Modif div 240 coupe circuit obligatoire

[white hunter]

Et moi qui pensais que c'était juste un porte-clés légèrement encombrant       ...  Pourvu que cette division 240 ne s'applique pas en eau douce un jour.

Mais il faut voir les deux bons côtés des choses. D'abord le repos de l'esprit : inutile de réfléchir car en appliquant simplement règles et procédures, nous pouvons éteindre notre cerveau et ranger (ou revendre) ce truc qui s'appelait le libre-arbitre.

Ensuite la durabilité : avec notre casque pour faire du vélo, notre ceinture de sécurité pour la voiture, notre coupe-circuit pour le bateau, et toutes les autres injonctions et obligations qui nous enveloppent comme ces pyjamas dont les manches se nouent dans le dos, nous allons durer plus. Et mourir oublié de tous -et de soi-même- en se chiant dessus dans un Ehpad deviendra le sort commun ...

[ski wake]

...
avec notre casque pour faire du vélo, notre ceinture de sécurité pour la voiture, notre coupe-circuit pour le bateau, et toutes les autres injonctions et obligations qui nous enveloppent comme ces pyjamas dont les manches se nouent dans le dos, nous allons durer plus.
 Et mourir oublié de tous -et de soi-même- en se chiant dessus dans un Ehpad deviendra le sort commun ...

Merci Régis ! 

çà donne envie, hein  ????    

[NJÖRD]

Et moi qui pensais que c'était juste un porte-clés légèrement encombrant       ...  Pourvu que cette division 240 ne s'applique pas en eau douce un jour.

Olala ne te réjouis pas trop vite malheureux 

Sur mon lac d'eau douce, ils ont inventé le port obligatoire du gilet sur tous les bateaux ... sauf les habitables.
Mais attention, ici on ne tergiverse pas avec la sécurité, port du gilet obligatoire même à l'arrêt au mouillage.
Et comme l'arrêté préfectoral est bien écrit (ils se sont tout de même mis à 2 préfets pour le rédiger), la lecture sous-entend que le port du gilet reste toujours obligatoire quand tu te baignes.

Mais ouf la gendarmerie n'est pas très bien équipé sur le lac (un "petit" SR avec 70cv et le giro bleu), j'arrive à les semer facilement  sur mon lac fermé 

[Phil06]

Olala ne te réjouis pas trop vite malheureux 

 la lecture sous-entend que le port du gilet reste toujours obligatoire quand tu te baignes.

Bonsoir Olivier
Surement que sur ton lac ils n'ont pas de plongeurs pour récupérer les baigneurs .

[white hunter]

Sur mon lac d'eau douce, ils ont inventé le port obligatoire du gilet sur tous les bateaux ... sauf les habitables.

Sur mon lac, ça l'est à partir d'octobre, je crois, et je ne sais jusqu'à quand.

[white hunter]

Tout ça m'a inspiré un conte de Noël.

https://blancchasseur.blogspot.com/2023/12/dieu-renonce.html

[Robalo]

 

[David57]

https://www.voileetmoteur.com/bateaux-a-moteur/actualites/securite-nautique-la-reglementation-autour-du-coupe-circuit-change/

[lefailhal]

https://www.voileetmoteur.com/bateaux-a-moteur/actualites/securite-nautique-la-reglementation-autour-du-coupe-circuit-change/

Cet article évoque la possibilité d'un coupe circuit électronique alors que le texte précise que le coupe circuit doit être "filaire"....
On a pas fini avec un texte aussi mal ficelé ! 

[Phil06]

Bonsoir
A partir de 1995 , il n'était plus possible de piloter un bateau lorsqu'il y avait un détenteur du permis à bord , n'ayant pas de guindeau j'allais à l'avant et je remontais la ligne de mouillage alors que mon épouse pilotait . Du fait de cette réglementation mon épouse a passé le permis mer sur la Seine pour être en règle et ne pas se retrouver en conflit avec l'assureur en cas d'accident .
A mon sens à l'avenir il sera hasardeux de sortir seul .
Exemple , si je suis seul , il va falloir arrêter le moteur avant de me déplacer à l'avant pour enlever la sécurité de l'ancre .
Hainons nous les uns les autres .

[Jean luc 24]

Philippe moi je sors quasiment tout seul le problème vient dès la sortie du chenal pour enlever les pares battages et ensuite c’est le bordel pour la pêche le bordel pour l ancre le bordel pour plein de chose .
Pour le passage du permis il y a l homme à la mer , on va rigoler…

[Sharky]

Philippe moi je sors quasiment tout seul le problème vient dès la sortie du chenal pour enlever les pares battages et ensuite c’est le bordel pour la pêche le bordel pour l ancre le bordel pour plein de chose .
Pour le passage du permis il y a l homme à la mer , on va rigoler…

+1

et prendre mon mouillage sur bouée en solitaire dans le courant devant Arradon ... pas question d'éteindre les moteurs, j'aurais vite fait de me retrouver dans les autres bateaux à leur corps-morts si je ratais le mien.

wet and sea (wait and see)    souple sur les pattes arrières

PS : m'est arrivé de tenir une ligne en pêche à la traine depuis le poste de pilotage à l'intérieur de la timonerie  

[Kalango]

PS : m'est arrivé de tenir une ligne en pêche à la traine depuis le poste de pilotage à l'intérieur de la timonerie  

Moi, directement dans la poissonnerie.

Cet article évoque la possibilité d'un coupe circuit électronique alors que le texte précise que le coupe circuit doit être "filaire"....
On a pas fini avec un texte aussi mal ficelé ! 

Le texte considère qu’un MOB est équivalent à un filaire. Totalement équivalent, c’est à dire qu’on doit s’assurer que l’hélice ne peut être engagée avant de quitter la barre. On n’a pas besoin de se faire des nœuds au cerveau…

[Phil06]

Bonjour
Eric tenter de faire un noeud à son cerveau est en soit un bon test à savoir si l'individu en a un .

https://www.mer.gouv.fr/sites/default/files/2023-06/PV%20CCS%20978.REG_.01_Modification%20de%20la%20Division%20240.pdf

Article 240-2.01 Dispositions générales
1. Sauf en cas de force majeure, le nombre maximal de personnes à bord ainsi que la charge maximale recommandée ne sont jamais dépassés en navigation. Ces valeurs sont indiquées sur la plaque constructeur ou sur la plaque signalétique ou, pour les engins qui en sont dépourvus, sur le manuel d’utilisateur.
2. Les enfants de moins d’1 an ne sont pas pris en compte dans le calcul du nombre de personnes à bord.
3. L’ensemble du matériel d’armement et de sécurité est adapté aux caractéristiques de l’embarcation, de l’engin ou du navire. Il est maintenu en bon état de fonctionnement, à jour des visites techniques qui lui sont applicables, et prêt à servir en cas d’urgence.
4. Aucun matériel d’armement et de sécurité n’est conservé dans les locaux de machines. Lorsqu’il n’existe pas d’autres possibilités de rangement, le matériel peut être stocké à l’extérieur, éventuellement sous un plancher amovible, en sacs ou boîtes étanches fermés et assujettis à la structure. Dans tous les cas, le lieu de stockage est maintenu en état de propreté et est exempt de coulures d’hydrocarbures dans les fonds.
5. Les dispositions de la section 1 du présent chapitre sont applicables à tout engin ou embarcation de plaisance ne faisant pas l’objet d’une réglementation spécifique au titre de la section 2.
6. À bord des navires, engins et embarcations de plaisance soumis à l’emport d’un équipement individuel de flottabilité (EIF), les enfants de 30 kg maximum disposent d’un EIF de 100 N de flottabilité, quelle que soit la distance d’éloignement d’un abri.
7. A bord des navires à moteurs de propulsion hors-bord avec commande à la barre ou en déporté, ainsi qu’à bord des véhicules nautiques à moteurs, lorsque ces navires ou véhicules nautiques à moteur en sont équipés, en application des règlementations nationales ou européennes applicables à leur date de construction, le dispositif filaire d’arrêt d’urgence coupant l'allumage ou les gaz en cas d'éjection du conducteur (coupe-circuit) doit être relié au poignet ou à la jambe de ce dernier, dès-lors que le moteur est allumé.
     
Le coupe-circuit filaire ne doit en aucun cas être modifié (rallongé, déplacé) pour faciliter les mouvements du conducteur sur le navire.
Dans toutes les conditions de navigation, tout déplacement du conducteur sur le navire s’effectue après avoir éteint le moteur ou s’être assuré que l’hélice ne peut être engagée.
Le présent alinéa s’applique également aux navires équipés de coupe-circuits électroniques.
Un second coupe-circuit filaire doit pouvoir être accessible à bord et son emplacement identifié :
- afin de pouvoir redémarrer le moteur par la/les personnes éventuellement restée(s) sur le navire, et ; - pour aller chercher la personne tombée à l’eau.
8. Le tableau ci-dessous récapitule les conditions et limites d’utilisation des embarcations régies par la présente division.

C'est tellement clair que chacun a son interprétation .

[toby64]

Il en faut 3 donc .

Parceque si le type tombe a l'eau avec le premier coupe circuit, quand tu vas le chercher, tu es dans l'illégalité avec plus qu'un seul cc a bord !
Ça pousse a attendre la SNSM plutôt que prendre le risque d'être verbaliser ( et tant pis pour celui qui nage ! )

[Sharky]

...
( et tant pis pour celui qui nage ! )

Ben oui, il n'avait qu'à porter son gilet de sauvetage 

[lefailhal]

7. A bord des navires à moteurs de propulsion hors-bord avec commande à la barre ou en déporté, ainsi qu’à bord des véhicules nautiques à moteurs, lorsque ces navires ou véhicules nautiques à moteur en sont équipés, en application des règlementations nationales ou européennes applicables à leur date de construction, le dispositif filaire d’arrêt d’urgence coupant l'allumage ou les gaz en cas d'éjection du conducteur (coupe-circuit) doit être relié au poignet ou à la jambe de ce dernier, dès-lors que le moteur est allumé.
     
Le coupe-circuit filaire ne doit en aucun cas être modifié (rallongé, déplacé) pour faciliter les mouvements du conducteur sur le navire.
Dans toutes les conditions de navigation, tout déplacement du conducteur sur le navire s’effectue après avoir éteint le moteur ou s’être assuré que l’hélice ne peut être engagée.
Le présent alinéa s’applique également aux navires équipés de coupe-circuits électroniques.
Un second coupe-circuit filaire doit pouvoir être accessible à bord et son emplacement identifié :
- afin de pouvoir redémarrer le moteur par la/les personnes éventuellement restée(s) sur le navire, et ; - pour aller chercher la personne tombée à l’eau.

Dans la mesure ou cet alinea 7, qui impose l'utilisation d'un dispositif filaire non modifié s'applique également  "aux navires équipés de coupe-circuits électroniques" cela signifie que ce dernier équipement ne peut pas remplacer le 1er....
Cette obligation est renforcée par la phrase suivante qui impose un 2ème coupe circuit filaire.

Je ne sais pas si c'est ce que voulait exprimer le rédacteur du texte mais une autre lecture ne me parait pas conforme à la rédaction.

Quant à la mention "s'être assuré que l'hélice ne peut être engagée", la encore son interprétation ne me rassure pas du tout ! Quel est le degré d'assurance acceptable lorsque le moteur est en marche ? En cas d'accident comment prouver que l'hélice n'était pas ou n'aurait pas pu être engagée avec l'incident ?

A mon sens ce ne sont pas les contrôles qui sont à craindre mais les obligations induites par ce texte en cas d'accident, particulièrement s il y a des dommages corporels : coupe circuit filaire au poignet ou à la jambe et dans le cas contraire impossibilité absolue d'engager l'hélice.

[MERRY FISHER 755]

Bonjour,
Je ne veux pas me montrer un vilain petit canard mais j'ai comme l'impression que cette nouvelle législation ne sait pas faire la différence entre un bateau fortement motorisé à coque ouverte et un timonier où le pilote se trouve dans un lieu fermé.
Je ne risque pas d'être éjecté du bateau dans une éventuelle accélération brutale de celui-ci.  

Personnellement, je n'ai jamais porté le coupe circuit autour du poignet. Il est à demeure sur le boitier.  
Si par inadvertance, je tombe à l'eau (ça m'est arrivé, le bateau au catway dans le port de La Rochelle) ma femme pourra disposé de la totale manœuvrabilité du bateau.

[Kalango]

Bonjour
Eric tenter de faire un noeud à son cerveau est en soit un bon test à savoir si l'individu en a un .

https://www.mer.gouv.fr/sites/default/files/2023-06/PV%20CCS%20978.REG_.01_Modification%20de%20la%20Division%20240.pdf

Article 240-2.01 Dispositions générales
1. Sauf en cas de force majeure, le nombre maximal de personnes à bord ainsi que la charge maximale recommandée ne sont jamais dépassés en navigation. Ces valeurs sont indiquées sur la plaque constructeur ou sur la plaque signalétique ou, pour les engins qui en sont dépourvus, sur le manuel d’utilisateur.
2. Les enfants de moins d’1 an ne sont pas pris en compte dans le calcul du nombre de personnes à bord.
3. L’ensemble du matériel d’armement et de sécurité est adapté aux caractéristiques de l’embarcation, de l’engin ou du navire. Il est maintenu en bon état de fonctionnement, à jour des visites techniques qui lui sont applicables, et prêt à servir en cas d’urgence.
4. Aucun matériel d’armement et de sécurité n’est conservé dans les locaux de machines. Lorsqu’il n’existe pas d’autres possibilités de rangement, le matériel peut être stocké à l’extérieur, éventuellement sous un plancher amovible, en sacs ou boîtes étanches fermés et assujettis à la structure. Dans tous les cas, le lieu de stockage est maintenu en état de propreté et est exempt de coulures d’hydrocarbures dans les fonds.
5. Les dispositions de la section 1 du présent chapitre sont applicables à tout engin ou embarcation de plaisance ne faisant pas l’objet d’une réglementation spécifique au titre de la section 2.
6. À bord des navires, engins et embarcations de plaisance soumis à l’emport d’un équipement individuel de flottabilité (EIF), les enfants de 30 kg maximum disposent d’un EIF de 100 N de flottabilité, quelle que soit la distance d’éloignement d’un abri.
7. A bord des navires à moteurs de propulsion hors-bord avec commande à la barre ou en déporté, ainsi qu’à bord des véhicules nautiques à moteurs, lorsque ces navires ou véhicules nautiques à moteur en sont équipés, en application des règlementations nationales ou européennes applicables à leur date de construction, le dispositif filaire d’arrêt d’urgence coupant l'allumage ou les gaz en cas d'éjection du conducteur (coupe-circuit) doit être relié au poignet ou à la jambe de ce dernier, dès-lors que le moteur est allumé.
     
Le coupe-circuit filaire ne doit en aucun cas être modifié (rallongé, déplacé) pour faciliter les mouvements du conducteur sur le navire.
Dans toutes les conditions de navigation, tout déplacement du conducteur sur le navire s’effectue après avoir éteint le moteur ou s’être assuré que l’hélice ne peut être engagée.
Le présent alinéa s’applique également aux navires équipés de coupe-circuits électroniques.
Un second coupe-circuit filaire doit pouvoir être accessible à bord et son emplacement identifié :
- afin de pouvoir redémarrer le moteur par la/les personnes éventuellement restée(s) sur le navire, et ; - pour aller chercher la personne tombée à l’eau.
8. Le tableau ci-dessous récapitule les conditions et limites d’utilisation des embarcations régies par la présente division.

C'est tellement clair que chacun a son interprétation .

Les bons nœuds sont ceux qu’on peut défaire facilement.
Je t’accorde que le texte aurait pu être plus clair sur le cc radio, mais quand même, l’esprit du texte est assez clair.

1) on ne démarre pas un moteur sans coupe circuit muni de sa ficelle. Si on a un fob, on ne démarre pas sans porter le fob.
2) si on doit quitter le poste, on passe au point mort.  On doit s’assurer que l’hélice ne sera pas engagée. Si tu es seul à bord , il n’y a pas de raison objective que la mav ou ar s’enclenche, donc c’est bon. Si tu as des petits enfants turbulents, les menottes ou couper le moteur sera suffisant. Verrouiller le point mort, mécaniquement ou électronique ment (mode throttle only sur mon mercury) est acceptable également.
3) avec un fob, tu prends les mêmes précautions. Ni plus ni moins.

[ski wake]

Dites moi si je me trompe  .... 

mais j'ai l'impression que ce texte ne concerne pas les voiliers équipés d'un In Board .. 

Bref, amis motonautes , encore une raison de plus de passer à la voile ( le dernier à comprendre cela est manifestement Ludo  )   

Avis à ceux qui se croient irréductibles !   

( jusqu'à QUAND  .. ? )

[toby64]

Oui.
Rien que pour cette histoire de coupe circuit, je suis passé a la voile

Cela dit, si  élan doit concerner les voiliers, j'ai juste le temps de monter mon auto entreprise et de proposer mes services pour poser un coupe circuit dans les cockpit des voiliers !
Y'a de quoi se faire un bon complement retraite

[ski wake]

Cela dit, si  élan doit concerner les voiliers, j'ai juste le temps de monter mon auto entreprise 

Yes  ! 

Cela dit, si  élan doit concerner les voiliers, j'ai juste le temps de monter mon auto entreprise et ...
de proposer mes services pour poser un coupe circuit dans les cockpit des voiliers !
 

La perceuse est prête  ! 

Y'a de quoi se faire un bon complement retraite

CEPAFO    !

[Phil06]

Dites moi si je me trompe  ....  

mais j'ai l'impression que ce texte ne concerne pas les voiliers équipés d'un In Board ..  

Bref, amis motonautes , encore une raison de plus de passer à la voile ( le dernier à comprendre cela est manifestement Ludo   )    

Avis à ceux qui se croient irréductibles !  

( jusqu'à QUAND  .. ? )

Bonjour Michel
Un voilier avec plein de cordes qui vont partout et bien compliqué  cela aurait été mon rêve si il se déplaçait à 20 nds , faire 6 mn à 20nds et mettre  15 minutes  pour moi c'est long même trés long , avec un teuf teuf ( ) à 5nds cela sera + 1 heure , et alors à la voile , ouf!.
Cela dépend de ses priorités .

[Kalango]

Dites moi si je me trompe  .... 

mais j'ai l'impression que ce texte ne concerne pas les voiliers équipés d'un In Board .. 

Bref, amis motonautes , encore une raison de plus de passer à la voile ( le dernier à comprendre cela est manifestement Ludo  )   

Avis à ceux qui se croient irréductibles !   

( jusqu'à QUAND  .. ? )

J’ai pourtant vu des HC partir au largue depuis la plage, écoute de GV coincée sur le flotteur, avec le barreur qui court derrière. Qu’est-ce que c’est rigolo !

[Kalango]

Bonjour Michel
Un voilier avec plein de cordes qui vont partout et bien compliqué  cela aurait été mon rêve si il se déplaçait à 20 nds , faire 6 mn à 20nds et mettre  15 minutes  pour moi c'est long même trés long , avec un teuf teuf ( ) à 5nds cela sera + 1 heure , et alors à la voile , ouf!.
Cela dépend de ses priorités .

Dommage Phil, avec toutes ces ficelles, plus besoin de se faire des nœuds au cerveau  . J’y pense pour moi !

[Phil06]

 

[jerome]

Dites moi si je me trompe  .... 
mais j'ai l'impression que ce texte ne concerne pas les voiliers équipés d'un In Board .. 

non , et ça ne concerne pas non plus les bateau moteur inboard , difficile de comprendre pourquoi d'ailleurs ...
mais attention , ce 1er texte ''pourrait'' être élargit plus tard à tout type de motorisation et tout type de bateau !!     ça on ne peut pas le savoir !! 

mais globalement je suis d'accord avec eric , pas besoin non plus de se prendre la tête plus que ce qu'il faut ....
il faut juste rajouter un 2ème coupe circuit avec son emplacement identifié et changer un peu les petites habitudes qui faisait se promener sur le bateau moteur embrayé

[Kalango]

non , et ça ne concerne pas non plus les bateau moteur inboard , difficile de comprendre pourquoi d'ailleurs ...
mais attention , ce 1er texte ''pourrait'' être élargit plus tard à tout type de motorisation et tout type de bateau !!     ça on ne peut pas le savoir !! 

mais globalement je suis d'accord avec eric , pas besoin non plus de se prendre la tête plus que ce qu'il faut ....
il faut juste rajouter un 2ème coupe circuit avec son emplacement identifié et changer un peu les petites habitudes qui faisait se promener sur le bateau moteur embrayé

Je suis bien d’accord avec toi… qui es d’accord avec moi… jusque là tout va bien !

[lefailhal]

Les bons nœuds sont ceux qu’on peut défaire facilement.
Je t’accorde que le texte aurait pu être plus clair sur le cc radio, mais quand même, l’esprit du texte est assez clair.

1) on ne démarre pas un moteur sans coupe circuit muni de sa ficelle. Si on a un fob, on ne démarre pas sans porter le fob.
2) si on doit quitter le poste, on passe au point mort.  On doit s’assurer que l’hélice ne sera pas engagée. Si tu es seul à bord , il n’y a pas de raison objective que la mav ou ar s’enclenche, donc c’est bon. Si tu as des petits enfants turbulents, les menottes ou couper le moteur sera suffisant. Verrouiller le point mort, mécaniquement ou électronique ment (mode throttle only sur mon mercury) est acceptable également.
3) avec un fob, tu prends les mêmes précautions. Ni plus ni moins.

Je souhaite que ton interprétation téléologique soit celle appliquée !
« Cessante ratione legis, cessat ejus dispositio » : : une loi ne doit pas être appliquée à des cas qui, à la lettre, paraissent inclus dans ses dispositions, mais qui contredisent son esprit.

[ski wake]

J’ai pourtant vu des HC partir au largue depuis la plage, écoute de GV coincée sur le flotteur, avec le barreur qui court derrière. Qu’est-ce que c’est rigolo !

oui Eric ,  ... une  situation "classique"    que j'ai déjà également vu...   
 la stabilité de route de ces coques "bananées" étant bluffante ...