Survie périmée , à proscrire ?

[Magkev]

Donc je fait comme beaucoup, j'ai mon jeu de feux réglementaire et en cours de validité, et a coté les feux  de la précédente période qui eux ne sont plus valide administrativement, et en cas de contrôle  ils restent eux dans leurs rangement !!   
 

+1

[Kalango]

Bonjour Eric

En ce qui concerne les feux , j'ai souvent lu  sur divers sites  qu'il était interdit d'avoir a bord des feux périmés, en complément bien sur des  feux  en cours de validité .
j'ai souvent demander aux intervenants  ou ils avaient trouver cela ?
je n'ai pas non plus obtenu de réponses a ma question
Je n'ai pour  ma part jamais trouver de texte clair sur le sujet ?

Donc je fait comme beaucoup, j'ai mon jeu de feux réglementaire et en cours de validité, et a coté les feux  de la précédente période qui eux ne sont plus valide administrativement, et en cas de contrôle  ils restent eux dans leurs rangement !!     

JL a sorti le texte sur lequel peut s’entendre l’interdiction.  Un peu plus haut sur le fil.

[stephane]

JL a sorti le texte sur lequel peut s’entendre l’interdiction.  Un peu plus haut sur le fil.

Il suffit de ne pas leur montrer ou leur dire. Je pense qu'ils n'ont pas encore le droit de fouiller à bord

[doumes]

Bonjour Eric,

JL a sorti le texte sur lequel peut s’entendre l’interdiction.  Un peu plus haut sur le fil.

tu fait certainement allusion a ce texte :

Le chef de bord s'assure, notamment :

-de l'adéquation de sa navigation avec les caractéristiques de son navire ;-de la présence à bord, du bon état et de la validité de tous les équipements et matériels de sécurité embarqués ainsi que de leur adaptation aux personnes embarquées ;-de la mise en œuvre desdits matériels lorsque les circonstances l'exigent.

je ne lis la aucune INTERDICTION ? je lis seulement le fait qu'il doivent être valide et en bon état !!

je suis donc en règle avec mes feux en cours de validité (ouf    )  mais rien ne m'interdit dans ce texte d'avoir à mon bord  mon jeux de feux  précédent  qui sont supposés  "invalide"  administrativement !! 

[sellik]

c'est exactement l'interprétation que j'ai de ce texte, aucune interdiction d'avoir un vieux radeau, une casserole en cuivre, une poupée gonflable ...
Le matériel de sécurité obligatoire doit être présent, à jour et à présenter... le reste ne nous regarde pas...

[Kalango]

Je sais bien qu’on préfère les photos sur le fofo , mais le texte est assez clair

«le cdb s’assure […] du bon état et de la validité de tous les équipements et matériels de sécurité embarqués »
Le point positif, c’est que casseroles en cuivre et poupées gonflables, même périmées, mêmes pas gonflables, sont acceptées à bord.

S’il n’y avait pas ce qualificatif embarqué, je serais d’accord avec vous. Malheureusement, le mot embarqué est dans le règlement et ne limite pas la liste aux seuls équipements et matériels de sécurité prescrits.

Tous les matériels de sécurité embarqués, c’est à dire à bord, doivent être en bon état et non périmés.

[doumes]

Re Eric

Je sais bien qu’on préfère les photos sur le fofo , mais le texte est assez clair

«le cdb s’assure […] du bon état et de la validité de tous les équipements et matériels de sécurité embarqués »
Le point positif, c’est que casseroles en cuivre et poupées gonflables, même périmées, mêmes pas gonflables, sont acceptées à bord.

S’il n’y avait pas ce qualificatif embarqué, je serais d’accord avec vous. Malheureusement, le mot embarqué est dans le règlement et ne limite pas la liste aux seuls équipements et matériels de sécurité prescrits.

Tous les matériels de sécurité embarqués, c’est à dire à bord, doivent être en bon état et non périmés.

Donc j'ai des feux en cours de validité, je les présentent au contrôle  !! merci monsieur tout va bien !! rien  ne m'empêche, ni m'interdit d'avoir un jeu complémentaire hors dates ( qui restera dans son coffre ) qui pourrais être trouvez par les Douanes par exemple en cas de contrôle approfondi !!

A partir du moment ou  les éléments de sécurité  sont  en cours de validité et conformes  a la 240  en fonction de la zone de navigation, il n'est nul part écrit que je n'ai  pas le droit d'avoir  des matériels que moi je juge encore utile en compléments !!

En abusant dans mon propos , j'ai deux VHF une fixe et une portable lors d'un contrôle !!  la fixe fonctionne sur le 12 V/ batterie, mais la portable piles/batterie  HS ! Est ce interdit ? suis je verbalisable ?
Je dispose a bord de  six gilets auto,  nous somme quatre , mais deux de mes gilets ont été malencontreusement percuté   lors de notre nav (donc provisoirement in-opérationnel ) suis je verbalisable ?

[NJÖRD]

Je sais bien qu’on préfère les photos sur le fofo , mais le texte est assez clair

«le cdb s’assure […] du bon état et de la validité de tous les équipements et matériels de sécurité embarqués »
Le point positif, c’est que casseroles en cuivre et poupées gonflables, même périmées, mêmes pas gonflables, sont acceptées à bord.

S’il n’y avait pas ce qualificatif embarqué, je serais d’accord avec vous. Malheureusement, le mot embarqué est dans le règlement et ne limite pas la liste aux seuls équipements et matériels de sécurité prescrits.

Tous les matériels de sécurité embarqués, c’est à dire à bord, doivent être en bon état et non périmés.

Je suis d'accord avec toi, c'est la lecture que je fais également et qui, pour moi est très explicite. Peut-être mon côté fonctionnaire qui est rodé aux formulation administratives, réglementaires ou législatives 
Un équipement ou élément de sécurité, dès lors qu'il est à bord (embarqué), il doit être conforme.

Je m'explique et c'est d'ailleurs tout à fait logique.
Si toi le CDB tu sais que l'équipement est périmée, en situation d'urgence si le CDB est hors service, qui te dit que toutes les personnes à bord le savent que l'équipement est périmé ou que quelqu'un d'extérieur qui viendrait te porter assistance le sait.
Par définition, avoir à son bord un élément de sécurité périmé (donc dont on ne sait pas s'il va fonctionner ou non ou exploser pour un pyrotechnique) constitue de fait un danger potentiel.

Après chacun fait fait ... c'qui lui plait plait 

[Sharky]

+1

..
Un équipement ou élément de sécurité, dès lors qu'il est à bord (embarqué), il doit être conforme.
...

Dit en d'autres termes dans la division 240. Cf mon post du 4 avril dernier.

[Christophe79]

Je m'étais aussi déjà exprimé sur la question en allant rechercher ce même règlement sur le forum frère et ma compréhension du texte n'a pas changé.
Le terme "embarqué" pourrait ne pas être dans la phrase... si le législateur n'avait pas voulu le mettre, il ne l'aurait pas mis.

Dans le cas présent, il y est, donc tout ce qui est embarqué doit être fonctionnel.
Si on veut du "rab", ce qui peut se comprendre, il ne doit pas être non valide.

[doumes]

Bonsoir

Je copie ici le contenue de  ma première intervention sur ce sujet, et dans cette conversation :

"En ce qui concerne les feux , j'ai souvent lu  sur divers sites  qu'il était interdit d'avoir a bord des feux périmés, en complément bien sur des  feux  en cours de validité .
j'ai souvent demander aux intervenants  ou ils avaient trouver cela ?
je n'ai pas non plus obtenu de réponses a ma question
Je n'ai pour  ma part jamais trouver de texte clair sur le sujet ?"


Alors je vais reformulé mon propos, en tenant compte bien sur que l'armement de sécurité de mon bateau est dans la légalité et en respect avec  ma zone de navigation tant dans son volume que dans le  respect des dates de péremption .

Qui ou quoi quel texte m' INTERDIT d'avoir a bord un complément fusées  qui sont  périmées administrativement, mais comme nous le savons tous sont encore opérationnelles  ??  

  

[Kalango]

+1


Extrait de la division 240 en vigueur :

Article 240-1.03
Exercice de la fonction de chef de bord

Le chef de bord s'assure, notamment :
-de l'adéquation de sa navigation avec les caractéristiques de son navire ;
-de la présence à bord, du bon état et de la validité de tous les équipements et matériels de sécurité embarqués ainsi que de leur adaptation aux personnes embarquées ;
-de la mise en œuvre desdits matériels lorsque les circonstances l'exigent.


Ceci exclu de fait l'embarquement de tout matériel "périmé" !

Dominique… je n’ai pas la traduction en corse , désolé. Mais ce que tout le monde te dit, c’est dans le deuxième tiret, le “embarqué” qui t’interdit d’avoir des fusées périmées.

[doumes]

Bonsoir

Dominique… je n’ai pas la traduction en corse , désolé. Mais ce que tout le monde te dit, c’est dans le deuxième tiret, le “embarqué” qui t’interdit d’avoir des fusées périmées.

Je doute fort que juridiquement cela puisse  avoir une vrai valeur devant un tribunal, il n'est pas  formellement stipulé  d'interdiction juste  l''interprétation d'un mot dans une phrase, j'aimerais voir l'intitulé du procès  verbal !!

Je vais avoir au  plus tard au mois de Juin, la possibilité d’interroger les intervenants les plus a même de répondre !!  la Gendarmerie Maritime, et  pourquoi pas également les Douanes,  puisque je participe comme tout les ans a une manifestation conjointe avec eux pendant  quarante huit heures.

Je ne manquerais donc pas de posé la question a Madame la Commandante de la vedette de la Gendarmerie Maritime  P 613  "Charente"

[NJÖRD]

Bonsoir

Je doute fort que juridiquement cela puisse  avoir une vrai valeur devant un tribunal, il n'est pas  formellement stipulé  d'interdiction juste  l''interprétation d'un mot dans une phrase, j'aimerais voir l'intitulé du procès  verbal !!

Je vais avoir au  plus tard au mois de Juin, la possibilité d’interroger les intervenants les plus a même de répondre !!  la Gendarmerie Maritime, et  pourquoi pas également les Douanes,  puisque je participe comme tout les ans a une manifestation conjointe avec eux pendant  quarante huit heures.

Je ne manquerais donc pas de posé la question a Madame la Commandante de la vedette de la Gendarmerie Maritime  P 613  "Charente"

Alors n’oublie de lui demander 2 choses bien distinctes :

1. Sur le plan purement réglementaire (et là je connais réponse d’avance)
2. Sur le plan opérationnel ( comportement du contrôleur avec sa tolérance ou son bon sens)

Le bon sens et la réglementation ne vont pas toujours ensemble.
Heureusement d’ailleurs car on serait bien plus souvent verbalisé

[nonopp4]

Bonsoir

Je doute fort que juridiquement cela puisse  avoir une vrai valeur devant un tribunal, il n'est pas  formellement stipulé  d'interdiction juste  l''interprétation d'un mot dans une phrase, j'aimerais voir l'intitulé du procès  verbal !!

Je vais avoir au  plus tard au mois de Juin, la possibilité d’interroger les intervenants les plus a même de répondre !!  la Gendarmerie Maritime, et  pourquoi pas également les Douanes,  puisque je participe comme tout les ans a une manifestation conjointe avec eux pendant  quarante huit heures.

Je ne manquerais donc pas de posé la question a Madame la Commandante de la vedette de la Gendarmerie Maritime  P 613  "Charente"

En "général" ils ne savent pas ( je parie un resto ) , comme la plupart de nous je garde mes fusée périmées ( au cas ou ) je garde mes extincteurs perimées ( au cas ou... 4 je crois ) je ne vois pas pourquoi on ne pourrais pas garder ce matos sur nos boats au pire :

Les fusées périmes ne fonctionne pas ! ( elles nous petent à la figure, du coup  début incendie, mais on s'en fou on pleins  d' extincteurs perimées )

Dans tous les cas on trouveras bien un truc qui fonctionne  

[doumes]

bonsoir


Alors n’oublie de lui demander 2 choses bien distinctes :

1. Sur le plan purement réglementaire (et là je connais réponse d’avance)
2. Sur le plan opérationnel ( comportement du contrôleur avec sa tolérance ou son bon sens)

Le bon sens et la réglementation ne vont pas toujours ensemble.
Heureusement d’ailleurs car on serait bien plus souvent verbalisé


Bien sur la question sera posée uniquement sur la forme juridique et éventuelle verbalisation  en prenant pour exemple que lors d' un contrôle  le plaisancier présente un jeu de fusées ayant une date valide ,  mais qu'il y est à  bord  un autre jeu de fusées qui elles  auraient une date hors validité.

Et dans le cas d'un verbalisation Car ce serais INTERDIT ( donc hors la loi et verbalisable )  l'intitulé ou le N°  du texte qui permet la verbalisation ?
   

[Kalango]

Bonsoir

Je doute fort que juridiquement cela puisse  avoir une vrai valeur devant un tribunal, il n'est pas  formellement stipulé  d'interdiction juste  l''interprétation d'un mot dans une phrase, j'aimerais voir l'intitulé du procès  verbal !!

La vrai valeur devant un juge ce n’est pas ton interprétation du texte réglementaire, mais celle du juge. En l’espèce, le juge a de grandes chances de comprendre le texte comme Jean-Luc, Olivier, Christophe ou moi, simplement parce que les mots ont un sens en français, et que le raisonnement juridique tient avant tout de la logique.

Le texte réglementaire dit que « tout le matériel de sécurité qui est embarqué doit être valide ». Le contraire de cette proposition, au sens de la logique, « c’est il existe un matériel de sécurité qui est embarqué qui n’est pas valide ». Tu pourras vérifier que ces deux propositions ne peuvent pas être simultanément vraies, ni simultanément fausses. Donc si tu as à bord un matériel de sécurité qui n’est pas valide, tu ne peux pas être conforme au texte réglementaire.

Si ces explications ne sont pas claires, je n’aurai pas mieux.

[Ghauscao]

La vrai valeur devant un juge ce n’est pas ton interprétation du texte réglementaire, mais celle du juge. En l’espèce, le juge a de grandes chances de comprendre le texte comme Jean-Luc, Olivier, Christophe ou moi, simplement parce que les mots ont un sens en français, et que le raisonnement juridique tient avant tout de la logique.

Le texte réglementaire dit que « tout le matériel de sécurité qui est embarqué doit être valide ». Le contraire de cette proposition, au sens de la logique, « c’est il existe un matériel de sécurité qui est embarqué qui n’est pas valide ». Tu pourras vérifier que ces deux propositions ne peuvent pas être simultanément vraies, ni simultanément fausses. Donc si tu as à bord un matériel de sécurité qui n’est pas valide, tu ne peux pas être conforme au texte réglementaire.

Si ces explications ne sont pas claires, je n’aurai pas mieux.

Je vous rejoint parfaitement sur ce sujet.

[Lyric]

et que le raisonnement juridique tient avant tout de la logique.

Attention aussi à ne pas confondre "logique" et "bon sens" car dans ce domaine la "justice" ne fait pas autorité loin de là 

[stephane]

Ah, notre trop célèbre administration française 

[doumes]

bonjour,

Alors !! je n'es pas attendu  le mois de juin pour posé la question de visu a la personne qualifiée que je vais rencontrer !!
mais   j'ai découvert qu'il existe un tchat  disponible et accessible avec les services de Gendarmerie, et gendarmerie maritime  inclus !

j'ai donc obtenu assez a rapidement une  première réponse , qui n'était pour moi pas suffisamment claire sur le sujet des feux périmés a bord en plus deux en cours de validité  bien sur !!
 l'intervenant me renvoyais simplement au texte de la 240 !

Comme quoi et ce n'est pas nouveau  chacun interprête les mots et les phrases comme il le veux et comme cela l'arrange !
 
Donc j'ai  poser une seconde question plus précise !!  en voici le texte :

Rappel de votre message :
Merci de votre réponse , précédente , mais on me dit que le fait d'avoir a bord des feux de sécurité ayant dépasser leurs dates de validité administrative est passible d'une amende !! Cela malgré le fait que je sois lors d'un contrôle en mesure de présenter un jeu de feux parfaitement en court de validité et correspondant a ma zone de navigation ??
donc si je dispose de deux jeux de feux alors que la dotation obligatoire est de un seul si le second est hors date suis je verbalisable uniquement pour sa détention ?

Je ne vous donne pas immédiatement  le contenu de leur réponse, mais a votre avis quel est il  ?

[jibe]

bien sûr que non 

[Magkev]

Je pense que leur réponse a été "vous n'êtes pas obligé de nous présenter vos feux périmés"

[toby64]

Fais pas durer le suspense.

[xabmay]

Je pense que leur réponse a été "vous n'êtes pas obligé de nous présenter vos feux périmés"

+1 et du moment qu’ils ne sont pas colocalisés.

[doumes]

Bonsoir

Fais pas durer le suspense.

Voici leurs réponse :



Vous penser bien que je vais l'imprimer ,et la mettre dans les docs du bateau, on ne sais jamais cela peut servir 

[stephane]

Bonsoir

Voici leurs réponse :



Vous penser bien que je vais l'imprimer ,et la mettre dans les docs du bateau, on ne sais jamais cela peut servir 

Super Dominique, je vais en faire autant

[toby64]

Merci Dominique 👍

Et dire que Claude nous disait la même chose samedi soir !

[Sharky]

J'ai déjà vu un gendarme maritime me dire 2 erreurs en 5 mn lors d'un contrôle et quand je l'ai repris son collègue à deux reprises m'a dit "vous avez raison monsieur".

Un anonyme derrière un clavier, je ne m'attendais guère à une réponse autre.

Alors ... À chaque chef de bord de prendre ses responsabilités et de les assumer après coup.

[pechevoile]

En dehors de toute réglementation et risque de verbalisation, je connais un voileux de mes copains qui, pour amuser les enfants par une chaude après-midi d'été, entreprit de gonfler sa survie périmée pour en faire une pataugeoire.
Quand il tira sur la sangle, pour déclencher le gonflage, tout se passa correctement... dans les premières secondes. Ensuite, tout alla très vite
Il remarqua qu'un compartiment récalcitrant semblait ne pas bénéficier de l'air prévu pour arrondir ses formes.
Intrigué de prime abord, le phénomène reteint toute son attention.
Rapidement, il éloigna les enfants, se retourna pour voir l'évolution et reçut en pleine face une lanière de caoutchouc déchirée dans l'éclatement.
La fin de l'après midi se passa à l'hôpital pour travaux de couture. (Pas sur l'esquif éclaté.)
L'aventure est ancienne et si je vous en fais part, c'est pour que vous preniez vos distances si jamais vous étiez pris d'idée de gonfler une vieille survie.