250 ou 300 CV pour un Cap Cam 7.5

[Ghauscao]

Vous regarderez mais j’ai bien peur qu’il y est beaucoup d’erreur sur ce type de motorisation.

Et c’est dommage que l’administration fasse ce type d’erreur de donner une carte de circulation pour un moteur que ne devrait pas l’avoir.

[jerome]

je ne vais peu être pas me faire des amis ... mais c'est pas grave ... il faut assumer ses pensées ...

je fais partie de ceux qui ne comprennent pas cette taxe .... je ne vois pas pourquoi on taxe annuellement les bateau de telle ou telle puissance , de la taxe par dessus la taxe , etc ....
quand on cumule toutes ces taxes ... c'est de la folie ... on s'etonne apres que ceux qui ont un peu d'argent se barrent .... bizarrement ... enfin bon ...
 
mais on le sait !! , on a l'option de prendre un bateau sous la barre des 7m qui ne sera pas du tout taxé si moteur en dessous des 22cvF

j'ai deux bateaux , un qui est taxé (misscat 800R)  et l'autre qui ne l'est pas .... (aquavite 740)  il y a 50cm d’écart de longueur entre les deux et ils ont exactement le même moteur ...
je ne pleure pas ... c'est mon choix ... je paye la taxe et puis c'est tout (d'accord ou pas d'accord sur le principe ... )

mais ce qui est sur , c'est que je ne serais pas aller réclamer ma taxe si on ne me l'avait pas demandée !!    (cas d'une erreur administrative)  , s'ils ne sont pas capables de se retrouver dans l'usine à gaz qu'ils ont eux même créé c'est leur problème ...  (on ne parle pas de fausse déclaration hein ... c'est un autre sujet)

le sujet de la DAFN est évidemment épineux ....     pas grave ... 

[Trophy2777]

Je suis pas sur que après coup, il ne peuvent pas demander le paiement de la taxe ! Je sais que dans le milieux du jetski y'avait des plus fort qui croyait passer à travers la taxe, sauf que au moment de la vente, quand le nouveau propriétaire  faisait les papiers, l'administration réclamé les sommes à payer des années avant....
Un conseil, e pas prendre de risque, sinon tu pourras un jour recevoir un courrier avec une grosse somme à devoir

[Magkev]

Je suis pas sur que après coup, il ne peuvent pas demander le paiement de la taxe ! Je sais que dans le milieux du jetski y'avait des plus fort qui croyait passer à travers la taxe, sauf que au moment de la vente, quand le nouveau propriétaire  faisait les papiers, l'administration réclamé les sommes à payer des années avant....
Un conseil, e pas prendre de risque, sinon tu pourras un jour recevoir un courrier avec une grosse somme à devoir

Oui ils peuvent te faire payer avec effet rétroactif plus amende, c'est arrivé à un voisin de ponton, il y a quelques années. Il avait acheté un bateau chez un cc et celui-ci s'était occupé de toute la paperasse.
Cela faisait 2 ans qu'il avait le bateau quand il a reçu une convocation au bureau des douanes, il a dû s'acquitter des arriérés et d'une amende, la note a été plutôt salée.

Les douanes contrôlent les bateaux dans les ports, je les ai vu deux fois débarquer, à 5 ou 6, et contrôler des bateaux dans le port, prise de mesure, puissance des moteurs ... et ils n'ont pas besoin que le propriétaire soit sur place.

C'est justement ce qu'ont expliqué les douaniers à ce voisin de ponton, il avaient fait un contrôle sur son bateau en son absence.

[Ghauscao]

De mémoire si l’erreur est du contribuable le retour en arrière est de 5 ans maxi. Si c’est l’administration qui a fait l’erreur faut voir le délais.

Cela me concerne pas et cela sera jamais le cas mais c’est bien de le savoir.

[Ghauscao]

Oui ils peuvent te faire payer avec effet rétroactif plus amende, c'est arrivé à un voisin de ponton, il y a quelques années. Il avait acheté un bateau chez un cc et celui-ci s'était occupé de toute la paperasse.
Cela faisait 2 ans qu'il avait le bateau quand il a reçu une convocation au bureau des douanes, il a dû s'acquitter des arriérés et d'une amende, la note a été plutôt salée.

Les douanes contrôlent les bateaux dans les ports, je les ai vu deux fois débarquer, à 5 ou 6, et contrôler des bateaux dans le port, prise de mesure, puissance des moteurs ... et ils n'ont pas besoin que le propriétaire soit sur place.

C'est justement ce qu'ont expliqué les douaniers à ce voisin de ponton, il avaient fait un contrôle sur son bateau en son absence.

Le bateau était-il franchisé donc connu des douanes ? Ou un moins de 7m inconnu des douanes car en carte de circulation ?

Si c’est le 1er cas j’en ai déjà entendu parlé. Si c’est le second cela serait un bonne chose qu’ils souhaitent corriger leurs erreurs lors des immatriculations.

[Magkev]

Le bateau était-il franchisé donc connu des douanes ? Ou un moins de 7m inconnu des douanes car en carte de circulation ?

Si c’est le 1er cas j’en ai déjà entendu parlé. Si c’est le second cela serait un bonne chose qu’ils souhaitent corriger leurs erreurs lors des immatriculations.

C'était un 900 Commander en bi-motorisation.

[Ghauscao]

C'était un 900 Commander en bi-motorisation.

Donc déjà connu des douanes de part sa longueur.

[NJÖRD]

De mémoire si l’erreur est du contribuable le retour en arrière est de 5 ans maxi. Si c’est l’administration qui a fait l’erreur faut voir le délais.

Cela me concerne pas et cela sera jamais le cas mais c’est bien de le savoir.

En matière fiscale, il me semble que c'est 3 ans en arrière sans compter l'année en cours.
Si c'est l'administration qui fait l'erreur, pas de rétroactivité. Maintenant si on demande une carte de circulation alors qu'on sait que le moteur fait plus de 22cv c'est pas une erreur de l'administration même si la carte bleue est accordée. C'est une fausse déclaration qui sera assimilée à une fraude.
Ce n'est d'ailleurs plus une carte bleue mais une banale feuille A4 blanche.

[stephane]

Exact Olivier une feuille format A4 envoyée en pièce jointe par mail à éditer soi même

[Ghauscao]

Depuis 2020 effectivement.

C’était déjà le cas pour l’acte de francisation ou le livret orange a été remplacé vers 2010.

[Ghauscao]

En matière fiscale, il me semble que c'est 3 ans en arrière sans compter l'année en cours.
Si c'est l'administration qui fait l'erreur, pas de rétroactivité. Maintenant si on demande une carte de circulation alors qu'on sait que le moteur fait plus de 22cv c'est pas une erreur de l'administration même si la carte bleue est accordée. C'est une fausse déclaration qui sera assimilée à une fraude.
Ce n'est d'ailleurs plus une carte bleue mais une banale feuille A4 blanche.

Dans les 2 cas tu passes d’abord par les affaires maritimes qui envoie si bateau francisé ton dossier au douane par la suite. Le numéro d’immatriculation est bien donné par les affaires maritimes et non les douanes. C’était comme cela quand mes bateaux faisaient plus de 3 tonneaux ou supérieur à 22cv. Cela a t’il changé aujourd’hui ? Les douanes peuvent-elles donner un numéro d’immatriculation ?

[toby64]

En matière fiscale, il me semble que c'est 3 ans en arrière sans compter l'année en cours.
Si c'est l'administration qui fait l'erreur, pas de rétroactivité. Maintenant si on demande une carte de circulation alors qu'on sait que le moteur fait plus de 22cv c'est pas une erreur de l'administration même si la carte bleue est accordée. C'est une fausse déclaration qui sera assimilée à une fraude.

C'est exactement ce que m'avait répondu les douanes !

[Magkev]

Dans les 2 cas tu passes d’abord par les affaires maritimes qui envoie si bateau francisé ton dossier au douane par la suite. Le numéro d’immatriculation est bien donné par les affaires maritimes et non les douanes. C’était comme cela quand mes bateaux faisaient plus de 3 tonneaux ou supérieur à 22cv. Cela a t’il changé aujourd’hui ? Les douanes peuvent-elles donner un numéro d’immatriculation ?

Non tu passe d'abord par les douane et ensuite les AF.

[Ghauscao]

C'est exactement ce que m'avait répondu les douanes !

Et pourtant ils n’ont rien demandé au 1er propriétaire. Et je bateau a eu sa carte par la suite.

[Ghauscao]

Non tu passe d'abord par les douane et ensuite les AF.

J’étais persuadé d’avoir fait le contraire car les douanes avaient besoin du numéro d’immatriculation du bateau. Donc maintenant les douanes peuvent probablement communiquer le numéro.

Comment dans le cas d’un bateau de moins de 7m et plus de 22cv les affaires maritimes ne t’envoie pas aux douanes ? Au lieu de donner une carte de circulation.

Il y aurait besoin de simplifier tout cela.

[Magkev]

Dans le cas de l'immatriculation de mon bateau, je suis passé par les douanes, puis les AF et ce sont les AF qui te donne l'immatriculation, si comme le miens qui était immatriculé sous pavillon étranger (allemand) tu dois passé en plus et avant les douanes aux impôts pour l'acquisition d'un document prouvant que la TVA a bien été payée dans un pays de la communauté européenne.

[Ghauscao]

Dans le cas de l'immatriculation de mon bateau, je suis passé par les douanes, puis les AF et ce sont les AF qui te donne l'immatriculation, si comme le miens qui était immatriculé sous pavillon étranger (allemand) tu dois passé en plus et avant les douanes aux impôts pour l'acquisition d'un document prouvant que la TVA a bien été payée dans un pays de la communauté européenne.

Merci pour l’explication. J’étais persuadé avoir procédé dans le sens inverse il y a 15/20 ans de cela.

[toby64]

Et pourtant ils n’ont rien demandé au 1er propriétaire. Et je bateau a eu sa carte par la suite.

Oui, c'est ce que j' ai dit plus haut . Mais ça n'était pas prévisible, et il semble que pour certains, ce soit vrai !

[Ghauscao]

Oui, c'est ce que j' ai dit plus haut . Mais ça n'était pas prévisible, et il semble que pour certains, ce soit vrai !

Pour l’instant j’en connais aucun qui ont été rattrapé par la patrouille.

Et cela continue à ce faire comme je l’ai vue sur des v8 et Anthony aussi.

Pour en revenir au 300. Je parlais avec un gros Cc Quick qui le disait qu’il vendait autant de v8 250/300 qu’il vendait de L6 250/300.

J’en ai conclu que le dafn plus important sur le v8 n’était donc pas un frein à sa vente.

[djmecra]

Avec mon skanes et sa carte de circulation, aucun problèmes lorsque je l'ai acheté, ni lorsque je l'ai vendu, ni lors de plusieurs contrôle des affmar et gendarmes.

Pour la petite histoire j'ai appris 2 ans après l'achat qu'il pouvait être taxé.

Pour moi il y a plus d'un bateau de moins de 7 m taxable qui ne l'ai pas...

Après cette taxe est d'une débilité profonde, sans aucun rapport avec l'écologie, en plus d'être injuste c'est un frein a la vente avec un plafond de verre a 7m (

[Robalo]

Si l'on supprimait toutes les taxes débiles et injuste, il n'en resterait plus beaucoup 

Pour moi celle qui remporte la palme d'or est la "taxe sur les salaires".......dans un pays ou il y a tant de difficulté à trouver un emploi, imposer un employeur parce qu'il paye un salaire 

Ils auraient pu sinon la supprimer, au moins  changer son nom...

[capt.reg]

Oui, il y a beaucoup trop à dire sur les taxes en général ! on va vite sortir du thème de ce fil...
Alors restons plutôt sur les motorisations de nos jouets...   

[Ghauscao]

Avec mon skanes et sa carte de circulation, aucun problèmes lorsque je l'ai acheté, ni lorsque je l'ai vendu, ni lors de plusieurs contrôle des affmar et gendarmes.

Pour la petite histoire j'ai appris 2 ans après l'achat qu'il pouvait être taxé.

Pour moi il y a plus d'un bateau de moins de 7 m taxable qui ne l'ai pas...

Après cette taxe est d'une débilité profonde, sans aucun rapport avec l'écologie, en plus d'être injuste c'est un frein a la vente avec un plafond de verre a 7m (

Même un membre assidu et connaissant bien le nautisme ne connaissait pas la réglementation. Vous imaginez le nombre de petit plaisancier qui navigue 3 semaines par an et encore qui nous connaissent pas grand chose voir rien. Ils remplissent la demande et l’envoi. Et basta.

[ski wake]

Même un membre assidu et connaissant bien le nautisme ne connaissait pas la réglementation. Vous imaginez le nombre de petit plaisancier qui navigue 3 semaines par an et encore qui nous connaissent pas grand chose voir rien. Ils remplissent la demande et l’envoi. Et basta.

Il y a quand même un principe en France qui énonce que " Nul n'est censé ignorer la loi " ...

Quant à jouer sur l' ambiguité entre

- ceux qui, de bonne foi, envoient  leur demande SANS SAVOIR qu'ils font une erreur   ...
et
- ceux qui, SCIEMMENT, ...  le font en toute connaissance de cause ...

Enfin , ...  c'est une question de conscience, n' est-ce pas ?

Mais bon, ... on sait que ça ne te concerne pas ...  et  bravo pour cela !

... Mon prochain bateau paiera dans les 1,3ke de dafn probablement même si moins de 7m et devrait avoir un acte de francisation.  

et comme tu le dis si justement ...

Mais effectivement revenons au fabuleux v300 sur une coque de 7m.

[yannb]

Bonjour,

pour moi mon choix se porterait sur un 300cv verado un moteur non taxé sur une coque non taxée et de plus un confort indéniable sur ce genre de coque.

[Robalo]

Les nouveaux vérado 300cv sont basés sur un bloc V8 4.6l; je ne connais pas la puissance fiscale, mais le 250 basé sur le même bloc paye la taxe.....
Il faudrait donc trouver un ancien modèle avec le bloc de 2.6l pour ne pas payer la taxe.....

Par contre, un 225cv four stroke ne la paierait pas, et serait suffisant à mon avis, sauf à chercher les performances extrêmes. C'est le choix que j'ai fait, pour mon bateau qui pèse à peu près le même poids, et le déjaugeage se fait aussi bien qu'avec le 250 e-tec que j'avais.  

Edit: je viens de m'apercevoir que j'ai répondu à un petit déterrage 

[toby64]

Oui, j'ai un 250, et pour moi, ça suffit largement ,il prend 40 kt maxi, mais de toutes façons, je n'y vais jamais, parceque au delà des 100l/h que ça demande à fond, pour aller à 40kt, il faut que ce soit assezplat, et finalement c'est assez rare !
Alors pour cruiser a 30 kt , le 225 fait largement bien le boulot.

Je peux comprendre celui qui veut 300 CV pour aller vite , mais on ne peut pas dire que en dessous ça ne soit pas suffisant pour 95 % des gens .

C'est comme chez Yamaha,l ancien 250cv 3,3l n'était pas taxé, le suivant en 4,2l oui !