainsi, mais ça n'engage que moi, ton permis BE n'étant plus valable sans visite il ne devrait pas pouvoir offrir d'équivalence. Et pour avoir fait renouvelé mon permis BE récemment je confirme qu'aucune mention B96 n'est présente sur le permis.

Mais comme le B96 n'est pas un permis mais une attestation de suivi d'une formation ben ... on pourrait penser que cette formation est valable pour le B96. Mais encore une fois sens mention sur le permis va falloir la jouer serrée auprès des forces de l'ordre. Par analogie, cette réforme a apportée la notion de PTAC. Ceci signifie qu'il est interdit de rouler une remorque de PTAC de 3,5 T avec un simple permis E même si elle est vide pèse réellement moins de 750 Kg, tolérance qui existait auparavant. Tout ça pour dire que la logique et la maréchaussée ne font pas toujours bon ménage  ^:(

Et voilà avec ça tu es certainement bien avancé  ;) ;) ;)

Bonsoir Thierry
Ta réponse est pertinente .

J ai le permis E depuis mon permis B , c est a dire ya longtemps, et une fois, j ai oublié la visite.
a ma surprise, rien n est perdu, il suffit de prendre rencard avec un medecin agree et c est reparti .

Bonsoir Thierry
Mon problème est que je suis lassé de faire les photos, la visite, les photos copies ,l'envoie en recommander et à Paris il faut se rendre à la préfecture pour récupérer le permis , et cerises pour les plus de 60 ans , démarche à faire tous les deux ans .

d'accord avec toi Phil ,

s'il n'y avait pas ces histoires de visites et de paprasse .... je l'aurais passé , ça facilite quand même les choses, on se retrouve assez vite aux limites du B96

Bonsoir .

Idem + 60ans = visite tout les 2ans où B96.😡
Perso. ce sera B96. 😛

Maintenant, c est plus simple, tout se fait chez le docteur agree, c est lui qui garde ton  permis et le dossier et te remet un papier provisoire, 10j apres au plus tard, tu recois le permis !

" Tout est plus simple maintenant " ... comme l' écrit Thierry ....  :'(

Cela doit dépendre sans doute du lieu ...

Sur Paris il y a quelques mois, le schéma de renouvellement de mon permis E/B a été le suivant


- 1 - télécharger un document, le remplir, prévoir des photos

- 2 - RdV chez un médecin

- 3 - Visite médicale rapide et délivrance par le médecin d' un document

- 4 - Aller la semaine suivante à la Préfecture avec différents documents supplémentaires ( attest de domicile, CNI, ancien permis , ... ) et remettre le dossier

( 2h45 d' attente  :'( , .. j' ai trouvé cela plutôt long pour simplement remettre le dossier   :-X )

- 5 - On te remet un code qui te permet de voir ( par internet ) au bout de quelques jours l' avancement de ton dossier ; compter 2 à 3 semaines...

- 6 - tu prends un Rdv pour la remise de ton permis ( à peine 10 min d' attente  :P ..  JOIE ! ) . Et en plus c' est un permis nouveau format façon carte de crédit.


Ayant maintenant plus de 60 ans , le "cirque" sera à refaire dans 2 ans ....
 

attention , j'avais le permis E  , et j'ai oublié la visite.
et plus de 5 ans , donc la visite seule ne suffit pas.
je dois repasser mon permis. :(

Bonjour

C' est nouveau ça????
Il y a quelques années, j' ai revalidé le miens par la visite médicale et il y avait plus de 5 ans, je crois 7 ou 8 ans que je ne l'avais pas fait.

A oui Fredo, là je suis pour le moins étonné,  c'est nouveau?  Qui t'a donné cette info?
Normalement tu n'as que la visite médicale  a repasser.

 :'( :'(
c'est bien ce que j'imaginais , en pire !!
quelle misère , tout ça pour trimbaler une remorque de 2T avec un 4x4  ...

C' est peut être plus compliqué en paperasses pour le nouveau permis format carte mais pas de permis à repasser!!!
La dernière fois, pour moi i! Y a 3 ans: document à remplir avec photos, Médecin et le permis sous une semaine en recommandé chez mois,

Ben moi je vais juste à la visite médicale avec les docs téléchargés et renseignés, ensuite c'est le doc qui se charge de tout, j'ai plus qu'à aller récupérer le permis un mois après.

Pour en revenir à la question de départ de Philippe, le mieux est de poser la question à une auto-école ou en préfecture pour savoir si il existe une équivalence EB vers B96 qui permettrait l'apposition de la mention B96 sur le permis. Car il s'agit bien de cela, seul cas qui permet de se faire contrôler l'esprit libre par les forces de l'ordre. En théorie ça devrait être possible mais encore une fois la logique et l'administration ....

Pareil pour moi, (mais je ne sais plus si je le reçois ou s'il faut aller le chercher)...  la démarche est bien celle décrite via le médecin.
Et je précise à Fredo31, qui a dépassé le délai de 5 ans, qu'il m'est arrivé aussi de laisser passer ce délai, et tous mes permis (C,D,E) ont bien été revalidés à partir de la date de la VM.


J'ai peur que, comme souvent, l'administration (et, dans ce cas aussi la maréchaussée) ne subissent des critiques injustes... ils ne sont que le tampon entre l'utilisateur et les crânes d’œufs qui pondent des textes incompréhensibles.

Bonjour Thierry .

J'ai posé la question , il n'y a pas d'équivalence .

Ce que je ne comprends pas :
Nous avons bien passé le permis pour avoir le E où EB alors pourquoi il ne nous valide pas d'office (sur demande) le B96 .

La réponse que j'ai eu : Mystère ?🤔🤔🤔🤔
Je vous comprends , mais je ne sais pas .😡

Comme ça n'a pas été prévu par le Législateur, il manque la case dans le logiciel  ^:(

La formation B96 est dispensée moyennant finances.
Le renouvellement des permis BE se fait tous les 5 ans (voire 2ans, ou 1 an) contre une taxe + VM payante.

Alors passer d'un BE qu'on ne renouvelle plus (= perte de taxe) à un B96 équivalent (mais non acheté) => ben ça ne ferait plus marcher le commerce  ;)

Je n' y aurai pas pensé😁😁😁😁

Bonjour

J'ai envoyé un courriel à la préfecture de police ,dès que j'aurai le retour je vous en ferai part .

un formateur m'avait dit que passé les 5 ans , il me fallait repasser le code.
bon , si la visite suffit je vais la passer.
http://www.permispratique.com/2013-La-reforme-sur-le-remorquage-en-detail_a128.html

Je vais tenter l'aventure !

heureusement titulaire d'un permis B de moins de 5 ans je vais échapper au code !

Je vous raconterais

Je vous confirme que la simple visite suffit, je suis en train de faire mon dossier et j'ai rendez vous mercredi prochain pour la visite

Fred031 si comme je le pense tu es en Haute Garonne, pour info j'ai passé ma visite à St Orens après avoir obtenu la liste des médecins reconnus par la préfecture sur internet.
ça a été rapide, par contre pour des raisons de sécurité, j'ai du aller récupérer le permis à la préfecture. ;)

bon  je veux bien tenter le coup malgré la réglementation .
qui ne tente rien n'a rien ...
si ça passe tant mieux !

On peut dire les choses comme ça sachant que la vraie raison est d'éviter que les gens aient deux permis.

Aussi! ;)

Ben non Fredo, je n'interprète pas le texte comme cela.
Si tu as ton permis ce qui est le cas tu ne repasse que la visite médicale, par contre si tu avais dû repasser un permis tu aurais dû repasser le code avec (si plus de cinq ans).
Je suis resté plus de 20 ans sans passer la visite médicale, dès que je l'ai faite j'ai eu mon permis de revalidé.

Bonjour
En examinant mon permis de conduire (permis sécurisé ) , en colonne 10 ( date de l'obtention du permis ) , colonne 11 (date de fin droit) ,colonne 12 ( code des restrictions) , là il est noté sur le mien code : 79.06 , ce code signifie ' catégorie BE avec une remorque dont la masse est supérieure à 3500kg ´ . Il n'est donc pas indiqué le poids maximum qui est en l'occurrence 7200 kg  Ptac avec le BE .
Comment interpréter ce code 79.06 notifié sur le permis par rapport au droit du B96 .

Re
Ah, que je n'avais pas envie de faire les démarches pour valider mon permis .
Tout d'abord , l'admistration se modernise et est réactive. Apres échange de deux courriel , voilà le retour que j'ai reçu du ministère de l'intérieur , service permis .

Bonjour,

Votre catégorie B96 est indépendante de votre catégorie BE. Par conséquent, si vous ne souhaitez pas renouveler votre catégorie BE par une visite médicale, votre catégorie B96 restera quand même valide.

Cordialement

Je vais faire des photocopies de ces courriels , et les mettre avec les cartes grises des voitures tractrices .

Oh, quelle belle journée


Le bureau des permis de conduire
92 boulevard Ney 75018 PARIS
(Métro Porte de Clignancourt)

Je n'ai pas compris pourquoi ne veux tu pas faire renouveler ton permis E qui est > au b96 ?
je ne l'ai plus sous le coude, mais je m'etais fait un tableau excel ou en rentrant PTAC, PTRA de la voiture et PTRA de la remorque, on voyait bien que en changeant de voiture par ex, on passait facilement du b96 au E.
c'est donc peut etre risqué si tu change de voiture ( ou de bateau ! ) de ne plus renouveler le E non ?

Sauf que précisément, tu ne l'as pas ton B96 (ou j'ai mal lu) et le bureau ne te dit pas que le BE te donne d'office accès au B96 wx

en regardant mon permis "sécurisé" j' ai effectivement cette indication 79 06

j'ai également sur la ligne du permis "B" en colonne 12 le code 79 avec entre parenthèses la mention >3500KG


Bonne question   :P  , mais perso, je préfère refaire ma visite médicale tous les 2 ans ( + 60 ans ... ) , comme cela ...
a) je peux avoir des indication sur la décrépitude de mon corps  ^:( aa
b) je n' ai pas de questions à me poser sur le B96  ;D
 

Voilà la question a été posée

Le 2 déc. 2015 à 11:26, PP DPG PERMIS DE CONDUIRE SDCLP 5e Bur <pp-dpg-permisdeconduire@interieur.gouv.

La section du contentieux, des recours et de la correspondance(CD)
Le bureau des permis de conduire
92 boulevard Ney 75018 PARIS
(Métro Porte de Clignancourt)
Tél. : 01.53.71.48.11

Sujet : Permis
message : Bonjour , j'ai le permis remorque BE , donc parconcequence j'ai le B96, je voudraI savoir , si je ne
passe pas la visite medicale du permis EB , est ce que je conserve le B96 ou dois je faire la
formation ?.
Pour le moment , je n'ai plus besoin du permis BE ,quelque soit la tractrice , avec bateau ou van (chevaux ) , je suis en dessous des 4250 kg .
Moi aussi , je me disais , que c'était un bon contrôle technique (santé )
Si nous devions changer de bateau , nous le tracterions plus .
Je peux passer la visite un jour , si il y avait nécessité .
Pour immatriculé mon quad , il faut se rendre à la préfecture . A la personne qui m'avait reçu , je lui avait posé la question , elle avait regardé et répondu que cela était noté sur le fichier informatique de la préfecture .

L'interprétation de restriction : 79.6
Autorisation remorque poids superieur a 3500 kg et si le BE est validé remorque poids superieur a 4250 kg

Ok Philippe   ^-^  Merci de cette précision  ;)

Houlà, mes amis ATTENTION!

Nous parlons d'un PTRA Véhicule + remorque = 4250 kg et non pas la remorque seule!

comme il t'a été précisé le B96 est indépendant du BE. Il n'y a pas d'équivalence, le BE ne te donne pas le B96 (pas logique, je te l'accorde)
Si tu n'as plus le BE tu n'as pas non plus le B96 a moins de passer le stage.

et comme le dit ZIAK la masse est celle de l'ensemble roulant et non de la remorque

Bonsoir Guillaume

 Je me suis adresser à la préfecture de police qui délivre les permis et fait donc force de loi .
 La préfecture m'a confirmé par courriel ce que j'ai écris .
 Pour clarifier , bien que j'eusse repris la terminologie de la préfecture , je vais exprimer en d'autres termes .
 Nouveau permis ( type carte de crédit )
Interprétation de la restriction de la colonne 10 : 79.a
 BE :voiture et remorque jusqu'à 4250 kg ptra
 BE valider par la visite medicale : droit d'un ensemble voiture remorque jusqu'à 7200 kg ptra
 A ce que j'écris et que j'atteste par des copies de courriel venant de la préfecture , il serait souhaitable de m'opposer des contradictions par des infos venant de sources préfectorales . Cela pour éviter la confusion .
 Je pense que celui qui n'a pas le nouveau permis ,il devra faire la démarche pour l'obtenir en passant cette visite et ainsi avoir la notion de la restriction : 79.a .
 

 

Le nouveau permis, ils le donnent d office au moindre renouvelement ?

Bonsoir Thierry
 Dans le cas d'une demande de validation d'un permis , oui , la je suis sur ayant été dans ce cas . Apres pour les autres circonstances qui peuvent être assez grandes, je te recommanderai de t'adresser par courriel à la préfecture , la réponse est rapide .
Bonne soirée

Oui, c'est une confusion de ma part, je pensais que vous parliez du B96, qui lui est limité à 4200KG de PTRA!
Pour ma part, je n'ai pas de soucis mon permis a été renouvelé et j'ai tous les permis (sauf le B96  ^:()   ;)

"JORF n°0015 du 18 janvier 2013 page 1149
texte n° 22


ARRETE
Arrêté du 10 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 20 avril 2012 fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire

...........
79.06. Catégorie BE avec une remorque dont la masse maximale autorisée est supérieure à 3 500 kg.
..........."

c'est un cas particulier du permis BE pour avoir droit a une remorque de plus de 3.5T


La mention 79 est mise par contre  pour ceux qui ont passé leur permis avant 1975 et qui veulent conduire un camping car de plus de 3.5t

il n'y a pas d’équivalence entre le BE et b96 et la mention 79.06 étant conditionnée au BE, cette mention est conditionnée a la visite médicale.

Bonjour Guillaume

Ton argumentaire me fait douter de la prompte réponse de la préfecture .
Je vais aller dès que possible à la préfecture et avoir de leur part une réponse définitive .
Merci pour ton retour
Bonne journée

Hello Guillaume
  Je suis allé voir le journal officiel n° 0015 du 18 janvier 2013 .
  L'URL qui concerne notre recherche
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026951804&categorieLien=id

L'article 10 , décrit les notifications des restrictions du 79 attachées au BE.

Je ferai un retour apres ma visite à la préfecture . Peut être que ma question première que je leur avais posée n'était pas claire , donc ouverte à des interprétations hasardeuses .

 Guillaume et à Michel
Je m'adresse à  vous pour la pertinence de vos interventions
Je regarde mon nouveau permis ( format carte de crédit ) et je vois qu'il est porté , colonne 9 : B et sur la même ligne colonne 12 : 79 ( > 3500kg ) .
 Colonne 9 : BE et sur la même ligne colonne 12 : 79.06.
Donc ce qui laisserai penser que ce qui est noté au B n'est pas assujetti au BE

Je suis têtu comme un breton

Bonjour Philippe
 Comme toi , je n'ai pas le B96 , mais sur mon permis il est noté que j'ai le droit de conduire un ensemble de plus de 3500 kg .
C'est magique .
Bonne après midi

effectivement phil la mention 79 est assujettie au permis B car passé avant 1975!!!!!
alors que la mention 79.06 est assujettie au permis BE.

La mention 79 n'est valable que pour un camping car et non un ensemble.....(motorhome/ autocaravane dont le PTAC > 3 500 kg)

Merci de ce retour , il va falloir que je fasses un choix, suivre la formation pour le B96 ou la visite medicale .

si tu n'as que la visite à passer, il faut le faire sans hésiter

Bonjour Gérôme
 Tu as raison , je vais passer la visite , mais comme j'aime bien avoir un coup d'avance , parallèlement je vais faire la formation B96 .

Bonjour,
je n'ai pas tout compris !
si tu passes la visite et donc a le BE, a quoi ce sert de passer la formation b96 ?
le BE n'est pas supérieur ou égal en tout points au B96 ?

le permis BE est supérieur au B96

Oui mais nécessite une visite médicale. ....

Qu'il faut renouveler régulièrement (tous les 5 ans, et même tous les 2 ans après 60ans) alors que le B96 est acheté une fois pour toutes voir ICI (http://www.permispratique.com/2013-La-reforme-sur-le-remorquage-en-detail_a128.html).
 
  (http://nsa37.casimages.com/img/2015/12/07/151207125031998424.jpg) (http://www.casimages.com)

Net et sans bavures !

Merci Régis  :)

je lis : " il faut repasser le code pour les permis de plus de 5 ans " ........ <???>

et oui  :D

ça se fait très bien apparemment  ... ,
je suis en train d'étudier la question , ça laisse tout de même plus de possibilités que le B96

oui quand on a besoin de passer un nouveau permis, pas dans le cas d'une revalidation.
si tu as dépassé ta visite médicale de plusieurs années, il faut juste une visite médicale.

pas très clair tout ça ....

en fait quand tu passes ton code, il n'est valable que 5 ans.
si dans ces 5 ans tu désires passer plusieurs permis auto, moto, remorque, camion.......tu n'auras pas ton code à repasser.
Si tu as un permis, il est acquis à vie (sauf si un juge en décide autrement un jours :D) dans le cadre d'un permis soumis a visite médicale périodique, seul la visite médicale est périodique pas le code. Si tu as dépassé la date de visite, ton permis est suspendu de fait. Une visite le revalidera ensuite quelque soit le délai et inutile de repasser ton code :D

Tout à fait! c'est ce que je disais le 02 décembre! ;)

Question annexe, J ai les permis à,  b, et be  . Si je perds mon permis car plus de points, je dois les repasser tous ?

Bonjour Thierry,
Regarde ici (http://www.securite-routiere.gouv.fr/permis-de-conduire/le-permis-a-points/mes-points) c'est bien expliqué.

ok merci , je vois plus clair.

Ce jour j'ai résolu deux difficultés , un , trouver à Paris intra-muros une auto école agrée , et de deux , m'inscrire , le mois de décembre étant plein , retraité , donc un planning sur chargé , j'ai retenu la date du 2/02/2016 pour suivre la formation B96.
Merci à tous , de vos intervention qui m'ont motivés.
 Je pense avoir fait le plus dur .

oui , le B96 est une simple formation d'une journée , pas d'examen ni rien
tu achètes un droit de circuler  jusqu’à  4T250  en fait

Tout à fait Jérôme , tu paies pour avoir une formation de 7 heures qui te permettra de rouler avec un ensemble d´un ptra de 4250kg

Bonne décision Philippe,  de plus dans toute formation il y a de bonnes choses à apprendre :)

oui , il y a toujours des choses à prendre ,

et quelque soit le choix , le principale est d’être en règles , pour être couvert en cas de problème ....

Bonjour Philippe
Oui, et de plus , le temps passant , je ne voudrais pas me présenter à cette formation avec une canne à la main .

Visite medicale effectué ce matin dossier envoyer en prefecture pour renouvelement permis C et BE aucune autre formalité que d'envoyer le dossier

Bonjour Marc
 C'est sur que cela n'est pas compliqué, te voilà tranquille pour 5 ans , pour moi c'est tous les deux , mon permis BE est valable jusqu'au mois de septembre 2016 , mais bien décidé de ne plus prendre le risque de tomber sur un grand médecin (qui a refusé de devenir professeur ) qui me trouve une anomalie physique pour être inapte au permis BE , surtout que dès lors que as passé la visite , le bon docteur envoie ton dossier à la préfecture de police . Donc si dans l'avenir , je n'avais plus pour x raisons a passer la visite médicale , la préfecture gardera de moi suite aux nombreux constats médicaux de quelqu'un qui a une santé de fer .
 Pourquoi cette précipitation à faire cette formation , elle n'est pas donnée et sur que l'année prochaine elle aura encore augmentée et j'ajouterai que ce qui est fait n'est plus à faire .
 L'année prochaine j'envisage de passer un bon moment sur l'eau , pour être sur de la validité de mon permis BE actuel il faudrait que je fasse la visite debut juin pour pouvoir partir serein debut juillet .
Félicitation pour avoir obtenu le certificat médical positif .

Ma première question avait été mal formulé , suite à la deuxième je viens de recevoir ce courriel
Bonjour,

Vous êtes titulaire d’un permis de conduire de la catégorie B et de la catégorie BE qui est valide jusqu'au 29/09/2016 et vous souhaitez obtenir des informations sur l’obtention de la catégorie B96.
Les conducteurs titulaires de la catégorie BE en cours de validité sont autorisés à conduire un véhicule et une remorque relevant de la catégorie B96.

La catégorie B96 autorise les titulaires de la catégorie B à conduire un ensemble composé d’un véhicule tracteur relevant de la catégorie B auquel est attelée une remorque dont le poids total autorisé en charge (PTAC) est supérieur à 750 kilogrammes, lorsque la somme des PTAC du véhicule tracteur et de la remorque est supérieure à 3500 kilogrammes sans excéder 4250 kilogrammes.

Les conducteurs titulaires du permis de conduire B peuvent prétendre à l’obtention de la catégorie B96 en suivant au préalable une formation de 7 heures, auprès d’un établissement d’enseignement de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière ou d’une association d'insertion ou de réinsertion sociale ou professionnelle, agréés par le préfet pour la formation à la conduite.

Après avoir obtenu l’attestation de formation, si vous résidez à Paris, vous pouvez:
soit transmettre votre demande par correspondance à l’adresse suivante : Préfecture de Police - Bureau des Permis de Conduire - 9 boulevard du Palais - 75 004 PARIS
soit vous présenter personnellement sans rendez-vous au bureau des permis de conduire, situé 92 boulevard Ney, Paris 18ème, pendant les heures d’ouverture au public (de 8h30 à 16h30 du lundi au jeudi, et de 8h30 à 16h00, le vendredi).

Votre dossier doit être constitué des pièces suivantes:
le formulaire CERFA de demande de renouvellement de permis de conduire n°14882*01, dûment renseigné et signé
le formulaire CERFA référencé 06 n° 14948*01, dûment complété et signé, indispensable pour l’édition de votre permis de conduire sécurisé. Il devra être imprimé impérativement en couleur

Ces formulaires CERFA sont accessibles sur le site internet de la préfecture de police : http://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr.
l’original de l’attestation de suivi de la formation pratiqueu
2 photographies d’identité récentes sur fond clair, conformes à la norme relative à l’apposition des photographies sur les cartes nationales d’identité et les passeports. Vous veillerez à inscrire au verso vos nom, prénom et date de naissance. Elles ne doivent comporter aucune trace ou marque, du type agrafe ou trombone.
1 photocopie d’une pièce d’identité avec photographie en cours de validité, et l’original si le dossier est déposé au guichet
1 photocopie d’un justificatif de domicile de moins de trois mois (par exemple : une facture d’électricité, d’eau, de téléphone fixe) et l’original si le dossier est déposé au guichet
Cordialement,

La section du contentieux, des recours et de la correspondance (DB)

Le bureau des permis de conduire
92 boulevard Ney 75018 PARIS
(Métro Porte de Clignancourt)
Tél. : 01.53.71.48.11



         

Merci Philippe, c'est très clair

@Phil06 je disias avoir passer juste la visite pour preciser a quelqu'un qui pensait devoir repasser le code, que ce n'etait pas necessaire, confirmation par le medecin. (enfin la médecin, fort charmante d'ailleurs !! :P :P)
Apres chacun ses imperatifs et je comprends parfaitement ta demarche ;)

Salut Marc , j'ai rebondi sur ton intervention, pour expliquer ma démarche .