Veradoclub France

SECTION BATEAUX A MOTEUR - C'est ici que ça se passe ! => TOUT SAVOIR SUR LA REGLEMENTATION : REMORQUE, NAUTIQUE ... => Discussion démarrée par: Bluewater9118 le 19 Janvier 2018 10:21:11



Titre: Calcul taxe francisation
Posté par: Bluewater9118 le 19 Janvier 2018 10:21:11
Si vous avez un peu de temps à perdre, quelle serait la taxe de francisation pour un white shark 285
Longueur maxi : 8.99 m
Longueur coque : 8.89 m
Bau maxi : 2.96 m
Jauge 7.51 Tx (Y-a-t-il une taxe spécifique sur la coque)

Avec deux moteurs de 225 cv CXL Optimax
Ou deux moteurs de 250 cv AETX yamaha
Ou 2 x 300cv

Tout cela pour une unité de plus de 10 ans

Il n’y a pas de bons points……. Pour le résultat


Titre: Re : Calcul taxe francisation
Posté par: doumes le 19 Janvier 2018 10:31:43
bonjour

Une méthode ici :

https://www.bateaux.com/article/26405/calculer-droit-annuel-de-francisation-de-navigation



Titre: Re : Calcul taxe francisation
Posté par: California le 19 Janvier 2018 10:57:35
Pour l'abattement de "vétusté" c'est l'âge d cela coque qui compte, l'âge des moteurs n a pas d'importance.


Titre: Re : Calcul taxe francisation
Posté par: Magkev le 19 Janvier 2018 11:35:20
Pour ta longueur de coque ce sera 105€ à plein tarif (sans abattement).

Pour un optimax 225 cv : c'est 17.36 cv (moins les 5 premiers = 12.36 cv) à multiplier par deux égal 24.72 cv
Pour un yam si l'AETX est un 4.2 L : c'est 23.9 cv  (moins les 5 premiers = 18.9 cv) à multiplier par deux  égal 37.8 cv

Donc otimax : 24.72 Cv à multiplier par 40€ par cheval = 988.8€ pour deux moteurs
Donc pour Yam: 37.8 Cv à multiplier par 44€ par cheval = 1663.2€ pour deux moteurs

Taxe coque + taxe moteurs optimax à multiplier par le coéf. de vétusté de 10 ans (33%) : (988.8+105) x 0.67 = 732.85€
Taxe coque + taxe moteurs Yamaha à multiplier par le coéf. de vétusté de 10 ans (33%) : (1663.2+105) x 0.67 = 1184.7€

Je pense que je ne me suis pas trompé, c'est à 2 ou 3 €uro prés les tarifs.
Avec un Vérado ce serait un peu moins cher pour les mêmes puissances.


Titre: Re : Calcul taxe francisation
Posté par: wene 38 66 le 19 Janvier 2018 12:12:17
En bi c'est intéressant car on dégrève deux fois 5 cv.

Sur Kéta avec les deux 200 Yam, je paye moins que ce que je donnais avec le 300 Suz  du ZAR



Titre: Re : Calcul taxe francisation
Posté par: bataclo le 19 Janvier 2018 12:30:13
Bonjour les amis,

Gilles on est sur des HB = il faut x2 le montant de la taxe par moteur et pas la puissance admnistrative comme en IB

Je pense que les montants corrigés (je ne me souviens plus à partir de quel âge il y a de la vétusté) sont les suivants

En optimax 17Cv  = 12 taxables x moteur = 840€ pour les 2 + 105€ de coque = 945€

En yam 23Cv  = 18 taxables x moteur = 1260€ pour les 2 + 105€ de coque = 1365€

en verado 6cyl (pour exemple) = 14CV = 9 taxables x moteur = 630€ pour les 2 + 105€ de coque = 735€

Pour BIII je paye 630 + 77 (-de 8M)  = 707€


Titre: Re : Re : Calcul taxe francisation
Posté par: wene 38 66 le 19 Janvier 2018 13:31:47
Bonjour les amis,

Gilles on est sur des HB = il faut x2 le montant de la taxe par moteur et pas la puissance admnistrative comme en IB

Je pense que les montants corrigés (je ne me souviens plus à partir de quel âge il y a de la vétusté) sont les suivants

En optimax 17Cv  = 12 taxables x moteur = 840€ pour les 2 + 105€ de coque = 945€

En yam 23Cv  = 18 taxables x moteur = 1260€ pour les 2 + 105€ de coque = 1365€

en verado 6cyl (pour exemple) = 14CV = 9 taxables x moteur = 630€ pour les 2 + 105€ de coque = 735€

Pour BIII je paye 630 + 77 (-de 8M)  = 707€


Exacte...je paye pareil avec les 200 yam 4 cylindres


Titre: Re : Calcul taxe francisation
Posté par: Magkev le 19 Janvier 2018 13:37:21
T'as surement raison Claude, encore une différence de plus entre Ib et HB, donc double peine pour les IB
non contant de ne retirer que 5 cv sur la totalité des puissance, en plus le calcul pour les HB ce fait moulin par moulin et additionné qu’après.
 


Titre: Re : Re : Calcul taxe francisation
Posté par: Ghauscao le 19 Janvier 2018 15:18:18
Bonjour les amis,

Gilles on est sur des HB = il faut x2 le montant de la taxe par moteur et pas la puissance admnistrative comme en IB

Je pense que les montants corrigés (je ne me souviens plus à partir de quel âge il y a de la vétusté) sont les suivants

En optimax 17Cv  = 12 taxables x moteur = 840€ pour les 2 + 105€ de coque = 945€

En yam 23Cv  = 18 taxables x moteur = 1260€ pour les 2 + 105€ de coque = 1365€

en verado 6cyl (pour exemple) = 14CV = 9 taxables x moteur = 630€ pour les 2 + 105€ de coque = 735€

Pour BIII je paye 630 + 77 (-de 8M)  = 707€

Claude, il y a une erreur les f250aetx font 19 cv et non 23 cv  :)


Titre: Re : Calcul taxe francisation
Posté par: bataclo le 19 Janvier 2018 15:37:38
Je n'ai pas vérifié la puissance des moteurs Cédric, je suis parti des valeurs indiquées dans le sujet  :)

C'est sûr que les IB ont une double peine injuste


Titre: Re : Calcul taxe francisation
Posté par: Bluewater9118 le 19 Janvier 2018 16:18:26
double peine pour les inboard... plus que ça..
Sur mon ancien Karnic avec un 4.3l carburateur annoncé 205 cv par les douanes je payais 438 € avec l'abattement pour plus de 15 ans...


Titre: Re : Re : Re : Calcul taxe francisation
Posté par: Magkev le 19 Janvier 2018 16:41:18
Claude, il y a une erreur les f250aetx font 19 cv et non 23 cv  :)

Je n'ai pas la cylindrée du AETX, donc par défaut j'ai pris la plus importante, c'est pourquoi j'ai mis "Pour un yam : si l'AETX est un 4.2 L.


Titre: Re : Re : Calcul taxe francisation
Posté par: Ghauscao le 19 Janvier 2018 16:46:40
Je n'ai pas vérifié la puissance des moteurs Cédric, je suis parti des valeurs indiquées dans le sujet  :)

C'est sûr que les IB ont une double peine injuste

Les yam en f250aetx sont les vieux 3,3 litres le nouveau 4,2 litres en f250 est le betx...


Titre: Re : Calcul taxe francisation
Posté par: carrera993s le 19 Janvier 2018 17:38:21
Avec le cap et le Suzuki 250 pas de taxe


Titre: Re : Re : Re : Calcul taxe francisation
Posté par: toby64 le 19 Janvier 2018 19:11:17
Les yam en f250aetx sont les vieux 3,3 litres le nouveau 4,2 litres en f250 est le betx...

Non, j ai un 250cv 3,3l betx .
Le 250cv 4,2 l qu on trouve en France est le fetx.


Titre: Re : Re : Re : Re : Calcul taxe francisation
Posté par: Ghauscao le 19 Janvier 2018 19:52:56
Non, j ai un 250cv 3,3l betx .
Le 250cv 4,2 l qu on trouve en France est le fetx.

P’tite erreur de ma part le nouveau 4,2 litres Yamaha n’est pas le betx qui est l’ancien yam... Ce n’est pas le fetx non plus mais le f250detx...

C’est le f225 qui est en f225fetx lorsque c’est le 4,2 litres et f225betx lorsque c’est le vieux 3,3 litres...


Titre: Re : Calcul taxe francisation
Posté par: ski wake le 19 Janvier 2018 22:35:33
quelqu'un a de l' aspirine  ???  ;D ;D ;D ;D

( pas près de changer mes Bateaux de 5m5 et leur 140 cv  , moi  .....  :D :D :D ) 


Titre: Re : Re : Calcul taxe francisation
Posté par: California le 19 Janvier 2018 22:41:00
quelqu'un a de l' aspirine  ???  ;D ;D ;D ;D

( pas près de changer mes Bateaux de 5m5 et leur 140 cv  , moi  .....  :D :D :D ) 

Ou.... de la vaseline....ok je sors :D