Titre: Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: ski wake le 25 Juin 2025 17:43:32 Bonjour à Tous ...
Voici le mail que je viens de recevoir du bureau de ST Malo Sans doute devriez-vous également le recevoir ... ? :'( :'( (https://img.pccreation.net/photos/202506251542442819.JPG) (https://img.pccreation.net/photos/20250625154247794.JPG) Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Sharky le 25 Juin 2025 19:06:51 Merci pour ces infos Michel.
Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Ghauscao le 25 Juin 2025 19:56:38 Très bon point si cette dernière évolue..
Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: jerome le 25 Juin 2025 20:14:22 je ne comprends pas trop le but de la démarche , ne sont-ils pas déja sencés etre déja en possession de toutes les informations necessaires ? Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Ghauscao le 25 Juin 2025 20:25:21 je ne comprends pas trop le but de la démarche , ne sont-ils pas déja sencés etre déja en possession de toutes les informations necessaires ? Certains bateau sont immatriculé sans puissance moteur.. on a un vieux bateau dans un hangar depuis début des années 80… dessus tu as la marque du moteur.. Crescent mais sans puissance.. Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: carrera993s le 26 Juin 2025 05:21:47 Très bon point si cette dernière évolue.. oui mais pas ds le bon sens je pense...ça sous entend une prochaine augmentation....Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: California le 26 Juin 2025 06:31:27 reçu hier également,
Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: California le 26 Juin 2025 06:33:05 reçu hier également, ca ressemble à une annonce d'augmentation.... Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Trophy2777 le 26 Juin 2025 07:05:25 Moi je sens la douille arriver à vitesse grand V
je suis aller sur le site, il y a un onglet créé pour cette demande, mais faut il s'adresse au personne ayant reçu un courrier ou mail (ce que j'ai pas reçu). Après ils ont la puissance enregistré déjà pour ma part. Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Sharky le 26 Juin 2025 07:51:16 (https://img.pccreation.net/photos/202506260549549588.JPG)
Rien reçu pour ma part. Sur le site la puissance saisie est de 147.2 kw, conforme à l'acte de francisation. Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: jerome le 26 Juin 2025 07:58:51 Moi je sens la douille arriver à vitesse grand V oui mais pas ds le bon sens je pense...ça sous entend une prochaine augmentation.... Oui ... si modification il y a ... ça ne va pas etre un genre de simple harmonisation , ça va etre pour augmenter les recettes tres certainement Si il tapent fort sur cette taxe (qui ne devrait pas exister ...) ils ne feront que taper encore sur un secteur qui va déja pas bien ces derniers temps , mais ils ne savent que réfléchir court terme ... Moi je ne vais peut etre rien recevoir du tout , comme ma carte de navigation à jour est tres ressente . Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: jerome le 26 Juin 2025 08:03:59 Sur le suite la puissance en kw est erronée pour mes moteurs. Il a été saisi 1472 kw alors que la puissance est de 147 kv (ou 200 cc). ^:D La taxe va piquer pour toi l'année prochaine ;D Plus serieusement il va sans doute y avoir moyen de modifier .... Je vais aller y jetter un oeil ce soir aussi peut etre Titre: Re : Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Sharky le 26 Juin 2025 08:15:18 La taxe va piquer pour toi l'année prochaine ;D Plus serieusement il va sans doute y avoir moyen de modifier .... Je vais aller y jetter un oeil ce soir aussi peut etre J'avais mal lu au départ pas 1472 mais 147.2. J'ai corrigé mon message ;) Tu ne peux pas modifier ces infos. Il faut passer par le guichet unique "gufip-info@mer.gouv.fr" ou 02 90 63 03 45. J'ai par contre ajouter un contact à terre qui n'avait pas été renseigner jusqu'alors. Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Jean luc 24 le 26 Juin 2025 09:01:47 Rien reçu pour le moment .
Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: fredo31 le 26 Juin 2025 10:31:20 Bonjour,
reçu ce matin . Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Ghauscao le 26 Juin 2025 11:39:17 C’est surtout les vieilles cartes qui n’ont pas d’infos sur la puissance des moteurs.
Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Antoine50 le 26 Juin 2025 13:55:36 Bonjour Reçu également aujourd'hui.
Ca ne me dit rien qui vaille... Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Phil06 le 26 Juin 2025 14:13:36 Reçu ce jour ?.
Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: carrera993s le 26 Juin 2025 14:54:18 Validé...c'était correct
Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: toby64 le 26 Juin 2025 15:42:49 vous avez reçu ca par courrier ou mail ?
Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Phil06 le 26 Juin 2025 15:43:53 Mail
Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: ski wake le 26 Juin 2025 16:10:22 vous avez reçu ca par courrier ou mail ? Bon, .. on va mettre cela sur ton épuisement dû au stress du skipper :P :D :D Bonjour à Tous ... Voici le mail que je viens de recevoir du bureau de ST Malo Sans doute devriez-vous également le recevoir ... ? :'( :'( Sans rancune Thierry , hein .. ?? A bord de ton Yacht , ... Garde le cap ! :P O0 ^-^ Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Jean luc 24 le 26 Juin 2025 16:14:45 Reçu par mail aujourd’hui et validé
Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: NJÖRD le 26 Juin 2025 16:42:08 Rien reçu pour le moment :)
Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Trophy2777 le 26 Juin 2025 16:54:50 Peut être que sous loa c'est la société loueur qui reçoit ?
Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: NJÖRD le 26 Juin 2025 17:23:57 ils ont les coordonnées du loueur mais peut-être
Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: stephane le 26 Juin 2025 17:24:35 Rien reçu non plus
Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: toby64 le 26 Juin 2025 20:28:39 Bon, .. on va mettre cela sur ton épuisement dû au stress du skipper :P Sans rancune Thierry , hein .. ?? A bord de ton Yacht , ... Garde le cap ! :P O0 ^-^ "" voici le mail que JE viens de recevoir"" J'ai écrit "vous" et vu que , pour l'instant je ne te vouvoies pas encore, TU l'a reçu par mail, mais ca ne me prouvait pas que TOUS LE MONDE l'a reçu par mail . Sans rancune Michel , hein ? :) :) Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: jerome le 26 Juin 2025 21:12:43 je n'ai rien reçu encore pour le moment
je suis quand meme allé faire un tour sur le site pour voir , et les informations sont bonnes , j'en ai profité pour ajouter le contact à terre aussi en passant (http://www.image-heberg.fr/files/17509645683178345576.jpg) bon je pense que s'en est terminé de l'avantage verado L6 à partir de 2026 :D , enfin toutes mes motorisation compresseur et turbo en fait qui ont une cylindrée inférieure à puissance égale , la taxation à la puissance réelle pointe le bout de son nez , quelle va etre la puissance maxi autorisée pour les moins de 7m pour rester en dehors de la taxation ? , ou vont-ils tout simplement faire sauter cette exonération de taxe en dessous de 7m ... ? bref ... surprise surprise en 2026 !! ;D Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Magkev le 26 Juin 2025 21:15:27 Reçu ce jour par courrier.
Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Sharky le 26 Juin 2025 21:35:19 ... bref ... surprise surprise en 2026 !! ;D Un alignement du calcul de la taxe des bimoteurs IB pour celui des bimoteurs HB ? ^:D Sont capables de tous ! Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Ghauscao le 26 Juin 2025 22:01:56 je n'ai rien reçu encore pour le moment je suis quand meme allé faire un tour sur le site pour voir , et les informations sont bonnes , j'en ai profité pour ajouter le contact à terre aussi en passant (http://www.image-heberg.fr/files/17509645683178345576.jpg) bon je pense que s'en est terminé de l'avantage verado L6 à partir de 2026 :D , enfin toutes mes motorisation compresseur et turbo en fait qui ont une cylindrée inférieure à puissance égale , la taxation à la puissance réelle pointe le bout de son nez , quelle va etre la puissance maxi autorisée pour les moins de 7m pour rester en dehors de la taxation ? , ou vont-ils tout simplement faire sauter cette exonération de taxe en dessous de 7m ... ? bref ... surprise surprise en 2026 !! ;D Nous avions pas cela dans le passé… Cette définition date de 2006… Avant de depuis 1999 c’était exonération pour les bateaux faisant moins de 3 tonneaux.. À partir de 2007 ils ont rajouté moins de 22 cv au moins de 7m Titre: Re : Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: jerome le 26 Juin 2025 22:25:30 Un alignement du calcul de la taxe des bimoteurs IB pour celui des bimoteurs HB ? ^:D Sont capables de tous ! oui il y a de grandes chances qu'ils ne soient pas perdant de toute manière :D , ce qu'ils vont faire exactement ... il va malheureusement falloir attendre ... c'est un peu malin de passer ça comme ça pour que les gens s'habituent à l'idée sans vraiement savoir ce dont il est question exactement :D , ah on est fort pour ce genre de trucs en France qd meme :D bon il faut attendre de voir ... mais bon je trouve tout de meme que le timing pour faire ce genre de réforme n'est vraiment pas bon du tout ... apres bon ... ils savent sans doute ce qu'ils font ;D Titre: Re : Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: jerome le 26 Juin 2025 22:31:15 À partir de 2007 ils ont rajouté moins de 22 cv au moins de 7m oui c'est ça 6m99 maxi et maxi 22cv fiscaux (ou peut etre meme 21.9cv fiscaux pour etre exonéré (si bateau maxi 6.99)) si cette règle saute ça va faire du changement ... Titre: Re : Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Sharky le 26 Juin 2025 23:03:17 Nous avions pas cela dans le passé… Cette définition date de 2006… Avant de depuis 1999 c’était exonération pour les bateaux faisant moins de 3 tonneaux.. À partir de 2007 ils ont rajouté moins de 22 cv au moins de 7m Effectivement, pour mon 1er WS 205, j'ai retrouvé une facture de 1999 du droit annuel de navigation d'un montant de 1224 Frans soit 186.60 €, dont je m'étais acquitté. Toujours en 1999 j'ai reçu un courrier des douanes m'informant que si je restais dans les eaux territoriales mon bateau de moins de 3 tonneaux n'était plus assujetti à l'obligation de francisation. Une demande de radiation du pavillon français devait être faite avant le 31/12/1999 pour ne plus avoir à payer cette taxe en 2000. Ce que j'ai fait le 16 août 1999 auprès de la recette des douanes de Vannes. Pour mémoire, il a aussi existé une taxe sur les licences VHF auprès de France Télécom que j'ai payé jusqu'en 2000 avant qu'elle ne soit supprimée (524,27 francs en 1998, 343,72 francs en 1999 et 285 francs (43.45 €) en 2000). Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Trophy2777 le 27 Juin 2025 08:34:53 Vont ils intégrer les coques sous 6.99m dans la taxe, ça serait un changement important pour les marques aussi, qui construire leur gamme 7m en fonction de ça. J'espère pas.
Aussi sauf erreur, c'est la puissance fiscal qui est pris en compte pour la taxe, donc le veradoL6 gardera un avantage sur ses concurrents en V8 de grosse cylindré et meme de son frère le V6 verado. Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Ghauscao le 27 Juin 2025 08:56:32 Vont ils intégrer les coques sous 6.99m dans la taxe, ça serait un changement important pour les marques aussi, qui construire leur gamme 7m en fonction de ça. J'espère pas. Aussi sauf erreur, c'est la puissance fiscal qui est pris en compte pour la taxe, donc le veradoL6 gardera un avantage sur ses concurrents en V8 de grosse cylindré et meme de son frère le V6 verado. Comme indiqué plus haut avant 1999 nous payons tous sauf les taxes inférieur à 50 francs ou 75 francs… Cela serait plus juste une taxation à la puissance réelle Exact JL pour la taxe sur la vhf… j’avais oublié Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Jean luc 24 le 27 Juin 2025 09:24:32 C’est peut être un moyen de recensement dans la plaisance afin de prévoir une surprise derrière
Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: jerome le 27 Juin 2025 10:58:28 Vont ils intégrer les coques sous 6.99m dans la taxe, ça serait un changement important pour les marques aussi, qui construire leur gamme 7m en fonction de ça. J'espère pas. Aussi sauf erreur, c'est la puissance fiscal qui est pris en compte pour la taxe, donc le veradoL6 gardera un avantage sur ses concurrents en V8 de grosse cylindré et meme de son frère le V6 verado. Oui c'est toute la question ... vont-iks revoir tout le mode calcul de la taxe ? Vont-il revoir cette exonération des coque inférieure à 7m ? si ce n'est pkus puissance fiscale mais puissance réelle , quelle puissance réelle pour exonération de taxe en coque de - de 7m ? Ou alors tout le monde paye et tout le monde paye plus !! 😅😅 On va bien voir ce que ça donne ... Oui quelque part une taxe à la puissance réelle est plus juste ... Si on veut aller plus loin une taxe quelque soit la longueur de coque est plus juste aussi (proportionnelle) Il va falloir attendre pour savoir ... Si ça se trouve ils ne vont rien changer du tout parce que les pro et autre vont hurler ... 🤷♂️🤷♂️ Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Trophy2777 le 27 Juin 2025 11:23:36 je pense aucun changement de règle, surtout que 7m est la bonne catégorie. L'avenir nous dira, mais c'est vrai ue quand l'administration demande des informations, c'est jamais dans une réduction de taxe ^:D
Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: jerome le 27 Juin 2025 12:36:58 En lisant le document , ça sent le changement qd meme , Comment faire pour bien freiner un marché déja pas terrible du tout en ce moment , exactement comme ils sont en train de faire ... semer le doute 😅 Ils auraient pu profiter d'un marché de vente de bateaux bien haut il y a quelques années pour faire passer une réforme ... non non attendre que le marché soit à moitié par terre pour le faire c'est mieux ... :D Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Ghauscao le 27 Juin 2025 13:20:22 Ils peuvent déjà passer à la puissance réelle et ensuite harmoniser la taxation entre twin hb et twin ib.
Cela serait top.. Er ils auraient du le faire bien avant.. Après il y a bon nombres de moins de 7m ayant un moteur supérieur à 22cv qui ne sont pas taxé. Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: stephane le 27 Juin 2025 13:36:00 Toujours rien reçu ce jour ;) Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: jerome le 27 Juin 2025 14:00:51 Ils peuvent déjà passer à la puissance réelle et ensuite harmoniser la taxation entre twin hb et twin ib. Cela serait top.. Er ils auraient du le faire bien avant.. Après il y a bon nombres de moins de 7m ayant un moteur supérieur à 22cv qui ne sont pas taxé. Lenfait de passer à la puissance réelle harminise de fait IB/HB essence/diesel je pense C'est justement la puissance fiscale du IB plus forte du à la cylindrée plus forte qui fait augmenter la taxe Des moins de 7m avec des moteurs de pkus de 22cv non taxé ce n'est pas normal , ça a été bricolé ... genre un yam 4.2 déclaré 3.3 sur les papiers (par exemple) Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Ghauscao le 27 Juin 2025 14:12:06 En 2006 on passe des moins de 3 tonneaux exonéré à moins de 7m..
Il remarque une baisse de la dafn sur 2006.. Et il bricole à partir de 2007 en rajoutant à moins de 7m moins de 22cv… Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: ptitrouze50 le 27 Juin 2025 20:46:50 En lisant le document , ça sent le changement qd meme , Parce que tu penses, Jérôme, que nos administratifs ont le moindre souci du marché et une démarche visionnaire... :DComment faire pour bien freiner un marché déja pas terrible du tout en ce moment , exactement comme ils sont en train de faire ... semer le doute 😅 Ils auraient pu profiter d'un marché de vente de bateaux bien haut il y a quelques années pour faire passer une réforme ... non non attendre que le marché soit à moitié par terre pour le faire c'est mieux ... :D Titre: Re : Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: jerome le 27 Juin 2025 20:55:42 Parce que tu penses, Jérôme, que nos administratifs ont le moindre souci du marché et une démarche visionnaire... :D :D :D beh non je ne pense pas non ... et c'est justement ça le problème .... je ne sais pas pourquoi , mais je vois bien arriver une belle démonstration de compétence arriver dans pas longtemps :D Titre: Re : Re : Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: ptitrouze50 le 27 Juin 2025 21:16:18 :D :D
:D :D beh non je ne pense pas non ... et c'est justement ça le problème .... je ne sais pas pourquoi , mais je vois bien arriver une belle démonstration de compétence arriver dans pas longtemps :D Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Carcajou77 le 27 Juin 2025 21:31:42 Messieurs soyez Français !
C’est la réalité, notre gouvernement fait les fonds de tiroirs, trombones et autres loisirs seront taxés ou plus. Un SR ou canot de > 6,99 avec un moteur voir un bout de torchon est un loisir de gens aisés, n’oublions pas nous sommes riches vers 4k€/mois Normalement un couple sans enfant c’est une maison de 80m2 ça nous pend au bout du nez, un poulailler de plus de 5m2 est taxable. Bientôt vous serez des insectes sociables, des ouvriers, des guerriers, des stériles avec un QR code tatoué. Et bien sûr les ultra riches qui se gavent depuis la Covid et grâce à notre sur endettement. Bientôt 2026 plus de liquide, une traçabilité infaillible renforcée par l’IA. Bon je vais me coucher, bonne nuit à tous. Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Robalo le 27 Juin 2025 22:05:24 Reçu par courrier postal.
Je me suis connecté, et ai modifié la puissance indiquée de 225,15 CV en 225CV. Au cas ou ils taxeraient au dessus de 225 :-X Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Jean luc 24 le 27 Juin 2025 22:19:52 Toujours rien reçu ce jour ;) C’est peut-être uniquement à celui qui paye la taxe de franciliation Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Phil06 le 27 Juin 2025 22:25:16 Reçu par courrier postal. Pour ce V6 puissance kw 128,8 , puissance cv administratif 19Je me suis connecté, et ai modifié la puissance indiquée de 225,15 CV en 225CV. Au cas ou ils taxeraient au dessus de 225 :-X Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: ski wake le 28 Juin 2025 00:00:38 J'ai écrit "vous" et vu que , pour l'instant je ne te vouvoies pas encore, TU l'a reçu par mail, mais ca ne me prouvait pas que TOUS LE MONDE l'a reçu par mail . Sans rancune Michel , hein ? :) :) VOUI Thierry ... ^-^ !!! A part çà, sur ma "carte de circulation" ( désormais au format papier 21 x29.7 ) figurait la mention de puissance ADMINISTRATIVE en CV .... Là, ce que nous demande l' administration, c'est la puissance considérée comme " réelle " .... Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: jerome le 28 Juin 2025 07:50:03 A part çà, sur ma "carte de circulation" ( désormais au format papier 21 x29.7 ) figurait la mention de puissance ADMINISTRATIVE en CV .... Là, ce que nous demande l' administration, c'est la puissance considérée comme " réelle " .... oui , pas la puissance considérée comme réelle , la puissance réelle tout court , la puissance affichée sur le capot pour faire simple d'ailleur on se demande à quoi sert ensuite la puissance fiscale du coup , elle ne sert plus à rien ensuite cette puissance fiscale à ce moment là les petits bateaux disons jusque 6M et 150cv ne devraient pas etre trop impacté par la reforme je pense une augmentation du rendement de la taxe est clairement affiché par contre en gros là ou ça va piquer le plus fort c'est pour toutes les motorisations turbo et compresseurs , essence comme diesel , puisque c'est surtout ces moteurs là qui ont (avaient ? ) une puissance fiscale inférieure à puissance égale grace à leur cylindrée plus faible comme il semble y avoir un argument écologique là dedans ... le diesel va peut etre en prendre un coup supplémentaire ? on ne sait pas ... en gros un bateau comme le mien qui est motorisé en twin L6 , il semblerait que je puisse déja me préparrer à une tres forte augmentation, ça peut faire X2 , ou meme plus qui sait ... d'ailleur je suis du coup en train de me poser la question de ne monter qu'un seul moteur au lieu de deux .... le passer en mono-moteur , voir meme reconsidérer le projet tout entier si ça tape trop fort ... à voir ... bon je le monte quand meme cet été comme prévu je pense , on verra bien ... mais ... les questions qu'on peut se poser ensuite , c'est : - vont-ils conserver cette éxonération de taxe aux moins de 6m99 ? - si l'exonération aux moins de 6m99 est conservée , à quelle puissance maxi réelle du coup ? c'était 22cv fiscaux , mais maintenant ? quelle serait la puissance maxi tolérée pour etre éxonéré de taxe en dessous de 6m99 ? - vont-ils toucher à l'abattement ? il a déja été modifié , enfin ils ont arreté la progression de l'abattement , cet abattemant pourait-il sauter completement ? en fouillant rapidement sur le net hier soir je suis tombé sur un bout de document (http://www.image-heberg.fr/files/1751088869150470471.jpg) bonne journée à tous :D :D Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Phil06 le 28 Juin 2025 08:43:36 https://www.mer.gouv.fr/la-taxe-annuelle-sur-les-engins-maritimes-usage-personnel#:~:text=Le%20taux%20de%20taxation%20diff%C3%A8re,%C3%A0%20partir%20du%20premier%20kW.
Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: claude44 le 28 Juin 2025 12:14:23 Merci Philppe, Le lien que tu donnes fait référence à ce barème, je ne vois pas le changement par rapport à la situation actuelle concernant la taxe sur la puissance des moteurs https://www.mer.gouv.fr/sites/default/files/2024-02/DAFN_Bar%C3%A8me%20calcul%20navires%20et%20VNM_formule%20simplifi%C3%A9e.pdf Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: steredenn le 28 Juin 2025 13:05:23 Ca sent pas bon tout ça, la question maintenant est de savoir à partir de quelle puissance ils vont taxer, si c'était vraiment pour des questions environnementales ils se fieraient plus aux émissions de CO2, là ils vont juste essayer de récupérer un maximum de pognon et recenser tous les navires qui ont été remotorisés avec augmentation de puissance sans déclaration
Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Trophy2777 le 28 Juin 2025 15:37:56 Peux pas dire ce que je pense de leur escrologie dans tous les domaines. La futur generation étudiera comment une masse a pu se faire berner autant de temps et ruiné.
Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Rena5 le 29 Juin 2025 14:50:38 Tout à fait d’accord avec toi jéjé
Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Ghauscao le 29 Juin 2025 16:19:25 C’est pour cela qu’il faut s’engager lorsque cela nous convient pas..
Avant 1999 nous payons tous la dafn.. Il y avait juste une non récupération pour les montants inférieur à 50 FF Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Trophy2777 le 29 Juin 2025 16:53:46 C’est pour cela qu’il faut s’engager lorsque cela nous convient pas.. En France ce n'est plus possible, raison qu'on ne voit que des tocard qui peuvent assumer d'être ficher S et analphabète ou alors des gens qui baignent dedans depuis toujours en passant par les écoles pour.Tu verras jamais un patron d'industrie ou chef d'entreprise qui a réussi...il sauterait en 2s. Enfin ça change rien qu'on risque de payer et ça ne me ravis pas Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Ghauscao le 29 Juin 2025 19:33:18 Je pense que lorsque l’on veut on peu… J’ai notamment un exemple en tête…
Nous verrons bien pour en revenir à cette dafn comment elle va fonctionner. Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: jerome le 29 Juin 2025 19:51:34 Nous verrons bien pour en revenir à cette dafn comment elle va fonctionner. oui enfin quoi qu'il arrive le timming est tres mauvais , le souhait d'augmenter le rendement de la taxe est clairement affiché ils auraient voulu choisir un pire moment pour faire ça qu'ils n'auraient pas pu ... la gestion dans ce pays est vraiment désespérante ... et malheureusement ça risque de s'empirer encore ... enfin c'est mon avis ... un moment à force de tirer sur la corde et faire n'importe quoi bah ça ne fonctionne plus ... Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Trophy2777 le 29 Juin 2025 20:01:47 Je pense que lorsque l’on veut on peu… J’ai notamment un exemple en tête… Trop de coup à prendre mais c'est un autre sujet que la taxeNous verrons bien pour en revenir à cette dafn comment elle va fonctionner. Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: California le 29 Juin 2025 20:51:22 j'ai rempli le formulaire en ligne, rien n'était renseigné pour la puissance, pourtant je paye bien chaque année la taxe avec les bons moteurs declarés.
Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: jerome le 29 Juin 2025 21:01:24 j'ai rempli le formulaire en ligne, rien n'était renseigné pour la puissance, pourtant je paye bien chaque année la taxe avec les bons moteurs declarés. tu as du ajouter toi meme la puissance de tes moteurs ? Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: NJÖRD le 30 Juin 2025 16:09:08 j'ai rempli le formulaire en ligne, rien n'était renseigné pour la puissance, pourtant je paye bien chaque année la taxe avec les bons moteurs declarés. Soyons optimiste, sans doute la meilleure manière de procéder d'une administration pour avoir les données actualisées et éviter de rester sur les motorisations d'origine alors que le bateau a été éventuellement re-motorisé et dans ce cas plutôt à la hausse qu'à la baisse en général. Ils se sont sans doute aperçu que beaucoup de bateaux re-motorisés ne faisaient pas l'objet d'une déclaration d'actualisation. Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Magkev le 30 Juin 2025 18:28:27 Je n’ai eu juste à confirmer les données inscrites sur le document. Ils connaissent la marque, le type de moteur, la puissance et même les nº des moteurs.
Titre: Re : Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Ghauscao le 30 Juin 2025 19:58:51 Soyons optimiste, sans doute la meilleure manière de procéder d'une administration pour avoir les données actualisées et éviter de rester sur les motorisations d'origine alors que le bateau a été éventuellement re-motorisé et dans ce cas plutôt à la hausse qu'à la baisse en général. Ils se sont sans doute aperçu que beaucoup de bateaux re-motorisés ne faisaient pas l'objet d'une déclaration d'actualisation. C’est une certitude.. mais aussi bcp de bateau de moins de 7m sont déclarés avec la mauvaise puissance administrative.. Je connais bcp de yam 4,2 litres ou de v8 200 4,6 mercury ne payant pas la dafn. Titre: Re : Re : Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: jerome le 30 Juin 2025 20:38:14 Soyons optimiste, sans doute la meilleure manière de procéder d'une administration pour avoir les données actualisées et éviter de rester sur les motorisations d'origine alors que le bateau a été éventuellement re-motorisé et dans ce cas plutôt à la hausse qu'à la baisse en général. Ils se sont sans doute aperçu que beaucoup de bateaux re-motorisés ne faisaient pas l'objet d'une déclaration d'actualisation. C’est une certitude.. mais aussi bcp de bateau de moins de 7m sont déclarés avec la mauvaise puissance administrative.. Je connais bcp de yam 4,2 litres ou de v8 200 4,6 mercury ne payant pas la dafn. qu'il veuille ré-actualiser la base de donnée pourquoi pas , mais le but de tout ça est bien le changement de calcul et l'augmentation de la taxe d'ailleurs c'est clairement affiché il me semble , il semblent penser que la DAFN ne raporte pas assez c'est écris noir sur blanc sur le document : '' oeuvrer à une amélioration du rendement de cette taxe '' pour ce qui est des yam 4.2 et V8 merc ne payant pas la taxe aujourd'hui , c'est qu'ils ont été déclarés autrement , avec un model de moteur different de la réalité , ça c'est un autre probleme pas grand chose à voir avec cette volonté d'augmenter la taxe par rapport à ce qu'elle est aujourd'hui maintenant il faut attendre de toute façon pour en savoir plus , pas grand chose d'autre à faire pour le moment .... ils vont sans doute communiquer lorsqu'ils auront cloturé cette campagne de mise à jour des puissance Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Ghauscao le 30 Juin 2025 20:42:14 Améliorer le rendement y n’est pas forcément une augmentation de cette dernière de façon globale..
J’améliore le rendement si je fais payer ce qui ont déclaré un autre moteur par exemple.. Attendons de voir… si nous étions resté sur la calcul de 1999… nous aurions paué à ce jour une dafn bien plus importante. Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Trophy2777 le 30 Juin 2025 20:42:49 Beaucoup de bateau de moins de 7m vont domicilié en corse, si un ticket de carburant suffit...
Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: jerome le 30 Juin 2025 20:55:23 Améliorer le rendement y n’est pas forcément une augmentation de cette dernière de façon globale.. J’améliore le rendement si je fais payer ce qui ont déclaré un autre moteur par exemple.. Attendons de voir… si nous étions resté sur la calcul de 1999… nous aurions paué à ce jour une dafn bien plus importante. j'admire votre optimisme concernant cette amélioration du rendement de la taxe , moi je ne le comprends pas du tout comme toi les fausses déclarations n'ont pas grand chose à voir avec le mode de calcul actuel de la taxe , mais c'est pourtant bien le mode de calcul qui semble vouloir etre changé de toute manière . beh oui on va attendre de voir ... à part démanager on a pas trop le choix de toute façon .... :D Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Ghauscao le 30 Juin 2025 21:01:25 Je suis d’un naturel optimiste.
Perso je voudrais une dafn plus juste : -basé sur les kw et non cv -identique entre twin hb et ib (il y a une belle discrimination à ce niveau là) Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: jerome le 30 Juin 2025 21:26:47 Je suis d’un naturel optimiste. Perso je voudrais une dafn plus juste : -basé sur les kw et non cv -identique entre twin hb et ib (il y a une belle discrimination à ce niveau là) mon avis est que l'administration cherche de l'argent ... comme toujours ... une taxation à la puissance réelle plutot que fiscale .... dans ce cas là ils peuvent tout simplement supprimer la puissance fiscale qui ne sert plus à rien ... tu espère sans doute qu'ils vont équilibrer , faire une moyenne entre ce qui se fait actuellement , pour que ce soit plus juste , c'est optimiste oui :) tu voudrais une taxe plus juste ? , alors dans ce cas là il faut aller plus loin : - taxation à la puissance réelle , quelque soit la motorisation - tous les bateaux payent la taxe , quelque soit leur taille et motorisation - taxation de tous les bateaux de la meme manière , mer comme fluvial/intérieur Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: toby64 le 30 Juin 2025 21:27:33 Perso je voudrais une dafn plus juste : -basé sur les kw et non cv tu veux changer quoi ? 1 cv = 736w ! ;) Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: toby64 le 30 Juin 2025 21:28:37 pouvez vous me dire qui est l'émetteur de ce mail que je n'ai pas reçu, histoire que je cherche dans la corbeille ou les spams !
Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Trophy2777 le 30 Juin 2025 21:55:17 On pourrait tous simplement espérer pas de taxe ? Ou en faites tant qu'on nous prendra pas 99% de ce qu'on gagne, on devra se satisfaire ?
Titre: Re : Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Ghauscao le 30 Juin 2025 22:02:26 tu veux changer quoi ? 1 cv = 736w ! ;) Cv = chevaux fiscaux Ch= puissance Donc un 1cv n’est pas égal à 736w mais 1ch est égal à 736w Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: ski wake le 01 Juillet 2025 00:24:04 pouvez vous me dire qui est l'émetteur de ce mail que je n'ai pas reçu, histoire que je cherche dans la corbeille ou les spams ! (https://img.pccreation.net/photos/202506302223408612.JPG) Titre: Re : Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: California le 01 Juillet 2025 05:51:53 tu as du ajouter toi meme la puissance de tes moteurs ? Oui, exactement, alors que je paye bien chaque année pour les bons moteurs, va comprendre. Titre: Re : Re : Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: jerome le 01 Juillet 2025 07:58:51 Oui, exactement, alors que je paye bien chaque année pour les bons moteurs, va comprendre. effectivement , une motorisation differente entre le certificat d'enregistrement et le site des affaires maritimes est tres bizard ... Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: toby64 le 01 Juillet 2025 08:20:18 (https://img.pccreation.net/photos/202506302223408612.JPG) Merci . je l'ai retrouvé dans la corbeille sur le serveur ! ( et que pour le voilier, pas recu pour le Zod ! ) Titre: Re : Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: NJÖRD le 01 Juillet 2025 08:26:30 mon avis est que l'administration cherche de l'argent ... comme toujours ... Ils ont le dos large les fonctionnaires :) Mais les fonctionnaires ne font qu'obéir aux ordres hiérarchiques (c'est même une des obligations statutaires), c'est-à-dire faire ce que les politiques que nous avons nous-même élus demandent. Titre: Re : Re : Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: toby64 le 01 Juillet 2025 08:46:39 Cv = chevaux fiscaux Ch= puissance Donc un 1cv n’est pas égal à 736w mais 1ch est égal à 736w Tu joue avec les lettres , sur ce site CV = chevaux réels ! (https://img.pccreation.net/photos/202507010644298399.JPG) Titre: Re : Re : Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: jerome le 01 Juillet 2025 09:49:58 Ils ont le dos large les fonctionnaires :) Mais les fonctionnaires ne font qu'obéir aux ordres hiérarchiques (c'est même une des obligations statutaires), c'est-à-dire faire ce que les politiques que nous avons nous-même élus demandent. On est bien d'accord 👍 C'est bien ça que je voulais dire , Titre: Re : Re : Re : Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Ghauscao le 01 Juillet 2025 11:15:02 Tu joue avec les lettres , sur ce site CV = chevaux réels ! (https://img.pccreation.net/photos/202507010644298399.JPG) Non.. mais peut-être une extrapolation pro Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: theomi2 le 01 Juillet 2025 13:42:34 Rien recu pour l'instant mais toutes les informations sont a jour et OK
Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: stephane le 01 Juillet 2025 16:40:34 N'étant plus à mon domicile, je n'avais rien reçu la semaine dernière. Sur quel site dois je aller pour vérifier les renseignements pris en compte Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: ski wake le 01 Juillet 2025 18:49:21 N'étant plus à mon domicile, je n'avais rien reçu la semaine dernière. Sur quel site dois je aller pour vérifier les renseignements pris en compte Normalement, c est plaisance.gouv.fr Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: toby64 le 01 Juillet 2025 19:05:10 Stephane, c'est la :
https://www.demarches-plaisance.gouv.fr/puma-plaisancier/accueil Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: stephane le 01 Juillet 2025 20:26:48 Stephane, c'est la : Merci Thierry :Dhttps://www.demarches-plaisance.gouv.fr/puma-plaisancier/accueil Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: isard le 28 Juillet 2025 11:07:06 A priori, tout s'est bien déroulé pour les membres du forum concernant cette campagne.
Si des soucis, faîtes le savoir Bonne journée Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Trophy2777 le 28 Juillet 2025 11:15:58 j'ai rien reçu pour ma part, après il y a déjà tout de noté sur ma fiche.
Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Ghauscao le 28 Juillet 2025 11:37:34 A priori, tout s'est bien déroulé pour les membres du forum concernant cette campagne. Si des soucis, faîtes le savoir Bonne journée Tu vas pouvoir nous en dire plus sur le but de cette campagne afin d’éviter les spéculations. Merci à toi 😉 Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: stephane le 28 Juillet 2025 12:56:38 Toujours rien reçu à ce jour ;)
Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: isard le 28 Juillet 2025 13:18:59 Si vous n'avez rien reçu, c'est que votre navire a été acheté ou a eu un changement récent. Donc vous ne recevrez rien.
Le but de cette campagne est de faire du tri dans les navires et les "propriétaires". Certains ont vendu leur navire mais n'ont pas fait la déclaration, ni les acheteurs. Pour certains navires, ils sont partis à la benne, ce qui permet de les radier quand les aff mar l'apprennent. Pour d'autres, ils ont mis des moteurs plus importants que ce qui est prévu par la DEC ou la fiche technique du navire ou ce qui a été mis lors de la première immatriculation. Cela permet de nettoyer la base, tout en permettant aux propriétaires d'être couverts par l'assurance en cas d'accident. Bien sûr, nous prévenons les personnes que toute puissance de moteur supérieure à celle recommandée pour le navire est interdite. A eux de voir s'ils changent le moteur pour se mettre en conformité ou pas, avec le risque d'une amende de 1500€ en cas de contrôle et une non-couverture par l'assurance en cas d'accident. Nous nettoyons ainsi nos fichiers. Quelques taxes sont enlevées, d'autres mises, mais c'est à la marge. Pour info, 145 000 mails ou courriers ont été envoyés. Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: stephane le 28 Juillet 2025 13:31:22 Si vous n'avez rien reçu, c'est que votre navire a été acheté ou a eu un changement récent. Donc vous ne recevrez rien. Pour ma part, bateau neuf achète en 2020 et aucunes cases puissance fiscale administrative presente sur la carte de navigation valable jusqu'en 2030Le but de cette campagne est de faire du tri dans les navires et les "propriétaires". Certains ont vendu leur navire mais n'ont pas fait la déclaration, ni les acheteurs. Pour certains navires, ils sont partis à la benne, ce qui permet de les radier quand les aff mar l'apprennent. Pour d'autres, ils ont mis des moteurs plus importants que ce qui est prévu par la DEC ou la fiche technique du navire ou ce qui a été mis lors de la première immatriculation. Cela permet de nettoyer la base, tout en permettant aux propriétaires d'être couverts par l'assurance en cas d'accident. Bien sûr, nous prévenons les personnes que toute puissance de moteur supérieure à celle recommandée pour le navire est interdite. A eux de voir s'ils changent le moteur pour se mettre en conformité ou pas, avec le risque d'une amende de 1500€ en cas de contrôle et une non-couverture par l'assurance en cas d'accident. Nous nettoyons ainsi nos fichiers. Quelques taxes sont enlevées, d'autres mises, mais c'est à la marge. Pour info, 145 000 mails ou courriers ont été envoyés. Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: isard le 28 Juillet 2025 14:34:31 Je suis surpris Stéphane.
Cela te dérangerait il de me donner l'immatriculation du navire en mp s'il te plaît ? Est il bien en maritime ? Je pose la question car tu écris carte de navigation et non pas certificat d'enregistrement. Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: stephane le 28 Juillet 2025 16:58:16 Je suis surpris Stéphane. MP envoyé ;)Cela te dérangerait il de me donner l'immatriculation du navire en mp s'il te plaît ? Est il bien en maritime ? Je pose la question car tu écris carte de navigation et non pas certificat d'enregistrement. Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Trophy2777 le 28 Juillet 2025 17:16:26 Pour ma part sur mon certificat du bateau j'ai la puissance administrative, puissance max et puissance en kW.
Tu nous confirmes pas de changement sur la taxe ? Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: isard le 28 Juillet 2025 17:18:31 Pas de changement de taxe abordé lors de nos visios, juste nettoyage.
Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Ghauscao le 28 Juillet 2025 17:23:26 Pour l’immatriculation en eau intérieur allons nous recevoir cela ?
Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Ghauscao le 28 Juillet 2025 17:27:41 Pas de changement de taxe abordé lors de nos visios, juste nettoyage. Merci. Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: isard le 28 Juillet 2025 17:36:36 Pour l’immatriculation en eau intérieur allons nous recevoir cela ? Il s'agit du bureau gestion de la taxation qui a lancé le nettoyage. Or les EI ne sont pas taxés, car non francisés. Donc je ne le pense pas. Déjà, il faut que nous absorbions tout le flux. Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Trophy2777 le 28 Juillet 2025 20:33:20 Pas de changement de taxe abordé lors de nos visios, juste nettoyage. merci, une bonne nouvelle ca fait plaisir.Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: jerome le 29 Juillet 2025 07:21:34 Pas de changement de taxe abordé lors de nos visios, juste nettoyage. un peu etonnant compte tenu des documents que nous avons vus déja , j'espère que tu as raison ... mais personnellement j'en doute ... Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Sharky le 29 Juillet 2025 07:26:27 Pas de changement de taxe abordé lors de nos visios, juste nettoyage. 🤞 Titre: Re : Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: isard le 29 Juillet 2025 12:38:36 un peu etonnant compte tenu des documents que nous avons vus déja , j'espère que tu as raison ... mais personnellement j'en doute ... Comme déjà écrit, cette campagne touche 145 000 navires. Il faut déjà tout remettre en ordre. On passe du temps pour supprimer et modifier les navires, ce qui coûte aussi en argent et en rentabilité. Je préférerais que mon agent gagne en compétence pour être totalement autonome dans tout ce qui a attrait à la plaisance plutôt que de répondre à un sujet comme la taxe. Là où je te rejoins, c'est qu'il est impossible de prédire l'avenir. Nous avons été prévenus de cette campagne qu'une fois les premiers courriers envoyés. Nous nous sommes adaptés en conséquence, mais l'été commençait bien. Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Phil06 le 29 Juillet 2025 12:54:01 Alors Stephane, ton bateau est enregistré au Bahamas ?.
Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: stephane le 29 Juillet 2025 13:16:30 Alors Stephane, ton bateau est enregistré au Bahamas ?. Il est hors enquête :D ;DTitre: Re : Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: ziak31 le 29 Juillet 2025 13:31:28 Il est hors enquête :D ;D 🤣🤣🤣Titre: Re : Re : Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: jerome le 29 Juillet 2025 17:43:19 Comme déjà écrit, cette campagne touche 145 000 navires. Il faut déjà tout remettre en ordre. On passe du temps pour supprimer et modifier les navires, ce qui coûte aussi en argent et en rentabilité. Je préférerais que mon agent gagne en compétence pour être totalement autonome dans tout ce qui a attrait à la plaisance plutôt que de répondre à un sujet comme la taxe. Là où je te rejoins, c'est qu'il est impossible de prédire l'avenir. Nous avons été prévenus de cette campagne qu'une fois les premiers courriers envoyés. Nous nous sommes adaptés en conséquence, mais l'été commençait bien. je viens bien croire que la remise à jour des fichier prenne du temps , je dis juste que l'administration a déja communiqué leur volonté de vouloir calculer autrement cette taxe , de vouloir une taxe ''plus verte'' , et ces courrier de déclaration de puissance réelle ont été envoyés à suivre ... donc bon ... il ya qd meme de fortes chances pour que la taxe soit modifiée , à moins que des assos ou lobbies plaisance arrivent à faire en sorte que ça ne se fasse pas ... pour moi comme c'est partis là et compte tenu de ce que l'on a pu lire sur les courrier envoyé et ailleurs ... il y a qd meme de tres fortes hances pour la taxe 2026 soit differente de la taxe 2025 ... l'avenir nous dira qui avait raison :) Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: isard le 29 Juillet 2025 18:50:25 De toutes façons, vu l'état des finances publiques, il est évident que des taxes vont se rajouter.
Je doute qu'il y ait une modification pour le 1er janvier 2026, vu que la campagne s'achèvera et qu'il y a les municipales. Pour 2027, avec les élections présidentielles, j'en doute aussi. Par contre, pour 2028, il y a une fenêtre de tir, si le FMI n'est pas passé par là avant. ;D Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: jerome le 29 Juillet 2025 19:24:55 je vois bien ça arriver pour 2026 moi personnellement ,
s'ils envoient ce genre de mauvaux signaux pour en plus ne rien faire avant des années ... alors là ... ça serait qd meme assez incroyable ... mais ils sont capables de tout ... De toutes façons, vu l'état des finances publiques, il est évident que des taxes vont se rajouter. mis à part la dates d'arrivée de cette nouvelle taxation , je suis d'accord avec toi sur le reste ;)Je doute qu'il y ait une modification pour le 1er janvier 2026, vu que la campagne s'achèvera et qu'il y a les municipales. Pour 2027, avec les élections présidentielles, j'en doute aussi. Par contre, pour 2028, il y a une fenêtre de tir, si le FMI n'est pas passé par là avant. ;D Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: theomi2 le 30 Juillet 2025 14:31:36 Et si pour une fois, on pensait qu'effectivement c'est une mise à jour des situations sans nécessairement y voir quelque chose d'autres! Pour une voiture difficile de changer son moteur par un plus gros sans que l’administration soit informé, pour un bateau c’est beaucoup plus facile ! Laissez moi croire qu’il n’y a pas de « conspiration » partout !
Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: jerome le 30 Juillet 2025 17:33:52 Et si pour une fois, on pensait qu'effectivement c'est une mise à jour des situations sans nécessairement y voir quelque chose d'autres! Pour une voiture difficile de changer son moteur par un plus gros sans que l’administration soit informé, pour un bateau c’est beaucoup plus facile ! Laissez moi croire qu’il n’y a pas de « conspiration » partout ! le truc c'est qu'il y a déja eu un début de communication dans le sens d'un changement de la taxe ... si le but n'est que de mettre à jour la base de donnée , ce qui est tout à fait possible , alors ils auraient communiqué dans ce sens ... pas bien compliqué de communiquer sur le besoin de remettre à jour les données interne . sauf qu'à la lecture du courrier , lorsque l'on lit entre les lignes ce pas seulement d'une mise à jour des données dont il est question ... un autre document est aussi sorti (autre que le courrier) , indiquant noir sur blanc leur volonté de calculer la taxe autrement , de la rendre ''plus verte'' , etc ... donc ... mais j'espère bien sur avoir tord .... ;) l'avenir nous le dira ... on ne reparle plus tard ... Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Ghauscao le 30 Juillet 2025 18:00:05 Le dernier grand bouleversement de la dafn a été en faveur du plaisancier en 2006..
La réformette de 2007 et la dernière suspendant moins.. Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: jerome le 30 Juillet 2025 18:20:46 Le dernier grand bouleversement de la dafn a été en faveur du plaisancier en 2006.. et ? Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Trophy2777 le 30 Juillet 2025 20:50:38 On verra bien, c'est déjà une honte d'avoir une taxe pour naviguer. De plus c'est comme si on nous prenait pas suffisamment dans l'achat du bateau, entretien, place et essence. L'état est partout pour prendre.
Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: isard le 30 Juillet 2025 22:10:12 La plus grosse partie de la taxe va au conservatoire du littoral.
Si vous voulez en savoir plus, https://www.mer.gouv.fr/la-taxe-annuelle-sur-les-engins-maritimes-usage-personnel#summary-target-4 Le rapport d'activité du gufip avec page 7, la répartition : https://www.mer.gouv.fr/sites/default/files/2025-07/rapp.d-act_2025_gufip_vf.pdf Titre: Re : Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Ghauscao le 31 Juillet 2025 08:10:59 et ? J’ai trouvé cela plutôt très bien pour ma part.. Idem celle de 1999.. Titre: Re : Re : Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: jerome le 31 Juillet 2025 18:04:06 J’ai trouvé cela plutôt très bien pour ma part.. Idem celle de 1999.. oui c'est toujours mieux quand ça baisse un peu , que quand ça augmente c'est sur ... perso , je ne comprends pas bien pourquoi la plaisance doit financer le conservatoire du littoral (entre autres) , qui en plus ne doit pas trop oeuvrer pour la plaisance , au contraire .... je suis d'accord avec Jérome (Trophy2777) en fait ... Titre: Re : Re : Re : Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Ghauscao le 31 Juillet 2025 21:29:33 oui c'est toujours mieux quand ça baisse un peu , que quand ça augmente c'est sur ... perso , je ne comprends pas bien pourquoi la plaisance doit financer le conservatoire du littoral (entre autres) , qui en plus ne doit pas trop oeuvrer pour la plaisance , au contraire .... je suis d'accord avec Jérome (Trophy2777) en fait ... Cela remonte à 2006.. Avant cela tombe au budget général de l’état.. Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: sergio94 le 01 Août 2025 20:15:43 Bonsoir les marins
J ai pas pu tout lire bon j ai reçu le mail Un mec comme moi qui a un 300 Verado Je donne juste se qu’il demande Merci à tous Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: jerome le 02 Août 2025 10:13:28 Bonsoir les marins J ai pas pu tout lire bon j ai reçu le mail Un mec comme moi qui a un 300 Verado Je donne juste se qu’il demande Merci à tous il fait quelle longueur sur les papier ton Bteau sergio ? tu payais une taxe pour ce bateau jusqu'à présent ? Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: stephane le 02 Août 2025 12:27:11 Bonsoir les marins Salut Sergio, ils te demandent quoi dans le mail que je n'ai toujours pas reçuJ ai pas pu tout lire bon j ai reçu le mail Un mec comme moi qui a un 300 Verado Je donne juste se qu’il demande Merci à tous Mon Cc m'a montré sur le site ou il venait de saisir pour un client, il y a une case puissance en cv ou en Kw Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: sergio94 le 02 Août 2025 20:41:49 Bonsoir le Boat fait 7,58 sur 2,50 le moteur 300 verado
Pour revenir sur le petit problème en janvier on n’a reçu Vous devez payer la redevance mais tout le monde est pas au courant C’est pour ça que je faisais pas de passage sur Vcf, ma santé était Pas du tout bien bref Donc j’ai jamais réglé la redevance, ils m’ont fait une saisie sur salaire. Enfin on va vérifier lundi Je vais les contacter c’est la première fois que cela nous arrive Pareil pour la déclaration Du Bateau et Moteur, ou plutôt Moteur Il y a marqué 220 CV Sur les papiers … Titre: Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: isard le 02 Août 2025 21:56:14 Bonsoir le Boat fait 7,58 sur 2,50 le moteur 300 verado Pour revenir sur le petit problème en janvier on n’a reçu Vous devez payer la redevance mais tout le monde est pas au courant C’est pour ça que je faisais pas de passage sur Vcf, ma santé était Pas du tout bien bref Donc j’ai jamais réglé la redevance, ils m’ont fait une saisie sur salaire. Enfin on va vérifier lundi Je vais les contacter c’est la première fois que cela nous arrive Pareil pour la déclaration Du Bateau et Moteur, ou plutôt Moteur Il y a marqué 220 CV Sur les papiers … Envoie ton immat par mp au plus tôt que je regarde ce qui est exactement noté. Le Verado 300 développe 221 kw. Il a une cylindrée de 4,6. Je cite https://www.mer.gouv.fr/la-taxe-annuelle-sur-les-engins-maritimes-usage-personnel La nouvelle formule simplifiée de calcul des CV administratifs, prévue à l’article L423-9 du code des impositions sur les biens et les services (CIBS), est désormais la formule de référence. La puissance administrative d’un moteur, exprimée en unité de chevaux administratifs, s’entend de la grandeur suivante, arrondie à l’unité inférieure : • Pour les moteurs Essence (deux ou quatre temps) ou Diesel deux temps : Cylindrée (en litres) multipliée par 5,727 Exemple : Pour un moteur SeaPro Moteur Mercury 250, la cylindrée est égale à 4,6L. 4,6 x 5,727 = 26,3442. La puissance administrative de ce moteur est donc de 26 CV. Donc si on se réfère au tableau inclus dans DAFN_Barème calcul navires et VNM_formule simplifiée, tu dois payer 21 cv fiscaux x 44 € = 924 € Le navire fait 7.58 mètres donc il est taxé sur la longueur à hauteur de 77 €. Soit au total une taxe de 1001 €. Titre: Re : Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Trophy2777 le 02 Août 2025 22:43:50 Envoie ton immat par mp au plus tôt que je regarde ce qui est exactement noté. Non le moteur est un verado l6 2,6L 14cvLe Verado 300 développe 221 kw. Il a une cylindrée de 4,6. Je cite https://www.mer.gouv.fr/la-taxe-annuelle-sur-les-engins-maritimes-usage-personnel La nouvelle formule simplifiée de calcul des CV administratifs, prévue à l’article L423-9 du code des impositions sur les biens et les services (CIBS), est désormais la formule de référence. La puissance administrative d’un moteur, exprimée en unité de chevaux administratifs, s’entend de la grandeur suivante, arrondie à l’unité inférieure : • Pour les moteurs Essence (deux ou quatre temps) ou Diesel deux temps : Cylindrée (en litres) multipliée par 5,727 Exemple : Pour un moteur SeaPro Moteur Mercury 250, la cylindrée est égale à 4,6L. 4,6 x 5,727 = 26,3442. La puissance administrative de ce moteur est donc de 26 CV. Donc si on se réfère au tableau inclus dans DAFN_Barème calcul navires et VNM_formule simplifiée, tu dois payer 21 cv fiscaux x 44 € = 924 € Le navire fait 7.58 mètres donc il est taxé sur la longueur à hauteur de 77 €. Soit au total une taxe de 1001 €. Titre: Re : Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Ghauscao le 02 Août 2025 22:58:52 Envoie ton immat par mp au plus tôt que je regarde ce qui est exactement noté. non 2,6 litres le vérifier L6 de Sergio.. 4,6 litres c’est le v8Le Verado 300 développe 221 kw. Il a une cylindrée de 4,6. Je cite https://www.mer.gouv.fr/la-taxe-annuelle-sur-les-engins-maritimes-usage-personnel La nouvelle formule simplifiée de calcul des CV administratifs, prévue à l’article L423-9 du code des impositions sur les biens et les services (CIBS), est désormais la formule de référence. La puissance administrative d’un moteur, exprimée en unité de chevaux administratifs, s’entend de la grandeur suivante, arrondie à l’unité inférieure : • Pour les moteurs Essence (deux ou quatre temps) ou Diesel deux temps : Cylindrée (en litres) multipliée par 5,727 Exemple : Pour un moteur SeaPro Moteur Mercury 250, la cylindrée est égale à 4,6L. 4,6 x 5,727 = 26,3442. La puissance administrative de ce moteur est donc de 26 CV. Donc si on se réfère au tableau inclus dans DAFN_Barème calcul navires et VNM_formule simplifiée, tu dois payer 21 cv fiscaux x 44 € = 924 € Le navire fait 7.58 mètres donc il est taxé sur la longueur à hauteur de 77 €. Soit au total une taxe de 1001 €. Titre: Re : Re : Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: isard le 02 Août 2025 23:03:23 Non le moteur est un verado l6 2,6L 14cv Faut vraiment que je voie ce qui est écrit. Si c'est un 14cv fiscaux sur navire de 7.58 mètres, la taxe est de (9 x35) + 77 = 392 € Titre: Re : Re : Re : Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Robalo le 02 Août 2025 23:15:30 Faut vraiment que je voie ce qui est écrit. Si c'est un 14cv fiscaux sur navire de 7.58 mètres, la taxe est de (9 x35) + 77 = 392 € L'architecture du moteur a changé: les anciens 300cv étaient des moteurs 6 cylindres munis d'un compresseur, d'une cylindrée de 2,4 litres. Depuis quelques années, la technologie du compresseur a été abandonnée pour cette puissance, le moteur est un V8 de 3,4l. La dénomination "Vérado 300cv" est restée exactement la même; selon l'âge du moteur la cylindrée et la puissance fiscale peut donc être différente. Titre: Re : Re : Re : Re : Re : Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: Ghauscao le 03 Août 2025 08:14:05 L'architecture du moteur a changé: les anciens 300cv étaient des moteurs 6 cylindres munis d'un compresseur, d'une cylindrée de 2,4 litres. Depuis quelques années, la technologie du compresseur a été abandonnée pour cette puissance, le moteur est un V8 de 3,4l. La dénomination "Vérado 300cv" est restée exactement la même; selon l'âge du moteur la cylindrée et la puissance fiscale peut donc être différente. Non v8 de 4,6 litres c’est le v6 qui fait 3,4 litres. Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: jerome le 03 Août 2025 10:57:08 tous les vérado L6 sont effectivement tous de cylindrée 2L6 , 14CV fiscaux , quelque soit la puissance , de 200 à 400cv
le 300 vérado de sergio est bien de cylindrée 2l6 ça a évolué ensuite vers le V8 sergio , si tu as reçu le mail ou le courrier de demande de mise à jour de puissance réelle moteur il te faut le faire pour éclaircir tout ça , tu dois voir sur le site la puissance fiscale de 14cv si puissance fiscale autre que 14cv il va te falloir les contacter , je ne pense pas que tu puisse modifier ça en ligne , tu dois aussi retrouver ton numéro de série moteur Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: isard le 03 Août 2025 12:52:04 Ok, j'ai pris le 4,6 sur https://www.mercurymarine.com/fr/fr/engines/outboard/verado/verado-250-300hp
Même s'il modifie sur le site, il va y avoir un contrôle derrière. C'est pour ça que je souhaite éclaircir l'affaire avant. Enfin, si Sergio est ok pour me donner son immat en mp Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: toby64 le 03 Août 2025 12:57:02 Bonjour,
je n'ai reçu le mail que pour un des 2 bateaux. j'ai cru comprendre qu'il est plus ou moins obligatoire d'y répondre. Mais quid si pour une raison x , on n'a pas reçu le mail ou lettre ? le système fait qu'on ne peut pas mettre a jour ses infos si on n'a pas un code recu dans ce mail . Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: isard le 03 Août 2025 12:59:49 Ils se sont basés sur la date d'immatriculation des navires et/ou sur la date changement moteur.
Si tu n'as rien reçu, tu n'es pas concerné ou tu recevras un courrier de rappel. Titre: Re : Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats Posté par: toby64 le 03 Août 2025 13:05:10 ok merci.
vu le paquet de mail de pub que je reçois, le 2ieme mail a pu passer a la trappe . |