Les dispositions réglementaires figurent dans la division 240voir également un résumé :
ICIJe les ai "adaptées" ainsi pour mon Antarès 7.50 HB Article 240-3.07Matériel d’armement et de sécurité
basiqueLe matériel d’armement et de sécurité basique comprend les éléments suivants :
· Un gilet / personne embarquée ;
· Un moyen de repérage lumineux (individuel si nav solitaire; sinon lampe torche étanche flottante) ;
· Echelle de bain ;
· Un coupe-circuit ;
· Extincteurs (2) ;
· Pompe de cale (2 : Electrique et manuelle) ;
· Point d’accrochage et bout de remorquage ;
· Une ligne de mouillage appropriée.
· Le pavillon national et les moyens de l'arborer de manière visible.
Article 240-3.08Matériel d’armement et de sécurité
côtierLe matériel d’armement et de sécurité côtier comprend les éléments suivants :
· Le matériel d’armement et de sécurité
basique ;
· Une bouée fer à cheval et moyen lumineux ;
· 3 feux rouges automatiques à main ;
· un miroir de signalisation ;
· Un compas magnétique;
· La ou les cartes marines couvrant les zones de navigation fréquentées, papier ou électronique, et tenues à jour ;
· RIPAM ;
· Un document décrivant le système de balisage de la zone fréquentée (SHOM : 3C).
Ne pas oublier la corne de brume et boule de mouillage pour être en conformité avec le RIPAM.
... et pour le matériel supplémentaire voir
ICI (vers la fin du 2ème message du fil de discussion).