Vers la fin de l'intéret du pavillon belge pour les plaisanciers français ?

[ski wake]

Cherche pas, je suis déjà dehors  

Profites en bien d' etre "dehors" ...  ça risque de ne pas durer    et tu risque d' etre rattrapé    ....

( je n' ai pas écrit ... " d' etre dedans ", parce que certains vont tout de suite imaginer des choses  ... )

[sergio94]

Pas grave je me lave pas 😂😂😂

[Magkev]

Ah, mais SERGIO qu'est ce que tu foutais dans notre salle de bain à La Rochelle 

[calouemm]

Allez je suis partie pour prendre perpette!!!

Je vous trouve plus royaliste que le roi.

Tous d'abord, être pavillon Belges(ou hollandais pour mon cas) est tous à fait légal. Qui n'a jamais chercher un moyen administratif (dans n'importe quel domaine pour s'arranger au mieux par rapport à sa situation personnel).
Et je parle bien de moyen légal, pas comme un compte en suisse ou Singapour ou une phobie administrative  car ça c'est répréhensible. Mais plus simplement un achat à l'étranger par internet sans payer les droits de douane et la TVA ou faire passer une facture perso dans sa société car ça aussi c'est répréhensible et dans l'absolu cela va plus à l'encontre des intérêt de la France que d'avoir un pavillon Belge sur son bateau. Donc pour moi (et je dis bien pour moi) existe le sentiment de trahison patriotique (en espérant évité la déchéance de nationalité    )

Pour ce qui est de la fiscalité, pas de sujet puisque c'est le même tarif entre une francisation et un passeport.

Pour ce qui est de la sécurité, je n'ai jamais vu d'étude mettant en parallèle l'évolution des  pavillons étrangers et l'augmentation d'accident. (mais je peux me tromper). Pour mon cas, j'ai le permis côtier et je dépasse la limite de 6 milles nautiques pour aller à la pêche. Et ce n'est pas la couleur de mon pavillon qui dirige mes précautions et mon armement de sécurité mais mon expérience et mon sens marin.

Vous allez me dire oui mais sous pavillon belge on est pas obligé d'avoir le permis. Oui mais franchement vous pensez que la mascarade du permis côtier fais d'un novice un vrai marin!    la je suis mort de rire. Avec la moyenne horaire de sortie des bateaux, je suis persuadé quand prenant au hasard 100 plaisanciers ayant le permis pas plus de la moitié sont capable d'interprété une bouée cardinale. (d'ailleurs ce doit être pas mieux pour des plaisancier ayant un pavillon belge).
Par contre le plaisancier en pavillon belge n'a pas payé les taxes pour passer le permis (là on touche peut être une réelle motivation de l'état..)

Pour ce qui est de la SNSM, le plaisancier sous pavillon étranger peut de la même manière cotiser pour la SNSM (ce qui est mon cas) et le plaisancier Français sous pavillon français ou sous pavillon Belge cotise exactement la même chose pour la snsm (bien que les subvention étatique diminue en permanence ...) 

Bon en gros pour moi la sécurité n'a rien à voir avec le pavillon mais avec le chef de bord. Mais le font de l'histoire est économique (taxe sur les permis, activité commerciale passage de permis, accastillage...) et de contrôle (la gendarmerie n'a pas le droit de contrôle et verbalisé un bateau sous pavillon étranger pour son armement)


Bon pour avoir mis les pieds dans le plat et avoir froissé les accros du pavillon bleu blanc rouge, j'attend ma punition 

Nota: moi aussi je met un pavillon bleu blanc rouge... même deux un pour la hollande et un pour la France 

[BAKALAU]

Bonjour à Tous,

Intéressant ce débat, néanmoins, rectification :

Exactement,
et en cas de naufrage, ils peuvent attendre longtemps la SNSM Belge ...
Car la Belgique, on peut comprendre que la législation soit plutôt cool car il n'ont pas à faire le SAV (sauvetage, cross, ...)

FAUX

La Belgique quoique n'ayant que 50 kms de côtes possède son propre centre de sauvetage en mer. Il est basé à Ostende et est opérationnel depuis le port de Zeebruge pour les bateaux et depuis la base militaire de Coxyde pour les hélicoptères SEEKING.
Exemple de reportage : http://www.rtl.be/info/regions/flandre/alerte-a-ostende-decouvrez-l-incroyable-dispositif-deploye-par-les-sauveteurs-en-mer-video--745132.aspx
Pourquoi un tel centre au delà bien sûr de la sécurité, C'est que la Belgique possède un des plus grand port au monde : Anvers, et que je ne dois pas décrire la circulation des navires en manche.

Il arrive aussi suivant les accords de Bonn que les hélicoptères viennent apporter de l'aide à nos voisins français ou hollandais.         http://gardecotiere.be/fr/content/zone-dintervention

Le seul bémol pour vous amis français c'est que naviguant dans les eaux territoriales belges, la langue parlée (VHF) est le néerlandais (flamand) ou l'anglais. Mais rassurez-vous, ça c'est pour la théorie, car les opérateurs sont bilingues (français - néerlandais) et quand vous vous adressez en français, ils vous répondent en français. (avec l'accent!   )

[jerome]

mon bateau est immatriculé en France ,mais  je suis complètement d'accord avec Vincent
je serais très surpris aussi que les plaisanciers ''belges'' pose plus de problème que les ''français'' ,

je pensais d'ailleurs  passer mon bateau en Belgique pour ne pas être embêté avec la limite des 6M


je crois surtout que nos politiques devraient s'occuper d'autres sujets plus importants dans ce pays en ce moment .... mais ça c'est un autre sujet 

[RIK-HA-RIK]

Bon pour avoir mis les pieds dans le plat et avoir froissé les accros du pavillon bleu blanc rouge, j'attend ma punition 

Même pas froissé  Et pis je voudrais pas être privé de chais d'œuvres quand on reviendra vers Bordeaux

[pelaskos]

Au fait Joel tu as pas encore pris 8 jours , ça ne saurais tarde 

[RIK-HA-RIK]

Au fait Joel tu as pas encore pris 8 jours , ça ne saurais tarde 

Si je prends 8 jours je serai ton Degas mon cher Papillon. Bon par contre 8 jours = pas de travail = pas de sousous = impossible venir à l'équinoxe 

[Ghauscao]

Allez je suis partie pour prendre perpette!!!

Je vous trouve plus royaliste que le roi.

Tous d'abord, être pavillon Belges(ou hollandais pour mon cas) est tous à fait légal. Qui n'a jamais chercher un moyen administratif (dans n'importe quel domaine pour s'arranger au mieux par rapport à sa situation personnel).
Et je parle bien de moyen légal, pas comme un compte en suisse ou Singapour ou une phobie administrative  car ça c'est répréhensible. Mais plus simplement un achat à l'étranger par internet sans payer les droits de douane et la TVA ou faire passer une facture perso dans sa société car ça aussi c'est répréhensible et dans l'absolu cela va plus à l'encontre des intérêt de la France que d'avoir un pavillon Belge sur son bateau. Donc pour moi (et je dis bien pour moi) existe le sentiment de trahison patriotique (en espérant évité la déchéance de nationalité    )

Pour ce qui est de la fiscalité, pas de sujet puisque c'est le même tarif entre une francisation et un passeport.

Pour ce qui est de la sécurité, je n'ai jamais vu d'étude mettant en parallèle l'évolution des  pavillons étrangers et l'augmentation d'accident. (mais je peux me tromper). Pour mon cas, j'ai le permis côtier et je dépasse la limite de 6 milles nautiques pour aller à la pêche. Et ce n'est pas la couleur de mon pavillon qui dirige mes précautions et mon armement de sécurité mais mon expérience et mon sens marin.

Vous allez me dire oui mais sous pavillon belge on est pas obligé d'avoir le permis. Oui mais franchement vous pensez que la mascarade du permis côtier fais d'un novice un vrai marin!    la je suis mort de rire. Avec la moyenne horaire de sortie des bateaux, je suis persuadé quand prenant au hasard 100 plaisanciers ayant le permis pas plus de la moitié sont capable d'interprété une bouée cardinale. (d'ailleurs ce doit être pas mieux pour des plaisancier ayant un pavillon belge).
Par contre le plaisancier en pavillon belge n'a pas payé les taxes pour passer le permis (là on touche peut être une réelle motivation de l'état..)

Pour ce qui est de la SNSM, le plaisancier sous pavillon étranger peut de la même manière cotiser pour la SNSM (ce qui est mon cas) et le plaisancier Français sous pavillon français ou sous pavillon Belge cotise exactement la même chose pour la snsm (bien que les subvention étatique diminue en permanence ...) 

Bon en gros pour moi la sécurité n'a rien à voir avec le pavillon mais avec le chef de bord. Mais le font de l'histoire est économique (taxe sur les permis, activité commerciale passage de permis, accastillage...) et de contrôle (la gendarmerie n'a pas le droit de contrôle et verbalisé un bateau sous pavillon étranger pour son armement)


Bon pour avoir mis les pieds dans le plat et avoir froissé les accros du pavillon bleu blanc rouge, j'attend ma punition 

Nota: moi aussi je met un pavillon bleu blanc rouge... même deux un pour la hollande et un pour la France 

Ou est ton intérêt de ne pas avoir le pavillon national ?

A part si tu n'arrives pas à réussir les épreuves du permis hauturier ?

Puisque côté armement tu est ok...

[pelaskos]

Si je prends 8 jours je serai ton Degas mon cher Papillon. Bon par contre 8 jours = pas de travail = pas de sousous = impossible venir à l'équinoxe 

.    Joel tu es relaxé direct car je veux te voir à l équinoxe 

[jerome]

A part si tu n'arrives pas à réussir les épreuves du permis hauturier ?

??  

on peut connaitre le fond de ta pensé ? il n'est certainement pas plus c** que toi ou un autre ...

on peu très bien avoir envie de naviguer à 7 ou 8 milles des cotes , et ne pas avoir envie de passer le permis hauturier non ?

[Ghauscao]

C'est une question ? Il y a certaines personnes qui n'arrivent pas à passer un examen... Ce n'est pas une question d'intelligence ou pas... Puisque le permis n'est pas très compliqué...

Personnellement je trouve que c'est une bonne solution ce qu'ils font faire voter mais un non événement...

[Sharky]

...
Personnellement je trouve que c'est une bonne solution ce qu'ils font faire voter mais un non événement...

+1

sur la forme je ne sais pas s'ils vont réussir (droit du pavillon) mais sur le fond, effectivement cela ne me choque pas du tout

[capt.reg]

Si je prends 8 jours je serai ton Degas mon cher Papillon. ........

Joël, tu Charries hier 

.    Joel tu es relaxé direct car je veux te voir à l équinoxe 

Alors invite le gratos car si l'argent n'a pas d'odeur... celui de Dega ou Papillon risque d'être parfumé 

[Dominique76]

??  

on peut connaitre le fond de ta pensé ? il n'est certainement pas plus c** que toi ou un autre ...

on peu très bien avoir envie de naviguer à 7 ou 8 milles des cotes , et ne pas avoir envie de passer le permis hauturier non ?

Je partage cet avis d'autant plus que les sujets du permis hauturier sont plutôt des problèmes près des côtes en vue et non pas des sujets en pleine mer. . Et puis les technologies d'aide à la navigation ont très largement évolués depuis quelques années, mais pas le permis hauturier.....Et pourquoi un bateau à moteur aurait besoin du permis hauturier et pas un voilier?

Dominique

[jerome]

oui tout a fait ,

enfin personnellement  je ne suis vraiment pas sure que cette loi puisse passer , ça remettrait en cause le fonctionnement même du pavillon ....

[Ghauscao]

Je partage cet avis d'autant plus que les sujets du permis hauturier sont plutôt des problèmes près des côtes en vue et non pas des sujets en pleine mer. . Et puis les technologies d'aide à la navigation ont très largement évolués depuis quelques années, mais pas le permis hauturier.....Et pourquoi un bateau à moteur aurait besoin du permis hauturier et pas un voilier?

Dominique

Là nous sommes sur un autres débat concernant le mode de propulsion principal...

Effectivement les moyens électroniques sont différent entre mon bateau actuel et celui de mon grand père en 1960... Mais pour être serein et ne faire confiance qu'à l'électronique... Il faudrait un système totalement doublé...

Perso je ne suis pas juriste de formation, comme Jerem, donc je ne peux savoir si cela est possible ou pas... Mais le fait de poser des règles me semble juste...

[ziak31]

Et on est obligé de mettre des règles à cause de l'abus de certains.
Bien évidemment je ne vise personne sur ce forum, c'est une généralité!

[jerome]

C'est une question ? Il y a certaines personnes qui n'arrivent pas à passer un examen... Ce n'est pas une question d'intelligence ou pas... Puisque le permis n'est pas très compliqué...
Personnellement je trouve que c'est une bonne solution ce qu'ils font faire voter mais un non événement...

mouais ....  

[jerome]

enfin moi ce que je vois , c'est qu'on va comme d'habitude venir embêter (pour rester polis) les plaisanciers lambda avec ça alors que les gros abus se font par exemple avec la marine marchande ...

je ne suis peu être pas juriste  , par contre je sais déjà que les armateurs ne devraient pas être embêtés avec ça 

autour de chez moi , les gens sous pavillon belge sont plutôt des pécheurs assidus qui connaissent la mer et sortent très souvent , la plupart des petits pécheurs côtiers ne connaissent même pas cette ''facilité''

[Ghauscao]

mouais ....  

Oui pendant mes années ou j'enseignais j'ai eu de très bon éléments... Qui devant la feuille d'examen... Perdait tous leurs moyens... Donc oui cela existe... Des personnes qui n'arrivent pas à passer un exams... Et désolé pour toi mais cela n'a rien à voir avec la capacité ou non à apprendre...

[jerome]

je penses aussi que ces nouvelles mesures qu'ils essayent de mettre en place vont bien au delas de l'aspect sécurité ....

je serais très surpris qu'il y ai plus d'accidents avec les bateaux belges que les autres .... j'aurais même tendance à penser le contraire

ça sent plutôt  le changement de taxation de la plaisance ....
- longueur à laquelle commence la taxation
- puissance réelle des bateaux
- etc ...

on cherche des sous 
ça après ça n’engage que moi bien sure

[RIK-HA-RIK]

Joël, tu Charries hier 

Alors invite le gratos car si l'argent n'a pas d'odeur... celui de Dega ou Papillon risque d'être parfumé 

Y'en a un qui suit  J'en rie encore 

[gadget17250]

En juin 2014 l'U.N.A.N. (Union Nationale des  Associations de Navigateurs )
 avait proposé que la zone côtière passe de 6 à 12 milles pour entre autres limiter l'accroissement des pavillons étrangers ainsi que la création d'une zone semi hauturière de 12 à 200 milles.

http://www.unan.fr/userfiles/actualite/Bulletin%20UNAN%20n16.pdf

La modification de la division 240 pour 2015 à vu la création d'un zone semi hauturière de 6 à 60 milles mais aucune nouvelle du passage de 6 à 12 milles !!!.( Ce qui aurait peut-être satisfait une grande majorité des navigateurs "côtiers"...)
Avec cette nouvelle règlementation , si elle passe , cette proposition d'extension de la zone côtière risque de tomber définitivement à l'eau ! Si je puis dire !!!

Sinon, ma position personnelle que j'assume :J'ai le permis côtier, je suis francisé, si je souhaite aller plus loin, je reprendrai mes devoirs du soir et mettrai la main au porte monnaie !

[Benoît 56]

je penses aussi que ces nouvelles mesures qu'ils essayent de mettre en place vont bien au delas de l'aspect sécurité ....

je serais très surpris qu'il y ai plus d'accidents avec les bateaux belges que les autres .... j'aurais même tendance à penser le contraire

ça sent plutôt  le changement de taxation de la plaisance ....
- longueur à laquelle commence la taxation
- puissance réelle des bateaux
- etc ...

on cherche des sous 
ça après ça n’engage que moi bien sure

Salut,

As-tu des infos, des statistiques, des chiffres, etc... Là dessus ?

[MERRY FISHER 755]

Bonjour,
Je serai un peu du même avis qu'Alain.
Alors, certes la connaissance de la mer passe avant tout par une pratique assidue du milieu dans lequel on évolue.
Celui qui a le côtier et sort tous les jours (ou presque), effectue des navigations parfois au delà de la catégorie autorisée est plus apte à prendre la mer que celui qui a l'hauturier et ne l'a jamais mis en application et ne sort jamais.
L'expérience s'acquière par la pratique.


Néanmoins, il faut bien une législation (comme pour le permis de conduire) afin de définir les limites.
A mon sens, le pavillon Belge est pour moi un non sens car il est discriminant pour les bateaux à pavillon Français.

Entendons nous bien, je n'ai rien contre ceux qui naviguent sous pavillon Belge. En outre ils sont dans la légalité.

Pour revenir au permis hauturier, il serait peut être opportun de revoir l'examen car avec l'arrivée des nouvelles technologies et les aides à la navigation certaines réformes sont nécessaires.
Néanmoins, il ne faut faudrait pas perdre de vue les fondamentaux.

Attendons de voir.  

[calouemm]

Bon absent pour la matinée et il semble que j'ai loupé quelques que échange de post haut en couleur! 

Bon malgré ma capacité intellectuelle limitée  je pense arriver à passer le permis mais le fond pour moi n'est pas là. Ce qui me gène c'est qu'au lieu de faire un état des lieux sur les raisons de la recrudescence de pavillon étranger,  on préfère poser une règle  limitant les libertés et assurant un retour de revenus à l'état.

Je ne suis pas contre les règles, loin de la mais lorsqu'une règle est détourné à grande échelle par des gens normaux (j'entend par là des personnes habitué à respecter la loi), c'est peu être qu'il y a un besoin et des raisons défendables à écouter pour qu'une grande partie rentre dans le droit chemin.

6 milles d'un port, pourquoi pas 5 ou 10 milles? Pourquoi ne plus prendre en considération l'insubmersibilité des bateaux. Pourquoi ne pas prendre en compte le cas d'une navigation en flotte pour la sécurité.......

Je pense qu'il y a plein de piste qui permettrai à une grande partie de revenir sous le pavillon français sans faire exploser les risques. Mais au lieu de cela on barricade un peu plus l'enclos au lieu de l'adapter à la réalité.

Voila pour moi le vrai fond du problème.

Sur ce il faut que je fasse travailler mes neurones si je veux arriver à bachoter l'examen du hauturier 

[jerome]

Salut,

As-tu des infos, des statistiques, des chiffres, etc... Là dessus ?

relis bien :  je serais très surpris

je dis ça car par chez moi les gens sous pavillon belge sont des gens qui sortent souvent et ont plus d’expérience ,
après je ne sais comment c'est ailleurs ...

[jerome]

Bon malgré ma capacité intellectuelle limitée 

Bon absent pour la matinée et il semble que j'ai loupé quelques que échange de post haut en couleur! 

Bon malgré ma capacité intellectuelle limitée  je pense arriver à passer le permis mais le fond pour moi n'est pas là. Ce qui me gène c'est qu'au lieu de faire un état des lieux sur les raisons de la recrudescence de pavillon étranger,  on préfère poser une règle  limitant les libertés et assurant un retour de revenus à l'état.

Je ne suis pas contre les règles, loin de la mais lorsqu'une règle est détourné à grande échelle par des gens normaux (j'entend par là des personnes habitué à respecter la loi), c'est peu être qu'il y a un besoin et des raisons défendables à écouter pour qu'une grande partie rentre dans le droit chemin.

6 milles d'un port, pourquoi pas 5 ou 10 milles? Pourquoi ne plus prendre en considération l'insubmersibilité des bateaux. Pourquoi ne pas prendre en compte le cas d'une navigation en flotte pour la sécurité.......

Je pense qu'il y a plein de piste qui permettrai à une grande partie de revenir sous le pavillon français sans faire exploser les risques. Mais au lieu de cela on barricade un peu plus l'enclos au lieu de l'adapter à la réalité.

Voila pour moi le vrai fond du problème.

Sur ce il faut que je fasse travailler mes neurones si je veux arriver à bachoter l'examen du hauturier 

entièrement d'accord avec ça