Kiko13
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« Répondre #180 le: 13 Mai 2015 16:34:38 » |
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Benoît 56
Toujours à la dérive...
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« Répondre #181 le: 13 Mai 2015 17:47:11 » |
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la logique vous conduira d'un point A à un point B, l'imagination et l'audace vous conduiront où vous le désirez. A. Einstein
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Lyric
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Thierry
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« Répondre #182 le: 14 Mai 2015 13:05:54 » |
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C'est pas parce que l'on à rien à dire qu'il faut la fermer
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serval
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« Répondre #183 le: 21 Mai 2015 16:33:48 » |
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« Répondre #184 le: 21 Mai 2015 17:44:56 » |
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Bonjour, Alors sauf confusion de ma part, pour l'instant tu restes locataire du bateau. Par conséquent il n' y a pas de transfert de propriété. En revanche, sur l'acte de francisation le nom des nouveaux locataires du bateau doivent apparaître. Pour cela, il me semble qu'un document (reprise du leasing) émanant de l'organisme de crédit doit permettre cette mise à jour auprès des affaires maritimes. A toi d'effectuer les démarches auprès des affaires maritimes en fournissant un certain nombre de documents (copie de carte d'identité, attestation de domicile et photo).
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Sharky
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« Répondre #185 le: 21 Mai 2015 18:05:19 » |
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Non seulement les affaires maritimes, mais aussi les douanes, car vu sa taille ce bateau doit avoir un acte de francisation. Il faut donc que tu apparaisses comme nouveau locataire de ce bateau sur ce document. C'est ce qui permettra par la suite au douanes de t'adresser ton DAFN pour 2016 !
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serval
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« Répondre #186 le: 21 Mai 2015 19:54:52 » |
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oui mais ca je suis au courant mais c'est plus pour la justification du pris payer au "propriétaire" la soulte entre le prix du bateau et la loa. Vu que je vais faire un virement au proprio Mr X on va dire (meme si c'est l'organisme preteur qui est propriétaire), comment je fais pour justifier de la somme que je lui verse et lui comment justifier de la provenance des fonds. Voyez vous ?
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MERRY FISHER 755
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« Répondre #187 le: 21 Mai 2015 19:56:24 » |
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Non seulement les affaires maritimes, mais aussi les douanes, car vu sa taille ce bateau doit avoir un acte de francisation. Il faut donc que tu apparaisses comme nouveau locataire de ce bateau sur ce document. C'est ce qui permettra par la suite au douanes de t'adresser ton DAFN pour 2016 ! Et oui, j'avais oublié le bateau au dessus de 7 mètres Pour la taxe sur la longueur et la puissance des moteurs.
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Lyric
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« Répondre #188 le: 22 Mai 2015 14:33:42 » |
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comment je fais pour justifier de la somme que je lui verse et lui comment justifier de la provenance des fonds. Voyez vous ? Ben il te fait bien un acte de session à défaut de vente le monsieur. Dessus il est précisé le bateau, N° de série, immat, ... et le prix. C'est un document officiel signé des deux parties et qui doit, me semble-t-il, suffire à justifier les sommes engagées. Me trompe-je ?
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Ghauscao
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« Répondre #189 le: 22 Mai 2015 15:00:18 » |
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Il peut pas faire cela le Monsieur car il n'est pas propriétaire... Mais juste locataire...
Faudrait que je regarde comment nous avons procédé en février avec le CC 7.5wa... Car j'avais un soulte à verser...
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Sharky
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« Répondre #190 le: 22 Mai 2015 15:21:31 » |
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Il peut pas faire cela le Monsieur car il n'est pas propriétaire... Mais juste locataire...
et oui, Il y a juste changement de locataire, le proprio reste l'organisme de crédit ! C'est normalement à l'organisme de crédit de préparer toute la paperasse : (vu sur le net) LOA bateau transmissible Contrairement aux autres contrats de location avec option d'achat, la LOA bateau prévoit généralement que le contrat soit transmissible si le bateau est transféré à un tiers. Le nouveau locataire profite ainsi sur un bateau d'occasion des avantages habituellement réservés aux bateaux neufs. Cependant, cette opération de transmission doit obligatoirement s'exercer par l'organisme de crédit qui reste toujours propriétaire du bateau. En effet, seul l'organisme peut établir une facture avec TVA récupérable.A creuser
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« Dernière édition: 22 Mai 2015 15:26:46 par Sharky »
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serval
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« Répondre #191 le: 22 Mai 2015 15:45:19 » |
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Oui mais ca j'ai bien eu les papiers de transfert de LOA avec ancien et nouveau proprio et comme quoi il m'accepter comme nouveau locataire. Mais c'est entre l'ancien locataire et moi pour etre precis. Effectivement comme cédric j'ai une soulte a verser et comme elle est importante pas envie de faire d'impair, et je trouve pas sur le net ce cas précis. Donc si cédric tu peux me dire si tu as trouver un papier officiel ou si tu as juste payer j'aimerai bien savoir
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« Répondre #192 le: 22 Mai 2015 16:20:45 » |
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Ça reste à vérifier, mais sachant que le changement de locataire est accepté par le propriétaire (tu dis que tu as les papiers de l'accord en ta possession) Il me semble qu'un acte sous seing privé règle le problème que tu évoques : définir que tu achètes telle chose, à tel prix dans telles conditions. Ce doc doit comporter les coordonnées des locataires, ancien et nouveau, le but de l'opération, le montant versé pour le règlement et le moyen utilisé pour le paiement. J'ajouterais la copie des docs de la LOA acceptant le transfert vers ces mêmes personnes. Penses à rédiger autant d'exemplaires que de personnes concernées par ce changement (par exemple si tu es propriétaire (*) à 51% du bateau et ta femme à 49%) chacune des parties doit dater / signer l'acte et en recevir une copie. (*) En me relisant je me demande si tu peux être locataire avec quelqu'un d'autre ? comme on peut être plusieurs propriétaire d'un bien ?
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Sharky
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« Répondre #193 le: 22 Mai 2015 16:35:02 » |
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(*) En me relisant je me demande si tu peux être locataire avec quelqu'un d'autre ? comme on peut être plusieurs propriétaire d'un bien ?
Oui, pour notre Antarès Mme Sharky et moi-même étions co-locataires. Nous avions nos deux trombines sur une page de l'acte de francisation. Quand j'ai terminé ma LOA, le bateau faisant moins de 7 m les douanes n'ont pas voulu me donner un nouvel acte de francisation. Le bateau a été radié du pavillon français. Et les douanes m'en ont donné un certificat de radiation où nos deux noms apparaissainet (comme sur l'acte de vente en l'organisme de crédit et Mme et moi) avec le quel je me suis présenté aux Aff Mar pour établissement de la carte de circulation où nous apparaissons comme co-propriétaires. Désolé pour l'aparté Marco
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capt.reg
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« Répondre #194 le: 22 Mai 2015 17:04:51 » |
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Ok JL, et désolé aussi Marc
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serval
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« Répondre #195 le: 22 Mai 2015 17:21:20 » |
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pas de soucis les gars
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« Répondre #196 le: 22 Mai 2015 18:56:31 » |
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Oui mais ca j'ai bien eu les papiers de transfert de LOA avec ancien et nouveau proprio et comme quoi il m'accepter comme nouveau locataire. Mais c'est entre l'ancien locataire et moi pour etre precis. Effectivement comme cédric j'ai une soulte a verser et comme elle est importante pas envie de faire d'impair, et je trouve pas sur le net ce cas précis. Donc si cédric tu peux me dire si tu as trouver un papier officiel ou si tu as juste payer j'aimerai bien savoir
Je viens de vérifier je n'avais rempli aucun document j'ai payé avec le BDC d'concess. et j'ai eu une facture du montant réglé avec de mentionné reprise de loa...
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« Répondre #197 le: 22 Mai 2015 19:54:06 » |
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ok mais c'est un pro. On a trouver un deal avec l'ancien locataire ca devrait le faire J-9 !!!!
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« Répondre #198 le: 22 Mai 2015 20:04:43 » |
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Bientôt le bout du tunnel En tout cas très beau ce Leader
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serval
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« Répondre #199 le: 28 Mai 2015 09:38:18 » |
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Papiers de transfert bien recu par la banque, l'ancien locataire les a signé aussi. Virement du solde effectué. Le locataire va me remettre le carnet dimanche pour que je fasse moi meme le transfert de locataire aux aff mar une fois le mandat de la banque recu. La meteo est pour l'instant juste géniale !!!! (pour le moment car en Med...........) On prends deux jours pour ramener le bateau avec tres certainement une escale dans les calanques de cassis pour la nuit de dimanche a lundi Dimanche :LundiEt bien sur champagne et foie gras pour inaugurer comme il se doit ce nouveau bateau !!!! Reste plus qu'à savoir si je rebaptise le bateau ou pas !!
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« Répondre #200 le: 28 Mai 2015 09:42:31 » |
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Nickel... On ne rebaptise pas un bateau....
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Sharky
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« Répondre #201 le: 28 Mai 2015 09:45:25 » |
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Reste plus qu'à savoir si je rebaptise le bateau ou pas !! Si tu rebaptises, il va falloir tuer le Macoui.
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Journalisée
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RIK-HA-RIK
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« Répondre #202 le: 28 Mai 2015 10:57:52 » |
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Si tu rebaptises, il va falloir tuer le Macoui. excellent Allez Marc J-2 et une météo qui si elle reste comme çà sera idéale. On attend le reportage "convoyage" avec gourmandise
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« Répondre #203 le: 28 Mai 2015 11:30:45 » |
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quel beau week-end en perspective ....et moi qui vais a Berlin pour le boulot
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ski wake
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Michel
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« Répondre #204 le: 28 Mai 2015 12:05:30 » |
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Super content pour toi, Marc Régalez - vous d' abord pour la croisière inaugurale ... puis, régalez - nous par votre récit avec photos , histoire qu 'on en profite aussi un peu ... Bonne Nav '
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Journalisée
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La passion du nautisme à ce point, c' est du vice , mais j' assume ! J' aime autant la plaisance à Voile qu'au Moteur ... ; les plaisirs sont différents ! "La Vie est trop courte, alors autant voyager en 1ère classe !" ( Philippe NOIRET ) Photo " Vague - Poseidon " de Mathieu Rivrin
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TIK140
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« Répondre #205 le: 28 Mai 2015 15:40:35 » |
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Moi j en connais un qui dois mettre un cierge tous les matins ... Bonne Nav en tout cas ! on attends les photos avec impatience Vincent
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Journalisée
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olaf
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« Répondre #207 le: 28 Mai 2015 21:02:49 » |
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Quelle excitation !!!
Je suis en italie et en plus je récupère le bateau debut sinon je serai venu faire un coucou. Tres bonne prise en bateau, c'est toujours émouvant de realiser un rêve.
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Journalisée
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Jlapeva
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« Répondre #208 le: 28 Mai 2015 22:45:54 » |
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Et bien sur champagne et foie gras pour inaugurer comme il se doit ce nouveau bateau !!!! Reste plus qu'à savoir si je rebaptise le bateau ou pas !! Salut Marc, Ok pour le foie gras et le champagne mais surtout ... On ne rebaptise pas un bateau !!!! En tous les cas, très content pour toi et je te souhaite beaucoup de bonheur avec ton nouveau bateau. Bénédicte s'associe également à mes vœux. Nous sommes en Toscane sinon nous aurions pu venir te faire un coucou avant ton appareillage pour convoyer ton bateau vers son nouveau port d'attache. À très bientôt. Amitiés.
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Jérôme Conati 22 Dufour 2800 Jeanneau Sun Dream 28 Fourwinns Vista 268 - V8 Volvo Penta 5.7 l 300 cv Merry Fischer 855 - 2x150 cv Verado
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serval
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« Répondre #209 le: 29 Mai 2015 07:51:55 » |
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Oui je sais bien que "normalement" ca se fait pas de rebaptiser mais bon................. Faut que je recherche l'origine du nom
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Journalisée
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