Veradoclub France

C'est à lire . . . I C I  . . . (https://www.voileetmoteur.com/permis-bateau/reglementation-permis-mer-2024-on-change-tout/188698)


 

En fait rien ne change quoi ! :)

Le passage au format carte de crédit est une sacrée bonne chose.
Il n’y a que ça qui change

Il y a aussi les inconvénients: je me sers rarement de mon permis auto, et ai toujours du mal à le retrouver dans le porte carte bien rempli par les différentes cartes bancaires, vitale, de fidélité, d'association.....

A quand la carte unique support numérique de l'ensemble de ces informations?

OUI, ... j'aime bien le format réduit et la meilleure longévité du document plastique ...

cela dit, contrairement par exemple
- au titre de propriété du navire, on ne peut pas le réimprimer soit même en cas de besoin
- au permis Auto, sa durée serait illimitée  ...  ?  :'(

Effectivement  :P  !

Il y a France identité pour la carte d'identité et le permis de conduire qui dispense d'avoir à présenter ces documents

Bonjour

Quelques remarques suite à la lecture des messages
- Pour l'instant, la certification du permis plaisance comme pièce d'identité n'est pas faite, contrairement aux permis de conduire format carte bancaire. Il s'agit pourtant d'un titre sécurisé du même acabit.

- La différence entre le permis de conduire auto, le permis plaisance (une fois validé pour être une pièce d'identité) et la carte d'identité ou le passeport réside dans le fait que les permis ne renseigne pas sur la nationalité de son titulaire.

- Le permis plaisance a une durée illimitée (pour combien de temps encore ?), car aucune modification réglementaire n'est intervenue ou n'a été faite, contrairement aux permis auto qui a pour but la visite médicale, soyons honnête et réaliste.

- Pour le titre de propriété du navire, le certificat d'enregistrement (CE), le format papier n'est pas la panacée, car s'abîmant sur le navire, dans le portefeuille etc... Pour réduire cet aspect et d'autres, les unités de contrôle devraient pouvoir se connecter aux différentes bases de données. C'est plus que prévu. Je conseille néanmoins d'avoir toujours un exemplaire papier plastifié sur le navire. Parfois, certains essaient d'apprendre à nager à leur téléphone. Difficile alors de pouvoir montrer une photo du CE à une unité de contrôle.

Faut aussi reconnaître que les Téléphones mobiles ne mettent pas beaucoup  ^:( de bonne volonté  :-X pour AU MOINS ... "faire la planche" 

Pourtant, au prix où çà vaut ...  wx ^:D

Je confirme, ça m'est arrivé en début de saison, il a passé 1/4 d'heure par 5 m de fond, un plongeur l'a récupéré mais impossible de le réanimer ( le téléphone)  ;)

Dans certaines entreprises le permis auto n'est pas reconnu comme pièce d'identité pour l'établissement de formalités d'accès.

Il est certain que le titre de propriété papier édité par le propriétaire au format A4 sur papier est très surprenant. Il serait intéressant d'en connaître la raison car il y dû y avoir une étude d'impact de faite ainsi qu'une analyse de risques.

Stéphane je crois comprendre dans ton message que tu conseilles aussi d'avoir le certificat d'enregistrement CE plastifié à bord

Alors pour l'anecdote, ... ( c'était sur la seine à Paris )
une membre de mon club a fait tomber son I  Phone un Samedi
Le dimanche j'ai plongé avec une bouteille pour le récupérer ...
il y avait moins de 3m de fond ...

C'était un modèle dit "étanche"
Je l' ai retrouvé
et à sa sortie d' eau , ... il était fonctionnel !  ^-^

Autant je n' aime pas les I-Phone ^:( :-X ...
Autant sur ce coup-là,j'avoue avoir été bluffé  :P O0 ..
 

A ce jour, l'identité peut être justifiée exclusivement par l'un des trois documents suivants en cours de validité :
- carte nationale d'identité
- passeport
- permis de conduire (carte sécurisée)

La raison en est simple, ces 3 documents sont délivrés par l'Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) avec les vérifications sérieuses, notamment la vérification automatique des données d'état civil auprès de la commune de naissance (dispositif COMEDEC comme COMmunication Electronique des Données de l'Etat Civil auquel j'ai contribué activement).

Et il y a une autre raison, ceux sont aujourd'hui les seuls documents avec une photo "récente" donc à priori ressemblante puisque ces 3 documents doivent être renouvelés régulièrement contrairement à l'ancien permis au format carton rose, à la carte VITALE hyper falsifiée etc.

Après d'autres documents sont parfois acceptés/tolérés comme lors des élections : CNI ou passeport même périmé, permis de chasse valide, carte de combattants, carte de circulation des militaires valide, carte vitale avec photo et d'autres il y en a une dizaine ...

Dans le cas où tu prends ton navire en étant léger question papiers et comme c'est une bonne journée, tu tombes sur un agent de contrôle qui en a une mauvaise. Au moins, la feuille papier que tu as fait plastifier te sera utile. Sinon, c'est une C5

Désolé Stéphane mais je n'ai pas compris ta réponse. wx

Perso j'ai toujours une pochette dans laquelle se trouvent mes permis de navigation, mon attestation d'assurance, mon certificat restreint de radiotéléphoniste, ma licence de station de navire, ma carte de circulation, un horaire des marées et ma carte d'identité.

Mais je n'ai pas de certificat de conformité CE hormis la plaque rivetée sur le bateau

Contravention de 5ème classe ? 1500 € la première fois et 3000 € en cas de récidive ?

En 2020 lors de la livraison du bateau mon CC m'en avait donné une copie certifiée conforme de la déclaration de conformité. L'original avait du lui servir à faire immatriculer le bateau.