Fluvial: documents et matériels obligatoires, facultatifs,conseillés à bord

[RIK-HA-RIK]

On va commencer ce sujet par le permis plaisance option fluviale.

Pour résumer grossièrement, il est nécessaire de détenir un permis dès lors qu’on pilote un navire de plus de 5 mètres, motorisé par un moteur d’une puissance égale ou supérieure à 4,5 kw / 6 cv.

Je ne parlerai pas dans ce résumé de la réglementation concernant les bateaux de plus de 20 mètres.

Si le futur capitaine ne possède aucun permis, il devra obtenir un permis plaisance option fluviale.
Ce permis comporte une épreuve pratique et une épreuve théorique. Dans ce cas, il n’est pas possible de passer les épreuves en candidat libre.

Le futur plaisancier fluvial possède un permis plaisance option côtière. Il devra passer une épreuve théorique pour obtenir l’option fluviale. Il est tout à fait possible de passer cette épreuve en candidat libre.

Pour les voileux naviguant en mer sans permis, ils devront passer le permis plaisance option fluviale au même titre et dans les mêmes conditions que ceux qui ne possèdent pas de permis.

Les titulaires d’un permis maritime peuvent naviguer sur les lacs et eaux intérieures fermés sans passer l’option fluviale.

Pour connaître tous les détails c’est ICI

[NJÖRD]

J'attends avec impatience la suite et notamment le sujet de la bouée dite "homme à la mer" ou couronne car ne je suis pas certain de comprendre la correspondance entre les réglementations mer et fluvial.
Notamment pour ce qui concerne les bouées "homme à mer" gonflables (comme les gilets) homologuées comme matériel obligatoire en mer mais quid en fluvial avec ce type d'équipement ,

[RIK-HA-RIK]

J'attends avec impatience la suite et notamment le sujet de la bouée dite "homme à la mer" ou couronne car ne je suis pas certain de comprendre la correspondance entre les réglementations mer et fluvial.
Notamment pour ce qui concerne les bouées "homme à mer" gonflables (comme les gilets) homologuées comme matériel obligatoire en mer mais quid en fluvial avec ce type d'équipement ,

Il y a beaucoup de discussions sur l’utilité de la bouée dite fer à cheval dès lors que les gilets individuels sont obligatoires.

A l’origine, ces deux équipements étaient prévus pour deux utilisations différentes.
Le gilet qui est censé être porté tout au long de la navigation est une protection individuelle. La bouée est quant à elle destinée à autrui ( personne à la mer ne faisant pas partie de l’équipage censé porte son gilet)

Je reviendrai précisément un peu plus tard sur l’armement et le matériel de sécurité obligatoires.
Le texte en vigueur est toujours l’arrêté du 10 février 2016 relatif au matériel d'armement et de sécurité des bateaux de plaisance naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures.

Curieusement cette bouée n’est pas obligatoire dans les eaux intérieures abritées et exposées…..sauf exception bien sûr

[RIK-HA-RIK]

En plus du permis adéquat, le titre de navigation est également obligatoire.

Il s’agit soit de la carte de circulation, soit du certificat d’enregistrement ( ex titre de francisation)
Depuis le 01 Octobre 2019, ces documents dématérialisés ont une validité de 10 ans. Il convient donc d’en faire le renouvellement auprès de l’administration concernée avant la date d’expiration.

[ski wake]

carte de circulation, ou certificat d’enregistrement ( ex titre de francisation)

Depuis le 01 Octobre 2019, ces documents dématérialisés ont une validité de 10 ans[/color].[/font]

Il convient donc d’en faire le renouvellement auprès de l’administration concernée avant la date d’expiration.

Merci Joël de ce rappel !


Et, au risque de faire une petite "dérive" ...     il est à noter que  . . .


cette validité temporaire des documents ( depuis le 1er Octobre 2019 ) est également le cas pour les bateaux navigant en mer

[RIK-HA-RIK]

….

Cette validité temporaire des documents ( depuis le 1er Octobre 2019 ) est également le cas pour les bateaux navigant en mer

Tout à fait  

Ces deux documents ( certificat d’enregistrement et carte de circulation) reprennent quasiment les mêmes éléments.

A la différence de la carte de circulation, le certificat d’enregistrement comporte la mention « ce navire bat pavillon français, il est donc en droit de jouir de la protection ainsi que des privilèges et des avantages accordés aux navires français »

Depuis 2022 ces 2 documents fusionnent en un seul qui porte le nom de certificat d’enregistrement.


Bien qu’une VHF ne fasse pas partie de l’armement obligatoire, il est conseillé d’en avoir au moins une portative, ne serait ce que pour communiquer avec des éclusiers ou entre bateaux.

Même dans le cas d’un VHF portative,il convient de la déclarer auprès de l’ANFR et de conserver la licence  radio ANFR à bord


ANFR

[ski wake]

Même dans le cas d’un VHF portative, il convient de la déclarer auprès de l’ANFR et de conserver la licence  radio ANFR à bord

Les licences VHF aussi sont renouvelables tous les ans ... 

[RIK-HA-RIK]

Les licences VHF aussi sont renouvelables tous les ans ...  

Oui mais il n’est pas nécessaire d’en faire la demande. L’ANFR la renvoie automatiquement. Je pense que c’est pour ça que leur validité est au 31 Janvier


On arrive au bout de la liste des documents obligatoires

Le permis

Le certificat d’enregistrement

La licence VHF le cas échéant

L’attestation d’assurance

A rajouter ( version numérique acceptée)

Le règlement général de police décrivant :

Les articles du Code Fluvial
La signalisation de nuit des batiments en cours de route
La signalisation de nuit des batiments en stationnement
La signalisation de jour des batiments en cours de route
La signalisation de jour des batiments en stationnement
Les signaux sonores
Les signaux de la voie navigable
L’équipement de sécurité des bateaux de plaisance
Les apparaux de mouillage
Les extincteurs
Divers arrêtés

Règlement de Police


Le règlement particulier de Police pour les spécificités locales

Exemple

Canal de Nantes à Brest


La vignette VNF selon la voie navigable empruntée

[RIK-HA-RIK]

Le bon sens impose d’embarquer d’autres documents, qui s’ils ne sont pas obligatoires, restent néanmoins des outils de navigation bien utiles.

Évidemment on pense d’abord aux cartes et aux guides de navigation tels que Fluviacarte et les Éditions du Breil, mais pour certaines zones il est très utile d’ avoir les annuaires des marées ( par exemple l’ecluse d’Arzal sur la Vilaine et l’écluse du Chatelier sur la Rance) mais aussi les contacts et les horaires de sites tels que l’usine marémotrice sur la Rance, ou encore les contacts et les horaires de levée des ponts à Sète

[Magkev]

Petite précision, pour ceux qui voudraient gouter un peu de navigation fluviale,
il n'est pas indispensable d'avoir le permis fluvial pour naviguer sur la Vilaine entre le barrage d'Arzal et Redon
cette portion est restée en voie maritime.

[Kalango]

Petite précision, pour ceux qui voudraient gouter un peu de navigation fluviale,
il n'est pas indispensable d'avoir le permis fluvial pour naviguer sur la Vilaine entre le barrage d'Arzal et Redon
cette portion est restée en voie maritime.

Idem sur la Charente jusque Rochefort, l’Odet jusque Quimper, etc. Des balades magnifiques…

[Magkev]

Idem sur la Charente jusque Rochefort, l’Odet jusque Quimper, etc. Des balades magnifiques…

Oui, mais soumises à marée, contrairement à la vilaine en amont d’Arzal.

[Kalango]

Mais est-ce que tu peux y naviguer sur des ruisseaux comme sur l’Odet ???

[RIK-HA-RIK]

.....
ruisseaux comme sur l’Odet ???

😱😁

[RIK-HA-RIK]

….

Je reviendrai précisément un peu plus tard sur l’armement et le matériel de sécurité obligatoires.
Le texte en vigueur est toujours l’arrêté du 10 février 2016 relatif au matériel d'armement et de sécurité des bateaux de plaisance naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures.

…..

Voici la lîste officielle du matériel obligatoire à bord.





L’extrait relatif au matériel de sécurité obligatoire ICI


L’arrêté complet du 10 Février 2016 encore en vigueur au 30/03/24 LA

[RIK-HA-RIK]

En lisant le texte et la liste du matériel à embarquer, j’avoue avoir du mal à comprendre comment le texte est travaillé et par qui. Les utilisateurs et/ou les pros participent ils à l’élaboration de ce type de texte.

Par exemple les bateaux de location doivent posséder un dispositif de repérage pour personne tombée à l’eau mais pas de dispositif lumineux individuel. Pas de ligne de mouillage non plus.

Pour les bateaux privés, pas de gaffe obligatoire, et surtout pas de moyens de signalisation sonore alors qu’on trouve parfois ce type de panneau d’obligation au cours d’une navigation





Et cette fameuse bouée couronne ou fer à cheval qui n’est pas obligatoire, alors qu’elle peut être tellement utile.

[jerome]

Pour ceux qui n'ont pas le permis intérieur , la location permet apparemment de naviguer sur des bateaux adaptés assez grands sans permis .

Ils doivent sans doute avoir une derogation

 

[RIK-HA-RIK]

Pour ceux qui n'ont pas le permis intérieur , la location permet apparemment de naviguer sur des bateaux adaptés assez grands sans permis .

Ils doivent sans doute avoir une derogation

 

Effectivement. Ce sont les fameux coches de plaisance nolisés

Ces bateaux doivent mesurer moins de 15 mètres et ne pas dépasser 12 km/h, ce qui implique le bridage des moteurs.

Les loueurs doivent posséder un label qui leur permet de délivrer pour la durée de la location une "carte de plaisance" .

Ils sont tenus de dispenser un apprentissage à la conduite lors de l’embarquement à bord du bateau.
Cette « formation »  concerne les principales manœuvres et les règles de navigation.

La réglementation ne donne pas de durée de formation…

[ski wake]

En lisant le texte et la liste du matériel à embarquer, j’avoue avoir du mal à comprendre comment le texte est travaillé et par qui. Les utilisateurs et/ou les pros participent ils à l’élaboration de ce type de texte.

Par exemple les bateaux de location doivent posséder un dispositif de repérage pour personne tombée à l’eau
mais pas de dispositif lumineux individuel.

Faut quand même intégrer que sur les canaux , la navigation de nuit est interdite , les écluses sont fermées ...

Et si quelqu'un tombe à l' eau , vu la vitesse des bateaux, la personne "barbottante" ne sera guère éloignée du bateau ...

 

[RIK-HA-RIK]

Faut quand même intégrer que sur les canaux , la navigation de nuit est interdite , les écluses sont fermées ...

Et si quelqu'un tombe à l' eau , vu la vitesse des bateaux, la personne "barbottante" ne sera guère éloignée du bateau ...

 

Tu as raison mais dans ce cas pourquoi un plaisancier privé naviguant dans les eaux exposées doit-il en disposer à bord, alors que le bateau de loc en est dispensé ?

Il y a des zones, accessibles aux bateaux de loc, qui ne sont pas sans danger. A bord il n’y a pas que des adultes sages et sans enfants. L’apéro du midi coule parfois à flot et les enfants galopent sur le bateau. Remarque en même temps ça ne servirait à rien d’avoir un dispositif lumineux vu qu’ils ne portent pas le gilet.

Exemple de zones en eaux exposées et accessibles aux bateaux de loc :

La Rance entre l’écluse de Chatelier et Saint Malo. Pas d’écluse, du courant et une grande largeur

La Vilaine entre Arzal et Redon. Pas d’écluse, parfois un courant assez fort, des zones de bateaux sur bouées, des méandres et une grande largeur

Le chenal de navigation intérieure sur l’étang de Thau qui relie le canal du midi au canal du Rhône à Sète. Entre les eaux maritimes de part et d’autres, les parcs à huîtres et la zone de vitesse, il y a de gros risques, à plus forte raison si le vent se lève. L’étang peut vite devenir impraticable.

J’imagine qu’il y en a plein d’autres.

Sur ces 3 parcours une célèbre enseigne de location de bateaux vante le bonheur d’y naviguer.

Sincèrement je pense que les équipements de sécurité ne devraient pas être superflus. Je n’arrive pas à comprendre pourquoi les cartes, la gaffe et la bouée fer à cheval ou couronne soient optionnelles.

[ski wake]

Tu as raison mais dans ce cas pourquoi un plaisancier privé naviguant dans les eaux exposées doit-il en disposer à bord, alors que le bateau de loc en est dispensé ?

Il y a des zones, accessibles aux bateaux de loc, qui ne sont pas sans danger. A bord il n’y a pas que des adultes sages et sans enfants. L’apéro du midi coule parfois à flot et les enfants galopent sur le bateau. Remarque en même temps ça ne servirait à rien d’avoir un dispositif lumineux vu qu’ils ne portent pas le gilet.

Exemple de zones en eaux exposées et accessibles aux bateaux de loc :

La Rance entre l’écluse de Chatelier et Saint Malo. Pas d’écluse, du courant et une grande largeur

La Vilaine entre Arzal et Redon. Pas d’écluse, parfois un courant assez fort, des zones de bateaux sur bouées, des méandres et une grande largeur

Le chenal de navigation intérieure sur l’étang de Thau qui relie le canal du midi au canal du Rhône à Sète. Entre les eaux maritimes de part et d’autres, les parcs à huîtres et la zone de vitesse, il y a de gros risques, à plus forte raison si le vent se lève. L’étang peut vite devenir impraticable.

J’imagine qu’il y en a plein d’autres.

Sur ces 3 parcours une célèbre enseigne de location de bateaux vante le bonheur d’y naviguer.

Sincèrement je pense que les équipements de sécurité ne devraient pas être superflus. Je n’arrive pas à comprendre pourquoi les cartes, la gaffe et la bouée fer à cheval ou couronne soient optionnelles.

Joël, nous sommes d'accord ...

l'exemple le plus surprenant étant la gaffe ...
Autant que je me souvienne , dans les années 60 / 70 elle était obligatoire en fluvial ...

Pourquoi a - t-elle disparu  ? ..  Mystère  ...   

D'autant plus que notamment dans les passages d' écluse, c'est quand même sacrément utile , autant à l' avant qu'à l' Arrière ..
Bref, pour moi, c'est plutôt DEUX gaffes qu'il faudrait avoir

Rappelons que la gaffe a le double usage ...

Autant, pouvoir se rapprocher d'un point ( autre bateau, ou berge / ponton / écluse  .... )
que pouvoir s'en éloigner en débordant le bateau d'un obstacle ... 

[jerome]

Ces bateaux doivent mesurer moins de 15 mètres et ne pas dépasser 12 km/h, ce qui implique le bridage des moteurs.

12kmh suffisent pour ce genre de navigation tranquille , et avec 15m il y a déja de quoi faire ! 
ça n'empêche pas d'être prudent bien sur ! 

[RIK-HA-RIK]

Joël, nous sommes d'accord ...

l'exemple le plus surprenant étant la gaffe ...
Autant que je me souvienne , dans les années 60 / 70 elle était obligatoire en fluvial ...

Pourquoi a - t-elle disparu  ? ..  Mystère  ...  

D'autant plus que notamment dans les passages d' écluse, c'est quand même sacrément utile , autant à l' avant qu'à l' Arrière ..
Bref, pour moi, c'est plutôt DEUX gaffes qu'il faudrait avoir

Rappelons que la gaffe a le double usage ...

Autant, pouvoir se rapprocher d'un point ( autre bateau, ou berge / ponton / écluse  .... )
que pouvoir s'en éloigner en débordant le bateau d'un obstacle ...  

Tout à fait. Certains équipements ne sont pas obligatoires mais à mon sens il est vivement conseillé de les avoir à bord.

On peut citer entre autres, une gaffe télescopique, au moins une carte de la zone (on y reviendra), une bouée fer à cheval, et un moyen de signalisation sonore.
La VHF n’est pas obligatoire mais c’est utile d’en avoir au moins une portative à bord

[RIK-HA-RIK]

Et si on parlait des outils d’aides à la navigation …. Rigolez pas  même si on est loin des navigations océaniques ou maritimes. Certains outils peuvent devenir indispensables, quand d’autres le sont moins…..mais tellement appréciables  

Le 1er auquel on pense est bien sûr le sondeur. Les mouillages sont parfois si peu profonds qu’il est primordial de surveiller qu’on se trouve bien dans le meilleur passage possible.

Le sondeur fixe est certes fiable mais lorsqu’on navigue dans des eaux peu profondes une sonde à main devient vite indispensable pour s’approcher prudemment de la rive, d’un ponton etc…

Pour s’en convaincre il suffit de lire le cône de détection du sondeur avec un mouillage de 1 mètre.





Pour ceux qui ne connaissent pas, le terme mouillage que j’ai utilisé a une signification différente du mouillage en mer.

En fluvial, le mouillage est la hauteur d’eau théorique disponible, alors qu’en mer le mouillage est une zone dans laquelle on peut jeter l’ancre.

Le mouillage théorique n’est pas toujours le mouillage garanti. Le climat n’est pas le seul responsable de cette différence. Il y a aussi la périodicité plus ou moins fréquentes des dragages.

Dernier exemple en date. Le mouillage théorique de l’Ille et Rance est de 1,60 mètre mais voici l’extrait de l’avis à la batellerie N°2024-VIR-B-n°17






Puisqu’on est dans les termes spécifiques au fluvial, il y en a 3 autres utilisés fréquemment.

D’abord l’étiage :

Souvent les guides et les informations concernant une voie d’eau mentionne une profondeur de mouillage hors « période d’étiage » .
Cette période est la moyenne du plus faible débit calculé sur plusieurs années. L’étiage est comparable au 0 des cartes.

Il ne faut pas confondre l’étiage avec les plus basses eaux navigables dites P.B.E.N. :

Les P.B.E.N. correspondent à la côte limite atteinte par les eaux d'une rivière en période de sécheresse, hauteur en-dessous de laquelle la navigation est à minima déconseillée, si ce n’est impossible par manque d'eau.

A l’inverse des P.B.E.N. On a les P.H.E.N. : "Plus hautes eaux navigables" :

Il s’agit de la limite atteinte par le cours d’eau en crue au delà de laquelle la navigation est interdite

A suivre  

[California]

Interessant Joel.. ces subtilités du fluvial

[ski wake]

La VHF n’est pas obligatoire mais c’est utile d’en avoir au moins une portative à bord

OUI, .. d'autant plus que l'on peut communiquer ( pour s'annoncer à l' avance ou en approche )

avec les écluses / ponts tournants, ports ...

[toby64]

Les titulaires d’un permis maritime peuvent naviguer sur les lacs et eaux intérieures fermés sans passer l’option fluviale.

Pour les voileux naviguant en mer sans permis, ils devront passer le permis plaisance option fluviale au même titre et dans les mêmes conditions que ceux qui ne possèdent pas de permis.

Ça n'est pas clair pour moi du coup, concernant un brave voileux sans permis qui décide d'aller naviguer sur un lac ou de l'eau intérieure fermée ?
Permis fluvial ou pas ?

[RIK-HA-RIK]

Interessant Joel.. ces subtilités du fluvial

Merci Denis 

OUI, .. d'autant plus que l'on peut communiquer ( pour s'annoncer à l' avance ou en approche )

avec les écluses / ponts tournants, ports ...

Exactement, sans compter qu’il n’est pas impossible de se retrouver dans une zone où le réseau tel ne passe pas ou passe mal

Ça n'est pas clair pour moi du coup, concernant un brave voileux sans permis qui décide d'aller naviguer sur un lac ou de l'eau intérieure fermée ?
Permis fluvial ou pas ?

Eh oui sauf si la puissance du moteur est inférieure ou égale à 6 cv.

[toby64]

C'est la donc où il faut m'expliquer pourquoi un permis pour le lac et pas la mer !!!

Déjà en France on ne sait pas être logique, alors une harmonisation européene....

[Kalango]

C'est la donc où il faut m'expliquer pourquoi un permis pour le lac et pas la mer !!!

Déjà en France on ne sait pas être logique, alors une harmonisation européene....

Ah oui, bonne idée, un permis mer pour la voile, ça ferait baisser le coût sur le marché de l'occasion