Nouveau calcul de la taxe ...

[Phil06]

Vous avez le même moteur et une puissance kw différente ?
D’après un convertisseur 22cv /161 kw

[Phil06]

[steredenn]

Vous avez le même moteur et une puissance kw différente ?
D’après un convertisseur 22cv /161 kw

Sûrement une erreur de retranscription des aff mar,pour mon précédent 150 pro Xs ils avaient noté diesel !!!

[Robalo]

J'ai des doutes sur la fiabilité du convertisseur de chatgpt: les CV "administratifs"  ne dépendent que de la cylindrée, pas de la puissance réelle. C'est pour cela que les 3,4l 175 et  225cv font tous les deux 19CV, alors que la puissance développée est différente (129 et 168 kw).

Impossible donc de déterminer la puissance en kw à partir de la puissance administrative avec une "calculette".

Les IA n'aiment pas dire qu'elles ne savent ou ne peuvent pas, elle préfèrent donner une solution même si elle est fausse 

[Magkev]

Voilà ce que l’on trouve.

Méthode 1 : La nouvelle formule simplifiée de calcul des CV administratifs

Cette formule est prévue à l’article L423-9 du code des impositions sur les biens et les services (CIBS). Elle fait référence pour les plaisanciers depuis le 1er janvier 2022.

La puissance administrative d’un moteur marin (bateau de plaisance), exprimée en chevaux administratifs (CV), est calculée en arrondissant à l’unité inférieure :

Pour les moteurs Essence (deux ou quatre temps) ou Diesel deux temps : CV = Cylindrée (en litres) multipliée par 5,727.
Pour les moteurs Diesel quatre temps : CV = Cylindrée (en litres) multipliée par 4,009.

Exemples :
pour un moteur Volvo Penta inboard D1-20 diesel de 2 cylindres et 0,8 litre (cylindrée). Le calcul est 0,8 x 4,009 = 3,20. Arrondi à l'unité inférieure, cela donne 3 chevaux fiscaux (CV) pour ce moteur.
pour un moteur Volvo Penta inboard D2-50 diesel de 4 cylindres et 2,2 litres (cylindrée). Le calcul est 2,2 x 4,009 = 8,82. Arrondi à l'unité inférieure, cela donne 8 chevaux fiscaux (CV) pour ce moteur.
pour un moteur Volvo Penta inboard D4-300 diesel de 4 cylindres et 3,7 litres (cylindrée). Le calcul est 3,7 x 4,009 = 13,51. Arrondi à l'unité inférieure, cela donne 13 chevaux fiscaux (CV) pour ce moteur.
pour un moteur Volvo Penta inboard D6-440 diesel de 6 cylindres et 5,5 litres (cylindrée). Le calcul est 5,5 x 4,009 = 22,05. Arrondi à l'unité inférieure, cela donne 22 chevaux fiscaux (CV) pour ce moteur.

[Phil06]

Bonjour
Pour l’administration si elle veut engranger plus € dans l’hypothétique changement de calcul à venir est de taxer par rapport aux kw , avec mes 128 kw je ne serai pas concerné.

[steredenn]

Voici mes 2 cartes de circulation pour le 150 pro Xs et le 225 v6
carte brig.jpg


carte quick.jpg

[jerome]

Bonjour
Pour l’administration si elle veut engranger plus € dans l’hypothétique changement de calcul à venir est de taxer par rapport aux kw , avec mes 128 kw je ne serai pas concerné.

ça pour le moment on n'en sait encore trop rien ....
bateau 6m50 et 175cv  , ça dépend s'ils touchent à ce chiffre de puissance à partir duquel on rentre dans la taxe , et/ou aux fameux ''6m99'' pour l'exonération ....


moi je suis déja à peu pret sur que je vais me faire allumer par contre 
en fonction de l'augmentation ... j'aviserais ... si c'est raionnable ça restera comme ça , sinon le passage en mono-moteur est envisagé (déjà à l'étude)
j'ai meme faillis y aller directe à la motorisation mono, comme c'est en cours de montage ... mais je veux savoir ce que ça donne en twin , et au moins si passage en mono je pourais comparer
elle risque de me couter chers ma petite comparaison 

[stephane]

Voici mes 2 cartes de circulation pour le 150 pro Xs et le 225 v6

carte quick.jpg

Olivier, je note que tu as une case spécifique à la puissance administrative sur ta carte de navigation. Cette case n'est pas présente sur ma carte de navigation établie en juin 2020 pour mon bateau neuf.
Il y aurait donc eu des évolutions de la trame

[jerome]

mon certificat d'enregistrement est éxactement comme celui d'olivier , et a été délivré en décembre 2024 

[Robalo]

Olivier, je note que tu as une case spécifique à la puissance administrative sur ta carte de navigation. Cette case n'est pas présente sur ma carte de navigation établie en juin 2020 pour mon bateau neuf.
Il y aurait donc eu des évolutions de la trame

Ils vont tenir compte des 2 façons de calculer: l'ancienne, avec les chevaux administratifs, et la nouvelle avec la puissance en kW. Et ce sera la moins avantageuse (pour le plaisancier) qui sera retenue 

[stephane]

mon certificat d'enregistrement est éxactement comme celui d'olivier , et a été délivré en décembre 2024 

Vous m'avez fait douter, j'ai regardé de nouveau ma carte de circulation délivrée en juin 2020 et je confirme qu'il n'y a pas de case puissance administrative dans le tableau moteur et il n'y a pas non plus de ligne puissance administrative installée dans la rubrique navire

[David57]

Voilà pour moi ( Fourstroke V6 225ch )

[steredenn]

Olivier, je note que tu as une case spécifique à la puissance administrative sur ta carte de navigation. Cette case n'est pas présente sur ma carte de navigation établie en juin 2020 pour mon bateau neuf.
Il y aurait donc eu des évolutions de la trame

Pour le Brig en 2020 il n'y en avait pas non plus Stephane, quand je pense que j'ai mis de l'essence pendant 4 ans dans un moteur diesel

[Kalango]

Vérifie le calcul, le coefficient par lequel est multipliée la cylindrée est bien inférieur dans le cas d'un diesel. S'ils ont appliqué le mauvais coefficient, je réclamerais 

[steredenn]

 

Vérifie le calcul, le coefficient par lequel est multipliée la cylindrée est bien inférieur dans le cas d'un diesel. S'ils ont appliqué le mauvais coefficient, je réclamerais 

  Ben oui, j'aurais du payer 0 a lieu de zéro, sans compter le préjudice moral que j'ai subi avec ce doute permanent pour faire le plein, je vais réclamer au moins le quintuple de la somme en question au titre de dommages et intérêts

[Kalango]

Alors le différentiel de taxes entre l’essence et le gasoil…

[steredenn]

Alors le différentiel de taxes entre l’essence et le gasoil…

Sans compter qu'il m'ont privé du plaisir de faire le plein de gazole sur le compte de la société............................Oups!